MasterJ
Juge
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|  Sujet: Dossier type (A utiliser pour chaque dossier)  Mar 26 Juin - 1:28 | |
| Voilà le dossier-type que je voudrais que chacun utilise, afin de gagner plus de clarté, et cette uniformisation sera utile pour l'efficacité de notre justice.
Il vous suffira de copier le code présent en dessous, et de remplir ce qu'il manque avec les informations que vous avez. Plus un dossier est complet, mieux c'est. Quand vous le jugez suffisamment complet, vous mettez "à transmettre" dans le titre, Merci ^^
Je rappelle que le titre du sujet doit ressembler à celui en dessous en vert
Je reste disponible pour toute remarques 
(Merci à Manu pour ce travail ^^)
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MasterJ
Juge
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Localisation : Reims
| | Sujet: Re: Dossier type (A utiliser pour chaque dossier) Mar 26 Juin - 1:28 | |
| [Brigandage][TOP][Esclavagisme] nom du suspect, date du méfait (Enquête/à transmettre)
Faits:
Chef d'inculpation:
Ville:
Enquêteur:
Victime(s):
Suspect(s):
Témoin(s):
Lieu:
Obervations complémentaires:
Preuves:
Témoignages :
Suspects :
nom
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MasterJ
Juge
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cecekl
Vétérant de la tchatche
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| | Sujet: Re: Dossier type (A utiliser pour chaque dossier) Mar 26 Juin - 12:14 | |
| Très bien. Merci encore pour cette uniformisation que nous faisions déjà mais pas pointu comme cela. Nous appliquerons alors ce dossier type à tout nos affaires.
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Cultivatrice de blé
Boulangère
Ex-Responsable de la Filière du Pain à Reims
Ex-Maire de Reims
Ex-Lieutenant de Police et ex-douanière de Reims
Ex-Mandataire local de la BDC à Reims |
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Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux
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Localisation : Troyes - Duché de Champagne
Emploi à la caserne : Prévôt des Maréchaux - Lieutenant de Troyes
| | Sujet: Re: Dossier type (A utiliser pour chaque dossier) Mer 13 Aoû - 9:50 | |
| Courrier Type à envoyer si Port Arme illégal
 Vérifier que la personne n'est pas Noble et enregistré à l'Hérauderie
Vérifier qu'elle n'appartient pas au groupe des personnes autorisées
Si aucune réponse dans la journée et que la personne arbore son épée, dossier à transmettre à la BAJ
| Citation: | xxxxx, le xxxx1456
(nom de la personne)
Bonjour,
Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.
Livre.2 Opu. 2 Art.6 Du port d'arme illégal
Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.13).
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Livre.1 Opu. 5 Art.13 Du port d'armes
L’utilisation et le port d’armes de guerre, catégorie définie par décret Ducal, sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Capitaine du Duché
iii. Les Lieutenants de Police
iv. Les Gardes du Duché
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Je reste à votre disposition
Cordialement
XXXX
Sergent de la Prévôté de XXXX |
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beulbeulette
Grand Maréchal Floodeur
Inscrit le : 18 Juin 2007
Messages : 470
| | Sujet: Re: Dossier type (A utiliser pour chaque dossier) Mer 13 Aoû - 12:56 | |
| | Merci |
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