Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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La Caserne du Duché de Champagne :: Le service de la Prévosté :: Bureau du Lieutenant de Troyes
 

Verdict des procès

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Darkaprincesse
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Mer 9 Juil - 3:39
Procès ayant opposé Susite au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Susite était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul ne saurait soutenir un duché félon qui attaque actuellement le domaine de notre bon Roy,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 1 jour de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Mer 9 Juil - 3:41
Procès ayant opposé Adn14 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Adn14 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a point suivi le bannissement dont il faisait preuve,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à trois journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Mer 9 Juil - 3:43
Procès ayant opposé Buhr au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Buhr était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'état de santé de l'accusé ne saurait justifier un droit de port d'arme;

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Mer 9 Juil - 3:47
Procès ayant opposé Fugenz au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Fugenz était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la récidive est grave, et apparemment récurrente chez l'accusé,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison ainsi qu'à 100 écus d'amende.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Mer 9 Juil - 3:52
Procès ayant opposé Passepartout au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Passepartout était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Lun 14 Juil - 10:27
Procès ayant opposé Moriarty au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Moriarty était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation:
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé avait un droit de passage en bonne et due forme,

Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons la relaxe pour cette affaire.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 18 Juil - 9:16
Procès ayant opposé Accrosenseo au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Accrosenseo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé accuse la justice champenoise et diverses personnes, sans apporter plus de preuves, portant ainsi atteinte à l'honneur des personnes incriminées,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison, ce à quoi nous ajoutons une amende de 10 écus pour ses accusations infondées.

Si vous avez des griefs, passez par la voie normale, et allez porter plainte, mais en apportant des faits concrets, pas en accusant tout ceux qui ne vont pas dans votre sens sans plus de preuves.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 18 Juil - 9:19
Procès ayant opposé Atila au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Atila était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 18 Juil - 9:25
Procès ayant opposé Gabi131234 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Gabi131234 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter icelieu,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 18 Juil - 9:26
Procès ayant opposé Kriron au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Kriron était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne s'est présenté icelieu,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.


Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 18 Juil - 9:33
Alcyone était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à deux journées de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 18 Juil - 9:36
Procès ayant opposé Valenciennes au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Valenciennes était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict



Citation:
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que l'accusé est décedé, nous prononçons la relaxe.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Sam 2 Aoû - 7:48
Procès ayant opposé Susite au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Susite était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Citation:
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que dans le contexte de guerre actuel, une telle phrase ne saurait être prononcée,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende légère de 10 écus.
Qu'il profite de cette clémence pour apprendre à surveiller ses paroles en taverne.

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Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Sam 2 Aoû - 7:52
Procès ayant opposé Didoutoto au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Didoutoto était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge MasterJ, se levant, rendit le verdict suivant :*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,


Nous, MasterJ, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison.

Nous indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Ven 22 Aoû - 9:43
Procès ayant opposé Mattlemort au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Mattlemort était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation:


Le Duc arriva dans le palais de justice pour remplacer le juge, et pris la parole pour rendre son verdict*

Nous, Francis de Joachim, en notre qualité de Duc de Champagne et étant à la tête de l'appareil judiciaire de Champagne, nous allons rendre le verdict pour cette affaire en lieu et place du juge puisqu'il fut le procureur qui lança ce procès.

Attendu que l'accusé est décédé.

Nous prononçons la relaxe.
*
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