| | | Premiers cas de Conflans-lès-sens | |
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| Auteur | Message |
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titaxe Grand Maréchal Floodeur


Nombre de messages: 452 Localisation: Conflans les Sens Emploi à la caserne: Sergent de la maréchaussée Date d'inscription: 17/07/2007
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mer 5 Nov - 20:11 | |
| | Citation: | Sieur Francois2,
Hier vous avez employé illégalement quelqu'un... 04/11 13:43 : Francois2 embauche Babach3 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge... Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
| Citation: | Dame ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste. vous avez accepté l’offre suivante... 04/11 13:43 : Francois2 embauche Babach3 pour 12,00 écus Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
_________________ Sergent de la maréchaussée  |
|  | | titaxe Grand Maréchal Floodeur


Nombre de messages: 452 Localisation: Conflans les Sens Emploi à la caserne: Sergent de la maréchaussée Date d'inscription: 17/07/2007
 | |  | | titaxe Grand Maréchal Floodeur


Nombre de messages: 452 Localisation: Conflans les Sens Emploi à la caserne: Sergent de la maréchaussée Date d'inscription: 17/07/2007
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Sam 29 Nov - 20:51 | |
| | Citation: | Sieur,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un... 29/11 19:03 : Fredo45 embauche Yann89 pour 12,00 écus Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge... Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
| Citation: | Sieur ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste. vous avez accepté l’offre suivante... 29/11 19:03 : Fredo45 embauche Yann89 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
_________________ Sergent de la maréchaussée  |
|  | | tristan Juge


Nombre de messages: 295 Localisation: conflans Emploi à la caserne: ex Lieutenant de la prévosté Date d'inscription: 06/08/2008
 | |  | | Bedax Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1158 Age: 30 Localisation: Sainte-Ménéhould Emploi à la caserne: Lieutenant Maréchal Date d'inscription: 26/05/2008
 | |  | | loupblieux Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1209 Localisation: Langres Emploi à la caserne: nostalgique Date d'inscription: 02/05/2008
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mar 16 Déc - 17:53 | |
| On regarde si l'offre a été changé ou non. Si non: on envoie le courrier d'arrangement à l'amiable. Si pas de réponse ni d'une part ni d'une autre: on complète les infos dans les premiers cas d'esclavagisme. si pas de réponse de l'employeur mais bien de l'employé: l'employé peut déposer plainte. Si ce type d'offre se reproduit de la part du même employeur=> procès quoi qu'il en soit. _________________ Loupblieux, poète oublieux raffolant de poules d'eau farcies,
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|  | | Bedax Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1158 Age: 30 Localisation: Sainte-Ménéhould Emploi à la caserne: Lieutenant Maréchal Date d'inscription: 26/05/2008
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mar 16 Déc - 19:53 | |
| Message recu ce jour: | Citation: | Bonjour, je vous prie de m'excuser,etant nouvelle dans la region j'aie cru que le prix de 12 ecu qui s'affichai etais celui recommander pour ce travail! Il va de soi que je suis contre l'esclavage,je retire donc mon offre enfin n'etant pas encore tres douer j'espere y arriver.. Toutes mes excuses pour cet regrettable erreur Ultimecia |
Donc pas de poursuite._________________  |
|  | | loupblieux Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1209 Localisation: Langres Emploi à la caserne: nostalgique Date d'inscription: 02/05/2008
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mer 17 Déc - 16:23 | |
| Exactement; parfait^^ _________________ Loupblieux, poète oublieux raffolant de poules d'eau farcies,
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|  | | Bedax Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1158 Age: 30 Localisation: Sainte-Ménéhould Emploi à la caserne: Lieutenant Maréchal Date d'inscription: 26/05/2008
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Dim 18 Jan - 13:19 | |
| Cas d'esclavagisme, je n'ai encore rien fait.  Je prépare les courriers dès que possible à moins que tu es le temps Lieutenant. _________________  |
|  | | Bedax Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1158 Age: 30 Localisation: Sainte-Ménéhould Emploi à la caserne: Lieutenant Maréchal Date d'inscription: 26/05/2008
 | |  | | Bedax Dieu du bavardage


Nombre de messages: 1158 Age: 30 Localisation: Sainte-Ménéhould Emploi à la caserne: Lieutenant Maréchal Date d'inscription: 26/05/2008
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Lun 26 Jan - 17:59 | |
|  | Citation: | Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville …
25/01 19:23 : Marcus61 embauche Incognito pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement, Bedax, Sergent de la Prévoté
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés. |
Victime: Incognito
| Citation: | Monsieur
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…
25/01 19:23 : Marcus61 embauche Incognito pour 12,00 écus
Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre. Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement, <Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés. |
_________________  |
|  | | Daturik Héro immortel du floodage


Nombre de messages: 276 Localisation: Confians Emploi à la caserne: Sergent de la prevosté et marechaussé Date d'inscription: 17/02/2009
 | Sujet: Esclavagisme Mer 18 Fév - 19:57 | |
| Citation| Citation: |
|
Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville …
25/01 19:23 : Bilou22 embauche Incognito pour 14,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : de 0 pts à 3pts embauche interdite de 3 pts à 10 pts = 15 écus de 11 pts à 16 pts = 17 écus de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement, Daturik , Sergent de la Prévoté
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés. |
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Victime Incognito
Citation
| Citation: | Monsieur
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…
25/01 19:23 : Bilou22 embauche Incognito pour 14,00 écus
Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre. Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont: Grille des salaires : de 0 pts à 3pts embauche interdite de 3 pts à 10 pts = 15 écus de 11 pts à 16 pts = 17 écus de 17 pts à 20 pts = 19 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement, Daturik , Sergent de la prevosté.
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés. |
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|  | | Erkenbrand Héro immortel du floodage


Nombre de messages: 314 Localisation: Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne: Sergent de la Prévosté Date d'inscription: 18/05/2009
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mer 20 Mai - 16:00 | |
|  | Citation: |
Dame,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans.
Borny cherche un travailleur pour récolter un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 19,00 écus.
Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via : chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi. Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre… Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Erkenbrand.
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
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en attente d'une réponse

| Citation: |
Dame,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville …
25/05 16:43 : Borny embauche Lisou20 pour 19,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement, Erkenbrand, Sergent de la Prévoté
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
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victime : Lisou20
| Citation: |
Dame
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…
25/05 16:43 Borny embauche Lisou20 pour 19,00 écus
Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre. Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement
Erkenbrand, Sergent de la Prévôté
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
|
en attente des réponses_________________ Erkenbrand, Sergent de la Prévosté de Conflans-lès-Sens |
|  | | Erkenbrand Héro immortel du floodage


Nombre de messages: 314 Localisation: Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne: Sergent de la Prévosté Date d'inscription: 18/05/2009
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mer 20 Mai - 22:59 | |
| réponse de Borny : | Citation: | Expéditeur : Borny de Saint Brewenn Date d'envoi : 2009-05-20 19:46:59 Bonjour,
Veuillez m'excuser de cette erreur, j'avais lu la page de la mairie (il y a quelques temps), et le prix de vente de tous les produits avaient été baissé de 0,5 écus environ. Prix du blé passé de 13 à 12,50, prix de la farine baissé de 15,30 écus à 14,8... Il en était de même pour les prix d'embauche, baissé de 20 à 19 écus. Depuis quand les prix d'embauche ont été ré-augmenté ? En tout cas, je n'ai vu aucune augmentation sur les prix de ventes des produits finis.
Enfin, je vais remédier à cela.
Bonne journée. |
j'attends un réponse de Lisou20_________________ Erkenbrand, Sergent de la Prévosté de Conflans-lès-Sens |
|  | | Erkenbrand Héro immortel du floodage


Nombre de messages: 314 Localisation: Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne: Sergent de la Prévosté Date d'inscription: 18/05/2009
 | Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Ven 22 Mai - 14:51 | |
|  | Citation: | Messire,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans.
Fargast cherche un travailleur pour tondre tous ses moutons. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via : chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi. Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre… Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont: Grille des salaires : De 0 à 5 points : 14 écus De 6 à 10 points : 16 écus De 11 à 15 points : 18 écus De 16 à 19 points : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Erkenbrand.
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant: http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
|
offre d'emploi retirée, personne ne la prise_________________ Erkenbrand, Sergent de la Prévosté de Conflans-lès-Sens
Dernière édition par Erkenbrand le Sam 23 Mai - 13:44, édité 1 fois |
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