Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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 Courrier type [lance-groupe armé]

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MasterJ
Dieu du bavardage
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Date d'inscription: 21/08/2006

MessageSujet: Courrier type [lance-groupe armé]   Lun 18 Juin - 11:31

Citation:

Madame, monsieur,
Vous faites partie d'une lance/groupe armé qui se trouve actuellement sur les terres de la Champagne.
Or le codex Champenois précise ceci :

Livre.2 Opu. 4 Art.4
Des groupes armés et des lances

Livre.2 Opu. 4Les groupes armées et lances sont interdites sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé en un groupe simple est un délit sérieux. Les nobles Champenois sont exempts de cette interdiction, ainsi que les groupes ayant recu l'accord du Conseil de Champagne (y compris les Loups et la prévoté/marréchaussée)


Si vous n'avez donc point l'accord du conseil, je vous demande de dissoudre cette lance/groupe armé, ou bien de signaler votre présence au conseil de Champagne (en l'occurence, au prévôt) afin d'obtenir de lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.


Cordialement.

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Courrier type [lance-groupe armé]

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