| | Arrêtés municipaux/ducaux grille salaires courriers types |    |
| | | Auteur | Message |
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Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux
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Localisation : Troyes - Duché de Champagne
Emploi à la caserne : Prévôt des Maréchaux - Lieutenant de Troyes
|  Sujet: Arrêtés municipaux/ducaux grille salaires courriers types  Lun 20 Nov - 19:04 | |
| Ville de Troyes
I - Grilles des salaires en vigueur au 20/11/1454
Salaire 0 pts : 14 écus
1 à 5 points : 16 écus
6 à 10 points : 17 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points(inclus) : 20 écus
II - Arrêtés municipaux pour Troyes:
En cours de recherche pour validité ?
III - Courriers types officiels
Courriers pour Offre non conforme et Esclavagisme :
Tutorial Recueil de preuves
OFFRE EN COURS (non conforme) :
Date .....
M......
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Troyes.
<Offre incriminée>
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagées à votre encontre…
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la Mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
Salaire 0 pts : 14 écus
1 à 5 points : 16 écus
6 à 10 points : 17 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points(inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=7
PS: Pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du Maire sur la page de la Mairie et allez sur le forum de Troyes, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=26
___________
OFFRE POURVUE :
Date
M......
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Troyes.
<Offre incriminée>
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
Salaire 0 pts : 14 écus
1 à 5 points : 16 écus
6 à 10 points : 17 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points(inclus) : 20 écus
Aussi je vous encourage vivement à prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminée et le minima imposé par la loi. Votre employé est averti du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=7
PS: Pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Troyes, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=26
___________
COURRIER VICTIME
Date
M.......
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Troyes.
<Offre incriminée>
Votre employeur à été averti du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre le montant de l'offre incriminée et le minima imposé par la loi.
Pour rappel, les salaires minimum instaurés sont visible sur le message de la Mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
Salaire 0 pts : 14 écus
1 à 5 points : 16 écus
6 à 10 points : 17 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points(inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=7
PS: Pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Troyes, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=26
___________
RECIDIVE OFFRE CONFORME:
Date
M...
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Troyes; Cela est la <Nombre de fois> que vous lancez cette offre (la première étant du <Date>), un dossier à donc été monté contre vous. Le procureur décidera maintenant de vous poursuivre ou non en justice.
<Offre incriminée>
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimum instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
Salaire 0 pts : 14 écus
1 à 5 points : 16 écus
6 à 10 points : 17 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points(inclus) : 20 écus
Aussi je vous encourage vivement à prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminée et le minima imposé par la loi. Votre employé est averti du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=7
PS: Pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Troyes, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=26
___________
RECIDIVE OFFRE EN COURS :
Date
M ....
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Troyes. Cela est la <Nombre de fois> que vous lancez cette offre (la première étant du <Date>), un dossier à donc été monté contre vous. Le procureur décidera maintenant de vous poursuivre ou non en justice.
<Offre incriminée>
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
Salaire 0 pts : 14 écus
1 à 5 points : 16 écus
6 à 10 points : 17 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points(inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:(metre le lien du bureau de sa ville exemple)
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=7
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Troyes, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=26
Lettre type Tentative de Révolte Mairie
| Citation: | Madame, Monsieur,
Cette nuit, lors d’une patrouille, vous avez été reconnu parmi les assaillants de la mairie.
« Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu XXX parmi les assaillants. »
En vertu du Codex, livre 2 – Opus 4 – Article 2 "Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal."
Je vous rappelle que la révolte contre une mairie est un crime simple passible du carcan et/ou d’une peine de prison pouvant aller jusqu’à 3 jours.
En conséquence, je vous demande de vous expliquer sur les raisons de votre acte par courrier dans les 48 heures. Passé ce délai, votre dossier sera transmis au Bureau des Affaires Judiciaires pour jugement et votre peine pourra se voir alourdie de l'acte d'accusation de "refus de coopération avec la justice".
Darkaprincesse
Lieutenant de Police de Troyes |
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|  | | Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux
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Emploi à la caserne : Prévôt des Maréchaux - Lieutenant de Troyes
| | Sujet: Re: Arrêtés municipaux/ducaux grille salaires courriers types Lun 4 Fév - 1:50 | |
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| Citation: | Arrêté municipal du 3 Février 1456
Sur le prix du blé, de la farine, et du pain.
Selon la loi Chilou (Op.7, Art.5 du livre 1 du Codex), après accord des autorités ducales, et en relation avec le contexte de pénurie et l’inflation que le village subit suite à la prise de la Mairie Par Jackfarell , Mocar Maire de Troyes fixe le prix maximum du blé à 13 écus, la farine a 15.50 écus et le pain a 6.60 écus.
Sur les sanctions prises par la cour de justice : Les amendes varieront de 1 à 5 fois le surplus de vente, selon le degré jugé de malhonnêteté.
Cet arrêté prendra effet dans 1 jour, soit le 4 février 1456.
Les agents de la Prévôté de Troyes auront pour charge de prévenir et de communiquer dans la mesure du possible avec les cultivateurs de blé, les meuniers et les boulangers.
Si, au bout de 2 jours, les personnes interpellées ne modifient pas leur prix, nous ouvrirons des procès à leur encontre.
Tout contrevenant à cet arrêté pourra être poursuivi pour Escroquerie.
Cet arrêté prend effet à sa publication.
Fait à Troyes, le 3 février 1456
Morcar
Maire de Troyes
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| | | | Darkaprincesse
Prévôt des Maréchaux
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Emploi à la caserne : Prévôt des Maréchaux - Lieutenant de Troyes
| | Sujet: Re: Arrêtés municipaux/ducaux grille salaires courriers types Lun 21 Avr - 8:28 | |
|  Abrogation des arrêtés municipaux pour Troyes
| Citation: | Moi, Darkaprincesse, Maire de Troyes, décide d’abroger l’Arrêté municipal sur le prix du blé, farine et pain en vigueur depuis le 3 février du mois de février 1456 pris par Messire Morcar Ex Maire de Troyes, en vertu de loi chilou (Op.7, Art.5 du livre 1 du Codex).
Le prix du blé reste néanmoins conseillé à 13 écus, la farine à 15.50 écus et le pain à 6.60 écus.
Cet arrêté prend effet dès sa publication.
Faict à Troyes, le 19 du moys d’avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.
Darkaprincesse
Maire de Troyes
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| Citation: | Moi, Darkaprincesse, Maire de Troyes, décide d’abroger l’Arrêté Municipal du 28 mars 1456, sur le prix des carcasses et de la viande, pris par Damoiselle Pompoko, ex Maire de Troyes, en vertu de loi chilou (Op.7, Art.5 du livre 1 du Codex).
Le prix de la viande reste néanmoins conseillé à 17.60 écus, les carcasses de cochons à 15.30 écus et les carcasses de vaches à 30.60 écus.
Cet arrêté prend effet dès sa publication.
Faict à Troyes, le 19 du moys d’avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.
Darkaprincesse
Maire de Troyes
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| Citation: | Moi, Darkaprincesse, Maire de Troyes, décide d’abroger l’Arrêté Municipal 23 janvier 1455 sur le bois.
Le prix du bois est fixé à 4 écus et fortement conseillé.
Cet arrêté prend effet dès sa publication.
Faict à Troyes, le 19 du moys d’avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.
Darkaprincesse
Maire de Troyes
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| | | | Darkaprincesse
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| | Sujet: Re: Arrêtés municipaux/ducaux grille salaires courriers types Lun 21 Avr - 8:29 | |
| Nouvel Arrêté Municipal sur les Salaires en Vigueur à Troyes
| Citation: | De la grille des salaires
Moi, Darkaprincesse, Maire de Troyes, confirme par cet arrêté la grille de salaires minimaux suivante :
- Embauche à 0 de force ou d’intelligence => 14 écus minimum
- Embauche de 1 à 5 de force ou d’intelligence => 16 écus minimum
- Embauche de 6 à 10 de force ou d’intelligence => 17 écus minimum
- Embauche de 11 à 15 de force ou d’intelligence => 18 écus minimum
- Embauche de 16 à 20 de force ou d’intelligence => 20 écus minimum
Il s'agit de salaires minimaux, aucun maximum n'est imposé.
Tout contrevenant est passible d'esclavagisme
Livre.2 Opu. 2 Art.11 De l'esclavage
Constitue une tentative d'esclavagisme, toute offre d'emploi en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille.
Constitue un acte d'esclavage, tout emploi rémunéré en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille.
Le salaire jugé décent est fixé par la communauté par arrêté municipal, par défaut la valeur fixée par arrêté du Duché s'applique. En certaines circonstances (entraide, services pour un Ordre religieux, acte de pénitence), la justice reconnaît le droit aux contractants de se mettre d'accord sur un salaire inférieur au seuil légal à condition que publicité soit faite de cet arrangement auprès du Lieutenant de police compétent et si possible en place publique.
La tentative d'esclavagisme est un délit sérieux et est passible d'une amende envers le Duché égale à 2 fois le salaire minimal.
L'acte d'esclavagisme est un délit sérieux et est puni par la mise a l'obligation de payer une amende d'un montant égal à cinq fois la différence entre le salaire versé et le salaire minimale. Si l'employeur a agi de bonne foi, l'amende peut être modérée. En revanche, si l'employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, la soumission à l'opprobre publique sera complémentaire à l'amende.
L'obligation de travailler dans un domaine public pour un salaire minimal peut être ajouté aux sanctions. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
Faict à Troyes, le 19du moys d’avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456
Darkaprincesse
Maire de Troyes |
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