Satadelachance
Vétérant de la tchatche
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Localisation : Clermont
|  Sujet: Re: Clermont, Satadelachance  Jeu 30 Aoû - 21:33 | |
| Prend le papier présent sur le bureau, le lis attentivement.
Sort de sa besace un parchemin et écrit .
| Citation: | J ai bien pris en compte le code de la Prévôté ,et j accepte les termes du contrat.
Vous trouverez si joint mon contrat signé.
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| Citation: |
Clauses du contrat :
Le Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite embaucher dans chaque village du duché un sergent de maréchaussée..
Ces hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les Lieutenant et Sergents maréchaux.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis au Prévôt de Champagne une semaine avant la date effective de démission.
En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons avancées sont valides.
La Maréchaussée de Champagne est chargée de différentes missions qui sont la protection des villes et du château ducal, mais aussi de veiller à la sûreté publique, en garantissant la protection des personnes et des biens, en renseignant, en alertant et en portant secours, et assurer le maintien de l’ordre public et l’exécution des lois.
En plus, les sergents seront tenus de produire un rapport de patrouille sur la situation des chemins de champagne.
Les officiers sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales.
Ils doivent d'ailleurs veiller à suivre le code de déontologie de la Prévôté Champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter régulièrement avec le Codex.
Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Lieutenant ou du Sergent par le Prévôt.
Le présent contrat devra être confirmé tous les deux mois, à la nomination ou confirmation du Prévôt de Champagne.
Par ailleurs les officiers ayant les capacités financières de s'armer sont autorisés à porter et posséder une arme (épée) pendant tout la durée du contrat, Cette arme sera délivrée par le connétable et seulement par lui (ne pas acheter d'arme sur le marché joueur).
Quand le contrat se termine, ou s’il y a démission, l'arme devra être rendue au connétable. Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la Trahison.
Fait à Reims, le 30 aout 1455
Je certifie moi, MasterJ, Prévôt de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à Argonne, le 30 août 1455
Je certifie moi, Satadelachance , sergent de la maréchaussée d‘Argonne , avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. |
Va mon chers Cuicui, apporte ce document à Messire MasterJ |
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