Contrat de travail caduque

GROCOL29

Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne: poste de sergent à la Prévosté de Troyes

Clauses du contrat :
Le
Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite
embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé
par un ou deux Sergents de police.
Ces hommes seront portés sous
l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui
seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.

Ils
devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux
mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter
leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis
au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission.
En
cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant
la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons
avancées sont valides.

Les Lieutenants et Sergents s'engagent à
dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute
infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion
d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un
rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne
champenoise.
Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité.
Ils
sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils
dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions
disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales.
Ils doivent
d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté
Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce
code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec
le Codex.
Tout manquement à ces obligations entraînera des
sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du
Sergent par le Prévôt.

Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois.
Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son
engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.

Fait à Reims, le 16/01/57
Je
certifie moi,Loupblieux, premier-lieutenant, au nom du Prévost de
Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.

Fait à _Troyes__, le 17/01/57______,
Je
certifie moi, _grocol29____, __sergent___ de la prévôté de __Troyes___, avoir librement
consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de
la Prévôté Champenoise.

loupblieux

Bienvenue; accès donnés. Merci de porter cet écusson:

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Loupblieux, poète oublieux raffolant de poules d'eau farcies,

GROCOL29

merci beaucoup
j'ai bien mis l'écusson en signature mais il n'apparait pas

GROCOL29

pour essai

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loupblieux

réussi^^

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Loupblieux, poète oublieux raffolant de poules d'eau farcies,