titaxe
Grand Maréchal Floodeur
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 |  Sujet: [Port d'arme illégal]Valere44, 22/09/1456 ( BAJ)  Lun 22 Sep - 19:41 | |
| FAITS : [Port d'arme illégal]Valere44 22/09/1456
Chef d'inculpation : Port d'arme illégal
Ville : Conflans-lès-Sens
Enquêteur : Titaxe
Victime(s) : Duché de Champagne
Suspect(s) : Valere44
Témoin(s) : Bedax
Lieu : Conflans-lès-Sens
Observations complémentaires :
| Citation: | Conflans, le 22/09/1456
Valere44
Bonjour,
Je vous rappelle que le port d'arme est interdit en Champagne et que vous n'êtes pas autorisé à la porter.
Or le codex Champenois précise ceci :
Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes
L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes
Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquilité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.
Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévoté.
Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal
Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Merci de ne plus arborer votre épée en ville.
Je reste à votre disposition
Cordialement
Titaxe
Lieutenant de la Prévôté de Conflans |
Preuves :
Témoignages :
| Citation: | [i]Moi Bedax Sergent de la maréchaussée, certifie avoir vu Messire Valere44, Messire Lesudarthois et Messire Haldelin porter des armes sur le territoire de Conflans.
Bedax Sergent Maréchal de Conflans
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Suspect :
Valere44
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tristan
Sergent gueulard
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Emploi à la caserne : sergent de la prévosté
| | Sujet: Re: [Port d'arme illégal]Valere44, 22/09/1456 ( BAJ) Lun 22 Sep - 20:07 | |
| déja un dossier a troyes pour brigandage 
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sergent de la prevosté de conflans |
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Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux
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Localisation : Troyes - Duché de Champagne
Emploi à la caserne : Prévôt des Maréchaux - Lieutenant de Troyes
| | Sujet: Re: [Port d'arme illégal]Valere44, 22/09/1456 ( BAJ) Mer 24 Sep - 17:29 | |
| Je rajoute au dossier
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titaxe
Grand Maréchal Floodeur
Inscrit le : 17 Juil 2007
Messages : 374
| | Sujet: Re: [Port d'arme illégal]Valere44, 22/09/1456 ( BAJ) Dim 5 Oct - 12:45 | |
| | Citation: | | Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 250 écus. |
Procès toujours en cours pour récidive
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Lieutenant de la Prévôté de Conflans-lès-Sens
Sergent de la maréchaussée
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