Bureau des plaintes pour Langres

**Ansegisel**

Bonjour Baronne de Tracy!

Je viens vers vous pour vous signaler la présence d'un multirécidiviste à Langres qui nargue la justice Champenoise et qui recommence à faire des siennes.

Je vous remets le Rapport de Dame Deoran du Poste de Police de Langres:

Deoran a écrit:

Je dénonce la présence à Langres de messire Tarmalek, brigand auquel j'ai déjà eu affaire, en raison de la loi en vigueur actuellement qui interdit la présence d'étrangers en Champagne. Il vient du Duché de Lorraine et a déjà été inculpé pour violences et usurpation de titres.
J'ajoute une plainte pour insultes, ce jour du 16 juin, à la taverne "Le Rot au Phil". Sont témoins : messire Jasonvoorhees et demoiselle Eylune.

En tant que soldat je me permet de vous rappeler le décret suivant :
[rp]Moi, Salahed, en tant que Connétable de Champagne, déclare les frontières de la Champagne fermées à tous les étrangers n'appartenant pas au Domaine Royal.
Les entrées et sorties sont strictement interdites en Champagne, sauf autorisation exceptionnelle donnée par sa grâce la duchesse.
Tous les étrangers sont invités à quitter la province de Champagne dans les 3 jours qui viennent, soit jusqu'au cinquième jour de juin de l'an 1457.
Toute personne franchissant les frontières sans accord le fera à ses risques et périls; sera et traduit en justice immédiatement pour Trouble à l’ordre Public.
Fait à Reims Le 02ème jour du mois de juin de l'An de grâce 1457.
Salahed, Connétable de Champagne.[/rp]

_________________

**Darkaprincesse**

Le Bonjour Sieur Ansegisel

Je vous remercie et je rajoute les élements au dossier qui ont été transmis ce matin à BAJ.
Le dossier était en cours et diligenté par le nouveau Lieutenant de la Prévôté Messire Manu95.

Dossier Tarmalek

J'ai rajouté également TOP Franckissement des Frontières.

Le Procureur s'en occupera dans la journée. Tarmalek vient d'être condamné pour les mêmes faits donc récidive.

Belle journée à vous

_________________

Lubeos

Bonjour à vous, il m'a fallu un peu de temps pour trouver ce bureau et par la même comprendre le fonctionnement de l'endroit, mais me voici Cool

. Avec les demandes de procès pour Fraudes fiscales à Langres. J'espère que vous pourrez monter les dossiers grâce à ces réquisitoire.

666phoenix666

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de 666phoenix666 accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer les taxes sur la propriété à plusieurs reprise. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie : 23,80 écus (dont 3,80 écus de pénalité compris. Cette somme non payée avant le 15/06) + 23,04 écus (dont 7,04 écus de pénalité compris. Cette somme n'ayant pas été payée avant le 21/05). C'est à dire 45,76 écus assortie d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Ak.asha

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Ak.asha accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé à plusieurs reprises de payer ses taxes de propriété pour la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie. C'est à dire 86 écus et 79 denier assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Aliasrr

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Aliasrr accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie. C'est à dire 16 écus et 3 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Anakadai

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Anakadai accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie. C'est à dire 160 écus et 84 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Ap_calypse

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Ap_calypse accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie, c'est à dire 11 écus 90 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Arnaud45

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Arnaud45 accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie, c'est à dire 28 écus 56 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, échevin de Langres.

Arthagan

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Arthagan accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie. C'est à dire 36 écus et 57 deniers assortie d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Auxentius

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Auxentius accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie. C'est à dire 15 écus et 43 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Baldit

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Baldit accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale :

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie. C'est à dire 76 écus 82 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Biloute421

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Biloute421 accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale : [SCREEN DE LA FRAUDE]

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie, c'est à dire 15 écus et 10 deniers assortis d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Cartmer

Citation:

Votre honneur,

Si nous sommes réunis ici c'est pour vous présentez le cas de Cartmer accusé de trouble à l'ordre public dans le village de Langres.

En effet, malgré le temps qui lui était accordé, et les divers courriers qui lui ont été envoyés, ce citoyen champenois a refusé de payer à plusieurs reprises ses taxes sur la propriété demandée par la commune de Langres. Ce qui est contraire à l'Art. 8, de l'Opus3 du 1er Livre du Codex Champenois que voilà :

Art. 8 De l'impôt communal
Le maire est habilité à prélever des impôts sur les propriétaires fonciers de sa commune. Il ne peut lever l'impôt que tous les quinze jours. Le délai de paiement est de sept jours. Le non paiement est un délit.

Voici les preuves de la fraude fiscale : [SCREEN DE LA FRAUDE]

Si les faits sont avérés, et si l'accusé ne trouve pas de quoi expliquer son actes, je demande une amende élevée au montant du préjudice de la mairie, c'est à dire 27 écus 84 deniers assortie d'une majoration pour frais de justice si vous la trouvez nécessaire.

La parole est à la défense.

Lubeos, Echevin de Langres.

Et si vous voulez plus d'informations sur ces cas d'impôts impayés, n'hésitez pas.

**sissie**

bonjour Lubéos,

votre plainte est irrecevable ici.

C'est au maire de monter les dossier dans le bureau prévu a cet effet

_________________
Sissie
Lieutenant de la prévoté de Langres
Sergent maréchale de Langres

**Darkaprincesse**

Le Bon jour Lubéos

La procédure est simple
Si le maire veut ester en justice
Il doit d'abord passer au bureau TOP trouble ordre public

ICI : http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-l-ordre-public-economique-f101/

Dossier doit etre fait (suivant modéle)
Le titre du dossier doit etre Nom de la personne [TOP] Impôts non payés Ville date (Local et le statut en cours, procès lancé, ou à classer)
Ensuite il doit poster dés qu'il a ester (ig) Son acte d'accusation

Le procureur montera ensuite le dossier à la BAJ avec les minutes du procès et le juge pourra rendre son verdict.

Une fois que le juga a rendu son verdict le Maire copie le verdict pour qu'on classe le dossier.

Voilà la procédure

Restant à votre disposition pour tout complement

Bien à vous

Darkaprincesse
Baronne de Tracy
Prévôt des Maréchaux

Maire ou la personne mandatée pour suivre les dossiers.

Modele d'un dossier http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-l-ordre-public-economique-f101/lisla-top-non-paiement-des-impts-troyes-23-mai-1457-classer-jugement-rendu-t9751.htm

_________________

kevin60330

bonjour comme je l'ai signaler au poste de police de Langres tout a leur je souhaite porter plainte pour racket contre messire Archibald_33

Mes pertes s'élève autour de 9 écus, 1 couteau, 6 miches de pain , 6 sacs de maïs et 4 stères de bois ainsi que 2 demi quintaux de carcasse de cochon sans compter les dommages qui se produiront dans les prochains jours

Kevin60330 courrier de Langres, soldat des loups de champagne

**Darkaprincesse**

Bonjour kevin60330

Je fais suite à votre MP, j'ai prévenu le Lieutenant Sissie de la Prévôté de Langres.

Bien à vous
Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux

_________________

**Darkaprincesse**

Dossier fait et transmis à la BAJ http://caserne-champagne.forumactif.com/brigandage-f104/archibald_33-le-05-07-57top-racket-langres-a-transmettre-t10513.htm#106632

Le procureur vient de lancer le procès, Sieur kevin60330
si vous souhaitez témoigner sous serment au tribunal, demander au procureur Sieur Cyriusblack de vous faire appeller à la barre.
Belle journée et remettez vous vite

_________________

kevin60330

voila je souhaite porter plainte pour franchissement illégale de frontières contre dame miramaz et messire edouard.degaulles et madame saratancredi présent en taverne de Langres ce jour suite a un rappel que je leur ai fait de la loi en vigueur et la fermeture des frontières voila ce qu'ils ont dit.

http://img102.imageshack.us/i/franchissementillgalede.jpg/

De plus je souhaite porter plainte pour language innaproprié en taverne en RP et surtout pour outrage envers ma personne et celle de la maire Yunab par messire Edouard.degaulles qui a manqué de respect envers ma personne et a dit " allez lui porter la parole a la maire"

seulement je manque de preuve la dessus (le screen a pas fonctionner).

**sissie**

Merci Kevin on est au courant...on y était nous au combat et là je sais même pas si c'est pas mon fantome qui te parle....pour l'avoir vu ah ça on l'a vue venir l'armé étrangère....

_________________
Sissie
Lieutenant de la prévoté de Langres
Sergent maréchale de Langres

cyriusblack

bonjour Sissie bonjour kevin

apparemment tu va mieux Sissie, remet toi vite on aura besoin de toi

Kevin, je t'ai envoyer un message suite a ton courrier.

et comme il sont en armée, une plainte ne sert a rien

[sinon, ogame me rappel quelques souvenir]

_________________
Epoux de la douce Wyky
Chancelier de Champagne
Grand intendant de la GM de Tracy

**Darkaprincesse**

Par contre port arme, je pense Question

De plus certains ont attaqués et grièvement blessés des personnes.

Faut t il encoRe avoir la plainte des blessés

Lieutenant Sissie, je ne peux que vous je vous souhaite un prompt rétablissement. Je suis bien peiner pour vous et les autres qui ont été grièvement blessés. Si vous en avez la force transmettez leur mes souhaits de prompt rétablissement.

_________________

**Atalan**

Je ne pense pas que nous devions porter plainte. Il s'agissait d'un affontement entre 2 armées "toussote" et les plus fort ont gagné

Venez faire un tour à Langres et vous pourrez collé un procès à tout le monde pour ports d'armes et frontières...

Donc si vous voulez mon avis Langres reste un cas a part étant donné les ciconstances

_________________

1er Lieutenant de la Prévoté
Lieutenant de la prévoté de Conflans les Sens
Ex Procureur

kevin60330

c'est effectivement le cas ils sont tous muni d'épée je suis aller en taverne ce matin a langres et j'ai pu constater ceci

**sissie**

bonjours a tous

j'ai eu une bien désagréable surprise en ouvrant mon courier...annonyme d'ailleur:

Citation:

Expéditeur : corwen

Date d'envoi : 2009-07-11 17:32:07
Bonjour,

J'utilise ici l'écritoire de mon jeune protégé Corwen pour vous indiquer que le mauvais accueil de votre région augure de bien vilaines représailles de gens qui ne comprendraient pas ses raisons.

Je ne doute pas que vous vous sentiez forts et puissants, mais ces notions étant très relatives. Je vous prie de bien vouloir m'expliquer par retour à ce même courrier Tous les motifs de cette politique et des procédures qui en découlent.

Je vous remercie de bien comprendre toute la relativité des positions acquises et des institutions qui les protège. Après tout ce ne sont là que jouets de simples mortels.

Très amicalement,
L. de L.

_________________
Sissie
Lieutenant de la prévoté de Langres
Sergent maréchale de Langres