Compiegne contrat Micbat

coleen

Citation:

Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne

Clauses du contrat :
Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé par un ou deux Sergents de police.
Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.

Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission. En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.

Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne champenoise.
Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité.
Ils sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales.
Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex.
Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.

Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois. Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son
engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.

Fait à Reims, le 03/01/1457
Je certifie moi, Coleen, Prévost de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.

Fait à Reims, le 03/01/1457

Je certifie moi, Micbat, Lieutenant de la prévôté de Compiègne, avoir
librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de
déontologie de la Prévôté Champenoise.

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ancien lieutenant de la FISC
ancien connétable de champagne
ancien prévôt de champagne