Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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 proposition de guide pour le médiateur judiciaire

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jujoss
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MessageSujet: proposition de guide pour le médiateur judiciaire   Lun 19 Oct - 20:33

Bon ce n'est qu'une proposition ici, toutes les remarques et les suggestions sont les bienvenues Wink !

1. regarder dans le service de la prévoté, dans les sections : trouble a l'ordre public économique, esclavagisme, si certaines affaires peuvent etre réglées grâce a la médiation judiciaire

Attention : seuls les cas d'esclavagismes, d'escroqueries et autres troubles économiques peuvent être traités par la médiation judiciaire

2. envoyer une missive a chaque partie pour voir si la médiation judiciaire est souhaitée ou non

3. médiationner Very Happy ! plus sérieusement, si la médiation est demandée par une des parties, envoyer une missive aux deux parties pour essayer d'arriver a un accord qui conviendrait a tout le monde

Attention : l'accord doit respecter les lois du Codex et la peine devra correspondre a la peine qu'aurait prononcée un juge

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jujoss
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MessageSujet: Re: proposition de guide pour le médiateur judiciaire   Mer 28 Oct - 17:28

voila la version améliorée grace aux conseils de Dame Maltéa

1. se mettre d'accord avec le procureur pour que ce dernier envoie les dossiers pouvant etre réglé par la médiation judiciaire (ex : insultes, esclavagisme, escroquerie, brigandage et autre troubles économiques)

Attention : seuls ces cas peuvent être traités par la médiation judiciaire

2. envoyer une missive a chaque partie pour voir si la médiation judiciaire est souhaitée ou non

3. médiationner ! plus sérieusement, envoyer une missive aux deux parties pour voir si la médiation est souhaitée. Si une des deux parties refuse, le dossier sera retourné vers le procureur. Si la médiation est souhaité, envoi de divers missives pour tomber sur un accord qui convient a tout le monde.

Attention : l'accord doit respecter les lois du Codex et la peine devra correspondre a la peine qu'aurait prononcée un juge

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proposition de guide pour le médiateur judiciaire

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