| | Contrat de travail caduque | |
| Aller à la page : 1, 2, 3, 4 | | Auteur | Message |
|---|
Lily Roi des causeurs

Inscrit le : 18 Avr 2007 Messages : 701 Localisation : Varennes Emploi à la caserne : Bergère, Couturière, Lieutenant
| Sujet: Conflans, Starfox, Lieutenant Lun 31 Mar - 22:36 | |
| | Citation: | Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne
Clauses du contrat : Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé par un ou deux Sergents de police. Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission. En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.
Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne champenoise. Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité. Ils sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex. Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois. Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.
Fait à Reims, le 31 mars 1456 Je certifie moi, Lily, Prévost de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à _________, Je certifie moi, _____, _____ de la prévôté de _____, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. |
_________________
 |
|  | | starfox74 Dieu du bavardage


Inscrit le : 23 Juil 2005 Messages : 1888 Localisation : Conflans les Sens
| Sujet: Re: Contrat de travail caduque Mar 1 Avr - 18:12 | |
| Starfox entra dans le bureau des lieutenants , pièces dans laquelle il n'était pas revenu depuis un petit moment maintenant.Ainsi pour la deuxième fois de sa vie il signait un contrat auprès de la Prévôté mais que finalement il n'avais pas tellement quitté dans son esprit depuis son départ en retraite.Ainsi il allait remettre son uniforme de lieutenant lui qui avait du laisser ses fonctions de lieutenant de conflans mais aussi de Premier lieutenant de la Prévôté. Fait à Compiègne, Je certifie moi, Starfox74 de Cesson, Lieutenant de la prévôté de Conflans , avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. _________________
Juge d'application des peines Seigneur de Cesson |
|  | | Francis_de_Joachim Duc de Champagne


Inscrit le : 15 Aoû 2007 Messages : 1095
| Sujet: Ghost60, sergent intérimaire Lun 7 Avr - 17:10 | |
| | Citation: | Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne
Clauses du contrat : Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé par un ou deux Sergents de police. Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission. En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.
Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne champenoise. Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité. Ils sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex. Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois. Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.
Fait à Reims, le 7 avril 1456 Je certifie moi, Francis de Joachim, Prévost de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à _________, Je certifie moi, _____, sergent intérimaire de la prévôté de Conflans-lès-sens, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise.
NB: Le sergent intérimaire est soumis aux même règles comme stipulé ci-dessus mais son contrat se termine au retour du lieutenant et/ou d'un des 2 (ou des 2) sergents qui composent normalement la prévosté de Conflans-lès-sens |
_________________
 |
|  | | Ghost60 Râleur en chef

Inscrit le : 03 Avr 2007 Messages : 1289 Localisation : Conflans les sens Emploi à la caserne : Premier Lieutenant de la prévosté
| Sujet: Re: Contrat de travail caduque Lun 7 Avr - 17:12 | |
| | Francis_de_Joachim a écrit: | | Citation: | Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne
Clauses du contrat : Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé par un ou deux Sergents de police. Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission. En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.
Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne champenoise. Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité. Ils sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex. Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois. Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.
Fait à Reims, le 7 avril 1456 Je certifie moi, Francis de Joachim, Prévost de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à Conflans, Je certifie moi, Ghost660, sergent intérimaire de la prévôté de Conflans-lès-sens, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise.
NB: Le sergent intérimaire est soumis aux même règles comme stipulé ci-dessus mais son contrat se termine au retour du lieutenant et/ou d'un des 2 (ou des 2) sergents qui composent normalement la prévosté de Conflans-lès-sens |
|
_________________ Premier-Lieutenant de la prévosté Ex-Lieutenant de la prévosté de conflans Sergent de la maréchaussée de conflans
  |
|  | | Francis_de_Joachim Duc de Champagne


Inscrit le : 15 Aoû 2007 Messages : 1095
| Sujet: Langres, Intello39, sergent Mar 22 Avr - 9:28 | |
| | Citation: | Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne
Clauses du contrat : Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé par un ou deux Sergents de police. Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission. En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.
Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne champenoise. Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité. Ils sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex. Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois. Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.
Fait à Reims, le 22 avril 1456 Je certifie moi, , Prévost de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à Langres, Je certifie moi, _____, sergent de la prévôté de Langres, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. |
_________________

Dernière édition par Francis_de_Joachim le Mer 23 Avr - 18:09, édité 2 fois |
|  | | intello39 Bleu-bite

Inscrit le : 15 Mar 2007 Messages : 5
| Sujet: Re: Contrat de travail caduque Mar 22 Avr - 19:04 | |
| Objet : Contrat de travail du Duché de Champagne
Clauses du contrat : Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un Lieutenant de police secondé par un ou deux Sergents de police. Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenants et Sergents.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission. En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.
Les Lieutenants et Sergents s'engagent à dénoncer aux autorités compétentes de la Caserne champenoise, toute infraction au codex des lois de la Champagne ou toute suspicion d'infraction. En plus, les Lieutenants seront tenus de produire un rapport hebdomadaire sur la situation de leur village à la Caserne champenoise. Les lieutenants et les sergents sont tenus de venir régulièrement à la caserne afin d'informer les autorités de leur activité. Ils sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex. Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai d'un mois. Pendant cette période l'officier peut décider de ne pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le garder.
Fait à Reims, le 22 avril 1456 Je certifie moi, , Prévost de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à Langres, Je certifie moi, Intello39, sergent de la prévôté de Langres, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. |
|  | | starfox74 Dieu du bavardage


Inscrit le : 23 Juil 2005 Messages : 1888 Localisation : Conflans les Sens
| Sujet: Re: Contrat de travail caduque Jeu 24 Avr - 19:23 | |
| | Citation: | Je certifie moi, Starfox74, Premier Lieutenant de la prévôté de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. |
_________________
Juge d'application des peines Seigneur de Cesson |
|  | | Dounice 1ère Classe


Inscrit le : 06 Mai 2008 Messages : 15 Localisation : Argonne Emploi à la caserne : Lieutenant de la Prévosté d'Argonne
| Sujet: Re: Contrat de travail caduque Mar 6 Mai - 19:28 | |
| Fait à Argonne, Je certifie moi, Dounice, lieutenant de la prévôté d'Argonne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. |
|  | | | Contrat de travail caduque | |
|
| Page 4 sur 4 | Aller à la page : 1, 2, 3, 4 |
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| | |
| |