Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires

Lily
Roi des causeurs

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Sujet: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires

Ven 4 Mai - 12:58

Arrêté Ducal. 23 avril.

Citation:

Arrêté ducal sur l'épidémie en Bourgogne :

Du fait de l'épidémie qui sévit actuellement en Bourgogne, et par mesures de sécurité et de précaution :

-> La frontière est fermée entre la Champagne et la Bourgogne, tout contrevenant à cet ordre risque la prison pour quarantaine, et risque de perdre ses possessions en volant forcer le barrage organisé par nos hommes. Cela concerne donc les routes au Sud de Conflans-les-Sens, Troyes et Langres. Les Joinvillois voulant se rendre en Bourgogne sont priés d'en faire la demande au service de la Prévôté. L'inverse (Bourguignons voulant se rendre à Joinville via Langres) ne pourra en revanche être possible.

-> Par mesure de précaution, les routes entre la Champagne et l'Orléanais, la Franche-Comté et la Lorraine sont surveillées, et nous demandons à toutes les personnes voulant traverser la frontière de se faire connaître des services de la Prévôté pour se faire examiner par un médecin Champenois. Tout refus de cette procédure pourra conduire à une mise en prison pour quarantaine.
Toutes les personnes ayant séjournées en Bourgogne depuis 7 jours doivent obligatoirement voir un médecin pour certifier de leur bonne santé.

-> Dans le même temps, nous demandons aux médecins Champenois des villes de Conflans-les-Sens, Langres et Argonne de se faire connaître, ainsi que leurs collègues des autres villes de Champagne, qui pourront être mobilisés eux aussi.

-> La présente proclamation entre en vigueur dés son dépôt par le Porte Parole en gargote, et ne sera abrogée que 7 jours suivant la fin de l'épidémie en Bourgogne, si aucun nouveau cas ne s'est déclaré ailleurs.

A Reims, le 23 Avril 1454.
Kurt Wagner

Arrêté Ducal

Citation:

Arrêté ducal sur le prix du blé

Au vu de la pénurie de blé que subit la Champagne, le Conseil de Champagne fixe désormais le prix du sac de blé à 13 écus maximum, conformément à l'article 1.7.6 du Codex, dit loi Chilou :

Citation:

En cas de disette ou de guerre, le Conseil du Duché peut fixer le prix de certaines denrées ou marchandises vitales ou stratégiques sur tout ou partie du territoire.

Tout contrevenant à cette arrêté pourra être poursuivi pour escroquerie.

Cet arrêté prend effet à sa publication et jusqu'a la fin de la pénurie de blé.

Kurt Wagner de Brizeaux, Duc de Champagne

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Dernière édition par le Dim 11 Nov - 17:11, édité 2 fois

Lily
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Sujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires

Mar 29 Mai - 15:21

25 mai 1455

Citation:

ARRETE MUNICIPAL: DE L'ACTIVITE DES MARCHANDS ETRANGERS A VARENNES:

Nous, Nicephore , maire de Varennes, décidons qu'à compter du 25 Mai 1455, les dispositions suivantes encadreront l'activité des marchands étrangers en la ville de Varennes :

Article 1 : de la définition de marchand non Champenois

Est considéré comme marchand non Champenois :

- Tout voyageur non résident permanent d'un village Champenois mettant en vente une ou des marchandises sur le marché de Varennes sera considéré comme étant un marchand étranger.

- Tout voyageur emménageant et faisant l’acquisition d’un champ à Varennes, sera considéré comme marchand non Champenois pendant 2 semaines. Si ce nouveau Varennois attend les deux semaines pour mettre en vente ses marchandises, la mairie lui rachètera sa première production s’il en fait la demande.

- Tout Champenois ne pouvant justifier de la possession d'une terre en Champagne depuis plus de 2 semaines ( date de naissance IG ) sera considéré comme marchand non Champenois s’il met en vente quelque chose sur le marché de Varennes.

Article 2 : de l'acquittement de la taxe pour les marchands non champenois

Tout marchand étranger devra impérativement se faire connaître auprès du maire, et s’acquitter de la taxe le jour de son arrivée.
Cette taxe de 100 écus doit être acquittée sous forme d'achat d'une carcasse à 116 écus.
Ces carcasses seront mises en vente au marché de la mairie en permanence.

Le non règlement de la taxe entraînera la mise en procès du coupable, conformément à l'article 3 et à l'ordonnance ducale du 21 mars 1454.

Le paiement de la taxe donne au marchand le droit de mettre en vente les produits dont il est porteur pour une durée de 3 jours ouvrés.
Le délais de 3 jours passés, le marchand a le choix entre retirer ses produits de la vente et s'acquitter d'une nouvelle taxe.

Seuls sont exemptés de cette taxe :
- les marchands étrangers ayant l'aval du Conseil de Champagne, le marchand étant alors considéré comme marchand officiel.

- le Maire de Varennes peut souverainement décider d'exempter un marchand étranger de la taxe et le laisser libre de mettre en vente ses produits, dans le cadre d'un échange organisé préalablement ou non.

- Les Champenois, mandatés ou non, ne sont pas soumis à la taxe.

Article 3 : de l'acquittement de la taxe pour les marchands non champenois. Sanctions

En cas de non paiement de cette taxe, ou de tentative de dissimulation d'une activité marchande par non présentation au maire, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque produit mis en vente illégalement.
(Ordonnance ducale du Duc Ricoh - publié le 21 mars 1454)

Article 4 : de l’équilibre du marché de Varennes

Afin de garantir l’équilibre du marché de Varennes et de préserver les transactions commerciales avec les autres villes, les achats de certaines marchandises, effectués par les Marchands non champenois, sont limités :

Bois : 6 stères
Laine : 3 pelotes

Les contrevenants à ces limitations se verront infliger une amende de 10 écus par pièce de marchandise achetée au deçà du quota autorisé (exemple: si 8 stères de bois achetés, amende : 2x10= 20 écus d'amende).
La restitution des marchandises hors quota sera exigée.

Article 5 : Dispositions particulières

-Toute personne étrangère à Varennes champenoise ou non doit se présenter au maire et avoir l’accord de celui-ci avant de pouvoir effectuer des achats et des ventes en nombre sur les marchés. Les achats sur notre marché pour besoins personnels (nourriture quotidienne) se font sans accord préalable.
Les Marchands Ambulants mandatés par leur Mairie sont tenus aux mêmes règles.
- Le maire se réserve le droit de mettre en procès tout marchand Champenois, mandaté ou non, qui vendrait en gros à Varennes au risque de déstabiliser l'économie locale.
Une tentative de médiation sera toutefois privilégiée pour aboutir à un accord amiable avant d'envisager une mise en procès.

- Un marchand étranger abusant des droits que lui donnent le versement de la taxe en déstabilisant outrancièrement le marché Varennois par la mise en vente massive de produits divers ou à prix cassés pourrait se voir retirer son autorisation : la taxe lui sera alors remboursée, suite à quoi il devra impérativement retirer de la vente ses produits.
Le refus du remboursement de la taxe, ou le refus de retirer les produits du marché suite au remboursement de la taxe, ou encore l'absence de réponse à une injonction du maire pourra donner lieu à une inculpation pour trouble à l'ordre public.

Fait à Varennes, le 25 Mai 1455

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Sujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires

Lun 11 Juin - 13:51

Le 7 juin 1455

KurtWagner a écrit:

Fin de l'Epidemie en Bourgogne

Puisque l'épidémie qui sévissait en Bourgogne a pris fin, moi, Kurt Wagner, Duc de Champagne, abroge toutes les dispositions prises dans l'arrêté ducal sur l'épidémie en Bourgogne, cités ci aprés :

Citation:

Arrêté ducal sur l'épidémie en Bourgogne :

Du fait de l'épidémie qui sévit actuellement en Bourgogne, et par mesures de sécurité et de précaution :

-> La frontière est fermée entre la Champagne et la Bourgogne, tout contrevenant à cet ordre risque la prison pour quarantaine, et risque de perdre ses possessions en volant forcer le barrage organisé par nos hommes. Cela concerne donc les routes au Sud de Conflans-les-Sens, Troyes et Langres. Les Joinvillois voulant se rendre en Bourgogne sont priés d'en faire la demande au service de la Prévôté. L'inverse (Bourguignons voulant se rendre à Joinville via Langres) ne pourra en revanche être possible.

-> Par mesure de précaution, les routes entre la Champagne et l'Orléanais, la Franche-Comté et la Lorraine sont surveillées, et nous demandons à toutes les personnes voulant traverser la frontière de se faire connaître des services de la Prévôté pour se faire examiner par un médecin Champenois. Tout refus de cette procédure pourra conduire à une mise en prison pour quarantaine.
Toutes les personnes ayant séjournées en Bourgogne depuis 7 jours doivent obligatoirement voir un médecin pour certifier de leur bonne santé.

-> Dans le même temps, nous demandons aux médecins Champenois des villes de Conflans-les-Sens, Langres et Argonne de se faire connaître, ainsi que leurs collègues des autres villes de Champagne, qui pourront être mobilisés eux aussi.

-> La présente proclamation entre en vigueur dés son dépôt par le Porte Parole en gargote, et ne sera abrogée que 7 jours suivant la fin de l'épidémie en Bourgogne, si aucun nouveau cas ne s'est déclaré ailleurs.

A Reims, le 23 Avril 1454.
Kurt Wagner

Les frontières sont donc à nouveau ouvertes.

A Reims, le 7 Juin 1454.
Kurt Wagner

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Sujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires

Mer 4 Juil - 14:04

1er Juillet 1455

Citation:

Abrogation de l’arrêté ducal sur le prix du blé

La pénurie de blé qu'a subi La Champagne a pris fin.
Le Conseil de Champagne décide d’abroger l'arrêté ducal pris par le Duc Kurtwagner en vertu de la loi dite «Loi Chilou» (article 1.7.6 du Codex) qui avait fixé le prix du blé à 13 écus.

Le prix du blé reste néanmoins conseillé à 13 écus.

Cet arrêté prend effet dès sa publication par le Porte-parole de Champagne.

Oksana, Régente de Champagne.

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Sujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires Dim 11 Nov - 17:14

Grille des salaires (toujours) en application à Varennes. 0 point : 15 écus De 1 à 10 points : 16 écus De 11 à 18 points : 18 écus 19 points : 20 écus _________________