Poste de police (plainte et témoignages)

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sterenn100

Sujet: Présumé coupable- Sterenn100,Menace et Sorcellerie
Victime: Sevastania , PrinceElfe , Aragon38
Témoins: Loumisse, Aragon38, bidibule,
1-Preuves et témoignages

-Observation: 1.1-Sterenn menace verbalement la joueuse ou le rp...difficile à dire venant d'une ''soi disant'' princesse.
1.2-Menace encore la même joueuse,Sevastania, via le courrier.
1.3 Sorcelerie ou acte étrange, répetitif et déplaisant envers plusieurs joueurs

Sujet: Présumé coupable Sterenn100, Menaces et Sorcellerie (voir fiche ci-haut)
Victime: PrinceElfe
Témoins: Krystha, Aragon38, Sevastania,

2-Preuves et témoignage au besoin de PrinceElfe

-Observation: 2.1 Sorcelerie ou acte étrange, répetitif et déplaisant envers plusieurs joueurs
2.2 Menace envers Prince Elfe, Aragon38(aucune preuve car je trouvait cela trop ''ridicule'', son dossier est déja assez épais comme sa).

Charte:

Bonjour,

Je tiens a vous rappeler :

Coté RP: Codex de Champagne, Livre 2. op2. article 6: De l’insulte (menace incluse selon moi)

Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Les actes d’injure sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d’insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison.

Chef(s) disculpation : Diffamation et insulte, Trouble à l'ordre public,
En espérant que vos propos n’étaient qu’égarement et que vous saurez modérer vos paroles à l’ avenir.
..........
Coté HRP: règlement du jeu
De plus je tiens a vous rappeler un article du règlement que vous avez accepter en jouant:
"L'exercice de la liberté d'expression comporte, au regard notamment de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme, des droits et des responsabilités. L'utilisateur des Royaumes Renaissants doit notamment veiller à ne pas proférer d'insultes ou de propos diffamants à l'encontre de toute personne morale ou physique, de ne poster aucun message à caractère raciste, violent ou faisant l'apologie des crimes de guerre, faisant l'apologie ou la publicité de substances illicites, du piratage informatique, ni aucun message à caractère pornographique.

Tout utilisateur convaincu d'avoir contrevenu à l'une quelconque de ces règles verra son compte supprimé sans autre forme de procès, et sans possibilité de contestation.
Par ailleurs, les administrateurs du jeu se réservent le droit de poursuivre en justice, selon les lois françaises, tout utilisateur contrevenant, s'ils estimaient que la délit était suffisamment grave."

En résumé : toute insulte ou comportement dégradant relevé en caserne donnera suite a une éradication sur le champ.
..........

VOus savez a quoi vous en tenir, se sera mon seul avertissement.

Je reste à votre service si vous avez des questions,

Cordialement…

Andréia, censeur de Champagne

PS : Je vous rappelle aussi que LA VIE des royaumes SE PASSE SUR LE FORUM !
Il ne mord pas n’hésitez pas à vous y inscrire ou juste à le consulter de temps à autre :

Gargote champenoise
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=30

Généralité sur la censure
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=860191#860191

Recomandation: peine maximal
_________________

Sergent de Prévoté, Compiègne

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Taaz80

Sujet: Présumé coupable d'Insultes,Trouble L'ordre Public- Taaz80
Victime: NK-
Témoins:NK- Preuves et témoins au dessous

1-

2-Codex:

Bonjour,

Je tiens a vous rappeler :

Coté RP: Codex de Champagne, Livre 2. op2. article 6: De l’insulte (menace incluse selon moi)

Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Les actes d’injure sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d’insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison.

Chef(s) disculpation : Diffamation et insulte, Trouble à l'ordre public,
En espérant que vos propos n’étaient qu’égarement et que vous saurez modérer vos paroles à l’ avenir.
..........
Coté HRP: règlement du jeu
De plus je tiens a vous rappeler un article du règlement que vous avez accepter en jouant:
"L'exercice de la liberté d'expression comporte, au regard notamment de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme, des droits et des responsabilités. L'utilisateur des Royaumes Renaissants doit notamment veiller à ne pas proférer d'insultes ou de propos diffamants à l'encontre de toute personne morale ou physique, de ne poster aucun message à caractère raciste, violent ou faisant l'apologie des crimes de guerre, faisant l'apologie ou la publicité de substances illicites, du piratage informatique, ni aucun message à caractère pornographique.

Tout utilisateur convaincu d'avoir contrevenu à l'une quelconque de ces règles verra son compte supprimé sans autre forme de procès, et sans possibilité de contestation.
Par ailleurs, les administrateurs du jeu se réservent le droit de poursuivre en justice, selon les lois françaises, tout utilisateur contrevenant, s'ils estimaient que la délit était suffisamment grave."

En résumé : toute insulte ou comportement dégradant relevé en caserne donnera suite a une éradication sur le champ.
..........

VOus savez a quoi vous en tenir, se sera mon seul avertissement.

Je reste à votre service si vous avez des questions,

Cordialement…

Andréia, censeur de Champagne

PS : Je vous rappelle aussi que LA VIE des royaumes SE PASSE SUR LE FORUM !
Il ne mord pas n’hésitez pas à vous y inscrire ou juste à le consulter de temps à autre :

Gargote champenoise
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Généralité sur la censure
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Recomandation: peine maximal

Aragon38
_________________

Sergent de Prévoté, Compiègne

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Asashin

Sujet: Présumé coupable, Insultes et trouble l'Ordre Public- Asashin -
Victime: Efge, Cormak, Sevastiana, PrinceElfe
Témoins: Preuves et témois au dessous

Codex:
Bonjour,

Je tiens a vous rappeler :

Coté RP: Codex de Champagne, Livre 2. op2. article 6: De l’insulte (menace incluse selon moi)

Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Les actes d’injure sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d’insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison.

Chef(s) disculpation : Diffamation et insulte, Trouble à l'ordre public,
En espérant que vos propos n’étaient qu’égarement et que vous saurez modérer vos paroles à l’ avenir.
..........
Coté HRP: règlement du jeu
De plus je tiens a vous rappeler un article du règlement que vous avez accepter en jouant:
"L'exercice de la liberté d'expression comporte, au regard notamment de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme, des droits et des responsabilités. L'utilisateur des Royaumes Renaissants doit notamment veiller à ne pas proférer d'insultes ou de propos diffamants à l'encontre de toute personne morale ou physique, de ne poster aucun message à caractère raciste, violent ou faisant l'apologie des crimes de guerre, faisant l'apologie ou la publicité de substances illicites, du piratage informatique, ni aucun message à caractère pornographique.

Tout utilisateur convaincu d'avoir contrevenu à l'une quelconque de ces règles verra son compte supprimé sans autre forme de procès, et sans possibilité de contestation.
Par ailleurs, les administrateurs du jeu se réservent le droit de poursuivre en justice, selon les lois françaises, tout utilisateur contrevenant, s'ils estimaient que la délit était suffisamment grave."

En résumé : toute insulte ou comportement dégradant relevé en caserne donnera suite a une éradication sur le champ.
..........

VOus savez a quoi vous en tenir, se sera mon seul avertissement.

Je reste à votre service si vous avez des questions,

Cordialement…

Andréia, censeur de Champagne

PS : Je vous rappelle aussi que LA VIE des royaumes SE PASSE SUR LE FORUM !
Il ne mord pas n’hésitez pas à vous y inscrire ou juste à le consulter de temps à autre :

Gargote champenoise
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=30

Généralité sur la censure
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=860191#860191

Recomandation: peine maximal
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Sergent de Prévoté, Compiègne

Roi des causeurs Inscrit le : 28 Aoû 2006 Messages : 706

Il va falloir attendre longtemps avant qu'un dossier soit fait ?
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=187589&start=105&sid=e1ab1b56a9f34474d9924d53d10ac3e4
J'ai mis d'autres screens...
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Héro immortel du floodage Inscrit le : 24 Oct 2007 Messages : 324

non aragon va le créer sous peu il faut lui laisser le temps de le faire...

Roi des causeurs Inscrit le : 28 Aoû 2006 Messages : 706

mais en attendant il continu dans les tavernes...
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Héro immortel du floodage Inscrit le : 24 Oct 2007 Messages : 324

vous pourriez me donner votre temoignage en plus des screens que j'ai pris deja s'il vous plait

Héro immortel du floodage Inscrit le : 24 Oct 2007 Messages : 324

voila j'ai pris votre temoignage sur la gargotte et monté le dossier!

désolé davoir une vie hrp Mat.........jpeux pas être partout! Je m'y met t'inquiète donc pas!
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Sergent de Prévoté, Compiègne

Héro immortel du floodage Inscrit le : 24 Oct 2007 Messages : 324

c'est bon aragon c'est réglé pas de soucis

D'accord Calliope, merci de ta compréhension) le reste des dossiers en ''Stand by'' seront réglé ce soir.

(je viens de revenir au Québec et faire le boulot dans les aéroports et avions c'est pas débiles, jmendort partout dans ses endroits la moi!!!!!)

Bonne semaine
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Sergent de Prévoté, Compiègne

Bleu-bite Inscrit le : 14 Mar 2008 Messages : 1 Localisation : Compiègne

Bonjour,
Je sais que vous êtes occupés avec l'affaire de Asashin mais je voudrais que vous me renseigniez sur l'affaire de Sterenn.

Depuis la dernière fois, que j'ai envoyé les preuves la concernant, Sterenn continue de faire de la sorcellerie.

Pour cela, j'ai des preuves.
Merci

Salut Legolas,

ce soir (heure du Québec), je vais rédiger les dossiers en ''standby''. Merci de ton aide, cela est très apprécié.

Bonne soirée Sir,
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Sergent de Prévoté, Compiègne

Héro immortel du floodage Inscrit le : 24 Oct 2007 Messages : 324

pas de soucis aragon tu le fais quand tu peux

Roi des causeurs Inscrit le : 28 Aoû 2006 Messages : 706