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		<title>Trouble à l'Ordre Public Divers</title>
		<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/-t1.htm</link>
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		<lastBuildDate>Mon, 23 Nov 2009 17:22:57 GMT</lastBuildDate>
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			<title>Trouble à l'Ordre Public Divers</title>
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			<title>Onetwo[TOP- corps arme illégal] Varennes, le 26/10/1457 (à surveiller)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/onetwotop-corps-arme-illegal-varennes-le-26-10-1457-a-surveiller-t11903.htm</link>
			<dc:creator>bibilekayakiste</dc:creator>
			<description>Fait: Onetwo[TOP- corps arme illégal] Varennes, le 26/10/1457 ( en cours)



Chef d'inculpation: corps arme illégal

Ville: Varennes

Témoin: Bibilekayakiste

Victime: Duché

Suspect: Onetwo

Lieu: Varennes

Observations complémentaires:



Preuves:







Témoignage:



Citation:Moi, Bibilekayakiste, Douanier et Lieutenant de la Prévôté de Varennes, le 26/10/1457, certifie avoir Varennes en cors d'arme.



Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 26 Oct 2009 21:11:28 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/onetwotop-corps-arme-illegal-varennes-le-26-10-1457-a-surveiller-t11903.htm#122095</comments>
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			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Wunderlitch (ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-wunderlitch-st-mene-t12417.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>







 

Lettre envoyée en rappel par la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.

Malgrés la lettre envoyée en rappel..L'accusé n'a toujours pas payé ses impôts! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:22:57 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-wunderlitch-st-mene-t12417.htm#127330</comments>
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		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Weiider(ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-weiiderst-mene-t12416.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 

 



 

Lettre envoyée en rappel par la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.Malgrés la lettre envoyée en rappel..L'accusé n'a toujours pas payé ses impôts! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:19:56 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-weiiderst-mene-t12416.htm#127329</comments>
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			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Singe49(ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-singe49st-mene-t12415.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 



 

Lettre envoyée en rappel par la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.Malgrés la lettre envoyée en rappel..L'accusé n'a toujours pas payé ses impôts! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:16:25 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-singe49st-mene-t12415.htm#127328</comments>
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		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Sessoua (ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-sessoua-st-mene-t12414.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 

 



 

Lettre envoyée en rappel par la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.Malgrés la lettre envoyée en rappel..L'accusé n'a toujours pas payé ses impôts! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:13:41 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-sessoua-st-mene-t12414.htm#127327</comments>
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		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Romaincomic(ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-romaincomicst-mene-t12413.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 



 

Lettre envoyée en rappel par la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.Malgrés la lettre envoyée en rappel..L'accusé n'a toujours pas payé ses impôts! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:09:34 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-romaincomicst-mene-t12413.htm#127325</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-romaincomicst-mene-t12413.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Pioli(ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-piolist-mene-t12412.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>









Lettre envoyée en rappel par la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.Malgrés la lettre envoyée en rappel..L'accusé n'a toujours pas payé ses impôts! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:05:51 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-piolist-mene-t12412.htm#127324</comments>
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		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Pichenta(ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-pichentast-mene-t12411.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 



 

 

Lettre de rappel envoyé par la mairie

 

Lettre de rappel de la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.

 

A ce jour l'accusée n'a toujours pas payé ses impots... Et cela meme aprés les lettres de rappel  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 17:00:08 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-pichentast-mene-t12411.htm#127322</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-pichentast-mene-t12411.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre  Miss-lil(ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-miss-lilst-mene-t12410.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 



 

Lettre de rappel de la mairie

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.

 

Miss lil n'a toujours pas payé malgrés les lettres de rappels de la mairie. </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 16:51:30 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-miss-lilst-mene-t12410.htm#127320</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-miss-lilst-mene-t12410.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Eldiablosuperstar (ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-eldiablosuperstar-st-mene-t12409.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>

 

 



 

 

Lettre de rappel

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.

 

Eldiablosuperstar n'a toujours pas payé ses impots  meme aprés la lettre de rappel! </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 16:46:52 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-eldiablosuperstar-st-mene-t12409.htm#127319</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-eldiablosuperstar-st-mene-t12409.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Broots (ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-broots-st-mene-t12408.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>









 

Lettre de rappel

Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.





Malgrés la lettre de rappel. Broots ne paie pas ses impots. </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 16:36:29 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-broots-st-mene-t12408.htm#127317</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-broots-st-mene-t12408.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Aventurieur (ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-aventurieur-st-mene-t12406.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>









 

Lettre de rapppel envoyé par le maire:



Citation:Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457



Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès pour non paiement des impôts.

Cordialement,

Paskweten, maire de Sainte Ménéhould.

 

A ce jour Aventurieur n'a toujours pas payé ses impots... malgrés la lettre de rappelle du maire ci-dessus. </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 16:26:27 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-aventurieur-st-mene-t12406.htm#127315</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-aventurieur-st-mene-t12406.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>(impot impayé) La mairie porte plainte contre Andji83000 (ST méné.)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-andji83000-st-mene-t12405.htm</link>
			<dc:creator>Moustic</dc:creator>
			<description>Ce jour,23 Novembre, Pask est venue me voir en taverne dans l'Ours puant. Pour porter plainte contre un villageois qui ne payait pas ses impots.

 



 

 

 



 

Ce messire etait en retraite... alors il l'a surveillé jusqu'a ce qu'il en sorte...et lui a ecrit.

 

Citation: 



Sainte Ménéhould

Le 22 novembre 1457

Bonjour,

Je vous rappelle que vous n'avez toujours pas payé vos impôts. Si vous ne le faites pas rapidement je serais dans l'obligation de vous mettre en procès  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 23 Nov 2009 16:19:56 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-andji83000-st-mene-t12405.htm#127313</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/impot-impaye-la-mairie-porte-plainte-contre-andji83000-st-mene-t12405.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Walkaxia [TOP] Dissimulation de domicil - Compiègne- Le 15/11/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/walkaxia-top-dissimulation-de-domicil-compiegne-le-15-11-1457-baj-t12296.htm</link>
			<dc:creator>sissie</dc:creator>
			<description>Faits: [TOP] Dissimulation de domicile- Walkaxia-

Compiègne- Date 15/11/57



Chef d'inculpation :Dissimulation de domicil

Ville :Compiègne

Enquêteur :Sissie

Victime(s) :Le Duché

Suspect(s) :Walkaxia

Témoin(s) :Mei Lan douanière

Lieu :Compiègne

Obervations complémentaires :



Preuves :



Citation:

Compiegne : 15 novembre 1457 à 11h26





Arrivées :

--------------------

Samanthads (Compiegne) lvl3 2écus |OMCF|

Jenny3020 (Montpensier) lvl2 3485écus *Auvergne*|OMCF|

Jonatan14  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 16 Nov 2009 17:38:14 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/walkaxia-top-dissimulation-de-domicil-compiegne-le-15-11-1457-baj-t12296.htm#126113</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/walkaxia-top-dissimulation-de-domicil-compiegne-le-15-11-1457-baj-t12296.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Matabei[TOP]Manque de respect envers un membre de la noblesse+Diffamation-Chene Ducal- 14/11/1457 ( en attente)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/matabeitopmanque-de-respect-envers-un-membre-de-la-noblessediffamation-chene-ducal-14-11-1457-en-attente-t12282.htm</link>
			<dc:creator>Krystha</dc:creator>
			<description>Faits:Matabei [TOP]Manque de respect envers un membre de la noblesse + Diffamation -Chene ducal- 14/11/1457



Chef d'inculpation :Manque de respect envers un membre de la noblesse +Diffamation

Ville :Reims

Enquêteur :krystha

Victime(s) :MasterJ, Maltea

Suspect(s) :Matabei

Témoin(s) :cyriusblack

Lieu :Gargote Champenoise -(RP) La salle du Chêne ducal



Obervations complémentaires :





ces propos font suite au procès pour haute trahison de matabei pour lequel MasterJ a été  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Sun, 15 Nov 2009 21:37:39 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/matabeitopmanque-de-respect-envers-un-membre-de-la-noblessediffamation-chene-ducal-14-11-1457-en-attente-t12282.htm#125960</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/matabeitopmanque-de-respect-envers-un-membre-de-la-noblessediffamation-chene-ducal-14-11-1457-en-attente-t12282.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Vincius [TOP] Insulte  récidive - Troyes - 11/11/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-recidive-troyes-11-11-1457-baj-t12206.htm</link>
			<dc:creator>juliendef</dc:creator>
			<description>Faits: [TOP] Insulte Récidive - Troyes - 11/11/1457 



Chef d'inculpation :TOP Insulte Recidve 

Ville :Troyes

Enquêteur :Juliendef

Victime(s) :le Duché

Suspect(s) :Vincius

Témoin(s) :Jules_cesar

Lieu :Troyes

Obervations complémentaires :



A déjà un dossier pour Insulte BAJ

http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-sainte-menehould-08-11-1457-baj-t12146.htm



Preuves :









Témoignages :









Suspects  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Wed, 11 Nov 2009 13:10:42 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-recidive-troyes-11-11-1457-baj-t12206.htm#125129</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-recidive-troyes-11-11-1457-baj-t12206.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Angeldark - [TOP] Corps arme illégal et port arme illégal - Troyes - 7/11/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/angeldark-top-corps-arme-illegal-et-port-arme-illegal-troyes-7-11-1457-baj-t12117.htm</link>
			<dc:creator>Darkaprincesse</dc:creator>
			<description>Faits :   Angeldark - [TOP] Corps arme illégal et port arme illégal  Refus d'obtempérer - Troyes - 7/11/1457





Chef d'inculpation : [TOP] Corps arme illégal et port arme illégal et refus d'ontempérer

Ville : Troyes

Enquêteur : Darkaprincesse

Victime(s) : Le Duché

Suspect(s) : Angeldark

Témoin(s) : Darkaprincesse

Lieu : Troyes

Obervations complémentaires :



Preuves :





Citation:

Troyes : 7 novembre 1457 à 09h50 





Sont arrivés : 

-------------------- 



Angeldark (Ste-Menehould)  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Sat, 07 Nov 2009 09:55:06 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/angeldark-top-corps-arme-illegal-et-port-arme-illegal-troyes-7-11-1457-baj-t12117.htm#124161</comments>
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		</item>
		<item>
			<title>Yetche[TOP]Dissimulation domicile - Argonne - 06/11/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/yetchetopdissimulation-domicile-argonne-06-11-1457-baj-t12156.htm</link>
			<dc:creator>liloo025</dc:creator>
			<description>Faits : Yetche - [TOP] Dissimulation domicile - Argonne - 06/11/1457





Chef d'inculpation : [TOP] Dissimulation domicile

Ville : Argonne

Enquêteur : Liloo025

Victime(s) : Duché

Suspect(s) : Yetche

Témoin(s) : 

Lieu : Argonne

Obervations complémentaires : A déjà eu un procès pour franchissement de frontières



http://caserne-champagne.forumactif.com/franchissement-illegal-des-frontieres-f20/yetche-top-franchissement-de-frontiere-top-port-d-arme-argonne-10-10-1457-a-surveiller-t11591-15.htm





Preuves  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 09 Nov 2009 10:00:25 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/yetchetopdissimulation-domicile-argonne-06-11-1457-baj-t12156.htm#124692</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/yetchetopdissimulation-domicile-argonne-06-11-1457-baj-t12156.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Vincius [TOP] Insulte Sainte Ménéhould 08/11/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-sainte-menehould-08-11-1457-baj-t12146.htm</link>
			<dc:creator>r-one</dc:creator>
			<description>Faits : Vincius - [TOP] Insulte- Ste Ménéhould- 8/11/1457





Chef d'inculpation : [TOP] Insulte

Ville : Ste Ménéhould

Enquêteur :R-one

Victime(s) :Bossdu63

Suspect(s) : Vincius

Témoin(s) : R-one, Paskweten

Lieu :Ste Ménéhould

Obervations complémentaires : La victime est un membre du conseil municipal, il s'agit du tribun de la ville.(Condition aggravante)

Le suspect a déjà un dossier pour franchissement de frontières. 





Citation:Art. 6 Des conditions aggravantes

§1

En vertu de  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Sun, 08 Nov 2009 13:44:39 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-sainte-menehould-08-11-1457-baj-t12146.htm#124465</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/vincius-top-insulte-sainte-menehould-08-11-1457-baj-t12146.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>empereurbarberousse[TOP] non Coopération - Compiegne - Le 07/11/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/empereurbarberoussetop-non-cooperation-compiegne-le-07-11-1457-baj-t12130.htm</link>
			<dc:creator>sissie</dc:creator>
			<description>Faits: [TOP] Non Coopération- Empereurbarberousse

Compiègne Date 07/11/57



Chef d'inculpation :Non coopération

Ville :Compiègne

Enquêteur :Lieutenant Sissie

Victime(s) :Le Duché

Suspect(s) :Empereurbarberousse

Témoin(s) :Dame Chpiot Douanière

Lieu :

Obervations complémentaires : dossier du jugement

http://caserne-champagne.forumactif.com/archives-f22/empereurbarberousse-top-franchissement-des-frontieres-reims-12-10-1457-a-classer-jugement-rendu-t11637.htm



Preuves :



Compiegne  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Sat, 07 Nov 2009 17:08:28 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/empereurbarberoussetop-non-cooperation-compiegne-le-07-11-1457-baj-t12130.htm#124256</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/empereurbarberoussetop-non-cooperation-compiegne-le-07-11-1457-baj-t12130.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Krasnodarsk - Trahison + [TOP]inéligibilité et démission abusive - Conflans - 20/10/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/krasnodarsk-trahison-topineligibilite-et-demission-abusive-conflans-20-10-1457-baj-t11902.htm</link>
			<dc:creator>Daturik</dc:creator>
			<description>Faits: [b]Trahison + inéligibilité et démission abusive Krasnodarsk - Conflans - 20/10/1457 



Chef d'inculpation : Trahison + inéligibilité et démission abusive

Ville : Confians

Enquêteur : Daturik

Victime(s) : Conflans

Suspect(s) : Krasnodarsk

Témoin(s) : Scomino

Lieu : Conflans

Obervations complémentaires :



Citation:[b]Article 4 Opus 1 du Livre 1: De la religion 

Un Champenois ne peut se présenter à une élection ducale ou municipale, ou être désigné par le duc pour  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 26 Oct 2009 20:48:30 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/krasnodarsk-trahison-topineligibilite-et-demission-abusive-conflans-20-10-1457-baj-t11902.htm#122088</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/krasnodarsk-trahison-topineligibilite-et-demission-abusive-conflans-20-10-1457-baj-t11902.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Massena coups, insultes sur Messire Cyriusblack - [top] Trouble a l'ordre publique- le 25 Octobre a Argonne ( BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/massena-coups-insultes-sur-messire-cyriusblack-top-trouble-a-l-ordre-publique-le-25-octobre-a-argonne-baj-t11951.htm</link>
			<dc:creator>calice</dc:creator>
			<description><![CDATA[<strong>Transmis BAJ</strong>]]></description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Thu, 29 Oct 2009 10:44:58 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/massena-coups-insultes-sur-messire-cyriusblack-top-trouble-a-l-ordre-publique-le-25-octobre-a-argonne-baj-t11951.htm#122613</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/massena-coups-insultes-sur-messire-cyriusblack-top-trouble-a-l-ordre-publique-le-25-octobre-a-argonne-baj-t11951.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Athlea.loinvoyant [TOP] Tentative de révolte - Compiègne - Le 12/10/1457 (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/athlealoinvoyant-top-tentative-de-revolte-compiegne-le-12-10-1457-baj-t11646.htm</link>
			<dc:creator>sissie</dc:creator>
			<description>Faits: [TOP] Tentative de révolte -Athlea.loinvoyant -Compiègne Date 12/10/57



Ville :Compiègne

Enquêteur 

Victime(s) :Le duché

Suspect(s) :Athlea.loinvoyant

Témoin(s) :Marabulle

Lieu :Compiègne







Voila ce qui c'est passé.  </description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Mon, 12 Oct 2009 09:37:05 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/athlealoinvoyant-top-tentative-de-revolte-compiegne-le-12-10-1457-baj-t11646.htm#119410</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/athlealoinvoyant-top-tentative-de-revolte-compiegne-le-12-10-1457-baj-t11646.htm</guid>
		</item>
		<item>
			<title>Gigip - [TOP] Insulte sur aggent - Sorcellerie - 20 septembre 1457-  (BAJ)</title>
			<link>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/gigip-top-insulte-sur-aggent-sorcellerie-20-septembre-1457-baj-t11221.htm</link>
			<dc:creator>Daturik</dc:creator>
			<description>Gigip- 20 septembre 1457- [TOP] Insulte sur aggent - Sorcellerie



Chef d'inculpation : [TOP] Insulte sur agent

Ville : Langres

Enquêteur : Daturik

Victime(s) : Daturik

Suspect(s) : Gigip

Témoin(s) : Daturik

Lieu : Conflans

Observations complémentaires : 





Preuves :









Sorcellerie  















[size=18]Témoignages :

[/size]



Citation:Moi, Daturik, Sergent de la marechaussé de Conflans, le 20 septembre 1457, certifie Mettre fait insulter par  ...</description>
			<category>Trouble à l'Ordre Public Divers</category>
			<pubDate>Sun, 20 Sep 2009 11:28:07 GMT</pubDate>
			<comments>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/gigip-top-insulte-sur-aggent-sorcellerie-20-septembre-1457-baj-t11221.htm#115372</comments>
			<guid>http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/gigip-top-insulte-sur-aggent-sorcellerie-20-septembre-1457-baj-t11221.htm</guid>
		</item>
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