Courriers types
esclavagisme : Attention !!
[ces courriers types sont des exemples, il faut donc modifier les liens et les grilles de salaires qui sont diferente pour chaque ville.]___________
OFFRE EN COURS :Madame, Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Langres…
<Offre incriminée>
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Langres, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=46___________
OFFRE DEJA PRISE :
Madame, Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Langres…
<Offre incriminée>Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui rembourçant la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Langres, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=46___________
VICTIME
Madame, Monsieur
Vous avez accèpté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Langres…
<Offre incriminée>Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de perevoir une réparation de sa part égale à la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Langres, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=46___________
RECIDIVE OFFRE PRISE:
Madame, Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Langres…Cela est la <Nombre de fois> que vous lancez cette offre (la première étant du <Date>), un dossier à donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.
<Offre incriminée>Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui rembourçant la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Langres, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=46___________
RECIDIVE OFFRE EN COURS :Madame, Monsieur,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Langres… Cela est la <Nombre de fois> que vous lancez cette offre (la première étant du <Date>), un dossier à donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.
<Offre incriminée>
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
<Nom, fonction (et qualité, dans certaines affaires)>
Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:(metre le lien du bureau de sa ville exemple)
http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Langres, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés
(metter le lien de sa halle exemple)http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=46
_________________
