| | 1er cas d'esclavagisme 1454 |    |
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|---|
scomino
Vétérant de la tchatche
Age : 49
Inscrit le : 03 Juin 2008
Messages : 158
Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49)
Emploi à la caserne : sergent-adjoint de la prévosté, sergent de la maréchaussée
|  Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454  Lun 14 Juil - 9:06 | |
|  
| Citation: | vivoune,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
14/07 00:23 : Vivoune embauche Babel01 pour 12,00 écus
Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier
pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de
Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous
devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par
courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent scomino
Contacts :
1er Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro; scomino
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez
des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
| Citation: | Babel01 ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
14/07 00:23 : Vivoune embauche Babel01 pour 12,00 écus
Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine
allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez
qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur,
vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii.
Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en
mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits
devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le
Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque
votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de
récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
Contacts :
1er Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro, Scomino
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez
des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
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|  | | scomino
Vétérant de la tchatche
Age : 49
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| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Dim 27 Juil - 17:16 | |
| 
Les courriers réglementaires ont été envoyés, en attente de réponse
_________________
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| | | | Pizaro
Sergent gueulard
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Messages : 87
Localisation : Conflans-lès-Sens
Emploi à la caserne : Sergent de la Prévôté
| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Ven 1 Aoû - 15:40 | |
| 
| Citation: | Messire,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
01/08 13:23 : Tintinketha embauche Syllan pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 19 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Pizaro
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
| Citation: | Dame ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
01/08 13:23 : Tintinketha embauche Syllan pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 19 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Pizaro
Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
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Ex Sergent de la prévôté de Conflans-lès-Sens (1 ans et 1 mois) |
| | | | Sp00nKilla
Bleu-bite
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Localisation : Conflans-lès-Sens
| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Ven 1 Aoû - 19:04 | |
| Pardonnez mon intervention messire Pizaro, mais il semble que vous utilisiez une ancienne version de la missive. En effet, durant votre absence, la grille des salaires à été modifiée.
Je vous la rappel donc ci-après :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
J'espère qu'en cas de procès cela ne risque pas d'entrainer de vice de forme.
Salutations,
$p00nKilla, maire-adjoint et CaC de Conflans |
| | | | scomino
Vétérant de la tchatche
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| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Dim 3 Aoû - 17:53 | |
|  
Courriers envoyés
_________________
|
| | | | Pizaro
Sergent gueulard
Age : 26
Inscrit le : 13 Juil 2007
Messages : 87
Localisation : Conflans-lès-Sens
Emploi à la caserne : Sergent de la Prévôté
| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Dim 3 Aoû - 23:15 | |
| | Sp00nKilla a écrit: | Pardonnez mon intervention messire Pizaro, mais il semble que vous utilisiez une ancienne version de la missive. En effet, durant votre absence, la grille des salaires à été modifiée.
Je vous la rappel donc ci-après :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
J'espère qu'en cas de procès cela ne risque pas d'entrainer de vice de forme.
Salutations,
$p00nKilla, maire-adjoint et CaC de Conflans |
Oui oui, j'en suis conscient ... Tout à fait .. Bien sûr ...
Marmonne " Au diable la nouvelle grille "
_________________
Ex Sergent de la prévôté de Conflans-lès-Sens (1 ans et 1 mois) |
| | | | scomino
Vétérant de la tchatche
Age : 49
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Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49)
Emploi à la caserne : sergent-adjoint de la prévosté, sergent de la maréchaussée
| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Lun 4 Aoû - 14:07 | |
| 
Courriers envoyés à l'employeur et à l'employée
_________________
|
| | | | titaxe
Héro immortel du floodage
Inscrit le : 17 Juil 2007
Messages : 314
| | Sujet: Re: 1er cas d'esclavagisme 1454 Jeu 21 Aoû - 15:16 | |
| 
Employeur
| Citation: | Sieur Bart.53,
Hier, vous avez employé illégalement quelqu'un...
20/08 12:03 : Bart.53 embauche Miiss63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Titaxe
Sergent de police : Pizaro, Scomino
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
Employée
| Citation: | Dame Miiss63 ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
Hier, vous avez accepté l’offre suivante...
20/08 12:03 : Bart.53 embauche Miiss63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts :
Lieutenant de police : Titaxe
Sergent de police : Pizaro, Scomino
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
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Lieutenant de la Prévôté de Conflans-lès-Sens
Sergent de la maréchaussée
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