Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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1er cas d'esclavagisme 1454

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titaxe
Héro immortel du floodage
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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Ven 14 Mar - 19:32




Citation:
Sieur Augias,



Hier, vous avez employé illégalement quelqu'un...


13/03 20:03 : Augias embauche Marco. pour 12,00 écus


Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation:
Sieur Marco. ,


Hier, vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

13/03 20:03 : Augias embauche Marco. pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilant à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Ghost60


Contacts :
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Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.


Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Sam 22 Mar - 20:22





Citation:
Dame Elinam,



Hier, vous avez employé illégalement quelqu'un...

21/03 23:43 : Elinam embauche Etaine pour 12,00 écus



Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Titaxe

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation:
Dame Etaine ,


Hier, vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

21/03 23:43 : Elinam embauche Etaine pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Titaxe


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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.


Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Mer 26 Mar - 14:12



Citation:
Sieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Enolian cherche un travailleur pour abattre un cochon. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.


Cordialement,


Sergent Titaxe


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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Dim 30 Mar - 16:36



Citation:
Sieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Kalel76300 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.


Cordialement,


Sergent Titaxe

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Ven 18 Avr - 15:04



Citation:
Sieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Obruxocherche un travailleur pour abattre un cochon. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 16,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.


Cordialement,


Sergent Titaxe


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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Mar 29 Avr - 20:01



Citation:
Dame Kristel24,


Aujourd'hui, vous avez employé illégalement quelqu'un...
29/04 08:43 : Kristel24 embauche Mart1n pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
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Citation:
Sieur Mart1n ,


Ce matin, vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
29/04 08:43 : Kristel24 embauche Mart1n pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Mer 30 Avr - 19:36

DEUXIEME CAS D'ESCLAVAGISME DE KRISTEL24 ( en deux jours )




Citation:
Dame Kristel24,


Aujourd'hui, vous avez employé illégalement quelqu'un...
30/04 12:23 : Kristel24 embauche Ktishna pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
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Citation:
Dame Ktishna,

Ce matin, vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...

30/04 12:23 : Kristel24 embauche Ktishna pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Mer 30 Avr - 22:50

Sergent titaxe, les récidives, c'est un dossier à part en vue d'un procès ^^

Merci d'avance Smile
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titaxe
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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Jeu 1 Mai - 12:27

Monsieur, je ne sais pas qui vous êtes mais évitez de polluer MES archives d'esclavagisme Razz

Titaxe reconnaît Francis, l'ex-dictateur de Conflans-lès-Sens

J'ai prévenu le lieutenant/Maire Ghost, j'ai fait une partie du travail ici...Mr.Red
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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Ven 2 Mai - 18:55



Citation:
Sieur Xavbapt,


Aujourd'hui, vous avez employé illégalement quelqu'un...
02/05 16:43 : Xavbapt embauche Magpie pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Sergent Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe ; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation:
Dame Magpie,
Aujourd'hui, vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
02/05 16:43 : Xavbapt embauche Magpie pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe ; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Ven 2 Mai - 19:01



Citation:
Sieur Jonathan19,


Aujourd'hui, vous avez employé illégalement quelqu'un...
02/05 02:43 : Jonathan19 embauche Christianus1 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe ; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation:
Sieur Christianus1,

Aujourd'hui, vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...

02/05 02:43 : Jonathan19 embauche Christianus1 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe ; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Lun 5 Mai - 20:04



Citation:
Dame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Louve3 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.


Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):

-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.


Cordialement,


Sergent Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Ven 9 Mai - 19:10



Citation:
Sieur Lord01,


Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
09/05 10:43 : Lord01 embauche Dagobert pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation:
Sieur Dagobert ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
09/05 10:43 : Lord01 embauche Dagobert pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Sam 10 Mai - 19:45




Citation:
Sieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Cedmisc cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 14,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 07/05/1455):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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MessageSujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454   Jeu 15 Mai - 19:38



Citation:
Dame Lulucyle,


Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
15/05 18:23 : Lulucyle embauche Doms pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation:

Dame ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
15/05 18:23 : Lulucyle embauche Doms pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31

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