Top insulte + menace Niba53 (à transmettre)

Giovanni_de_troyes

Faits : TOP Insulte + menace

Chef d'inculpation : Insulte et Menace
Ville : Troyes
Enquèteur : Giovanni666
Victime(s) : Giovanni666, Cyriusblack
Suspect(s) : Niba53
Témoin(s) : Giovanni666
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires :

Preuves :

Citation:

Expéditeur : Niba53
Date d'envoi : 2009-01-08 15:43:41
tu n es qu un gueux

je vais venir te tuer ainsi que giovanni et shaud la bouffiace

Répondre

Témoignages :

Citation:

Moi Giovanni666, sergent de police et maréchal, certifie avoir reçu un courrier menaçant et insultant.

Faict sous serment le 11ème jour de janvier de l'an1457

Giovanni666
Sergent de police et sergent maréchal

cyriusblack a écrit:

Bonjour bonjour

Je souhaiterai porter plainte contre le filleul IG de giovanni666, pour insulte, manque de respect a un membre du conseil ducal, trouble a l'ordre publique, etc...

cette personne viens en effet de m'envoyer un pigeon fort peu aimable

Suspects :

Suspect

Niba53

Lien dossier:
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-troyes-f7/top-insulte-menace-niba53-baj-t8314.htm

_________________

cyriusblack

Citation:

Vostre Honneur,

nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Niba53 pour, chef d'inculpation d'insulte et trouble à l'ordre public.

En effet, le 8 et le 11 janvier 1457, cet individu a tenu des propos insultant et menaçant par pigeon à l'encontre de Giovanni666 et Cyriusblack.

Voici les preuves votre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-troyes-f7/top-insulte-menace-niba53-baj-t8314.htm

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 4, opus 3, article 3 : De l'insulte

Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.
Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 : Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par la collectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce qui ne l'est pas.

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l’ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Dame Shaud7,
Procureur de champagne

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Epoux de la douce Wyky
Chancelier de Champagne
Grand intendant de la GM de Tracy