Premiers cas de Clermont

**auroro**

Offre illégale Grosdan le 23 juin 1457.

Preuves :

Courrier :

Citation:

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Grosdan cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: aucune. Salaire : 14,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro, Sergent de la Prévôté de Clermont.

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Suspect :

Annonce retirée après l'envoie du courrier.

_________________

**auroro**

Offre illégale Iscambe le 29 juin 1457.

Preuves :

Courrier :

Citation:

Madame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Iscambe cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi
.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro, sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Suspect :

Réponse :

---> Offre prise

Preuves :

Courrier :

Citation:

Madame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont

Iscambe embauche Lyson pour 12,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro, sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Citation:

Monsieur,

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont

Iscambe embauche Lyson pour 12,00 écus

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.

Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Cordialement,
Auroro, sergent d la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Réponse :

_________________

Prince Elfe

Aleximort offre illégale le 6 juillet 1457

Preuves

Courrier

Citation:

A Clermont, le 6 juillet 1457

Messire,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont.

Alexismort cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: 14 points d'intelligence. Salaire : 16,00 écus.

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi
.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Légolas de Silmärien dit Princeelfe,
Sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Suspect

_________________

**auroro**

Offre illégale, Batou le 5 Novembre 1457

Preuves:

Courrier:

Citation:

Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont:
"Batou cherche un travailleur pour Abattre une vache. Qualification requise: aucune. Salaire : 15,00 écus."

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Je tiens à préciser que les emplois sans caractéristiques sont interdits! Des poursuites judiciaires seront faites à tous les propriétaires qui feront des offres non conforme à la grille ci-dessus."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Suspect:

_________________

**auroro**

Offre illégale, Tontondu62 le 8 Novembre 1457

Preuves:

Courrier:

Citation:

Monsieur,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Clermont :

"Tontondu62 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus."

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
"SALAIRES MINIMUMS :
de 3 pts à 10 pts = 14 écus
de 11 pts à 16 pts = 17 écus
de 17 pts à 20 pts = 19 écus

Je tiens à préciser que les emplois sans caractéristiques sont interdits! Des poursuites judiciaires seront faites à tous les propriétaires qui feront des offres non conforme à la grille ci-dessus."

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Auroro sergent de la prévôté de Clermont

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez à la halle de Clermont, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés

Suspect:

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**Atalan**

Sergent auroro,

Pour information, il existe un décret émanant du duché stipulant que les embauches à 12 écus sont possible

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1er Lieutenant de la Prévoté
Lieutenant de la prévoté de Conflans les Sens
Ex Procureur

**auroro**

Même si celle-ci sont sans caractéristiques ?

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**Atalan**

surtout si celles ci sont sans caractéristiques

Dans le cas inverse c'etst de l'esclavagisme

_________________

1er Lieutenant de la Prévoté
Lieutenant de la prévoté de Conflans les Sens
Ex Procureur

**auroro**

Bien c'est noté.

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