Citadelle de Reims : Caserne de la Prévosté

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 De la récidive

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négus
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Nombre de messages: 49
Date d'inscription: 21/07/2005

MessageSujet: De la récidive   Jeu 25 Aoû - 13:45

Je pense qu'il n'est pas inutile d'apporter cette petite précision terminologique, vu que l'erreur est apparemment généralisée en Champagne :

La récidive, c'est le fait de commettre, après une condamnation, une nouvelle infraction.

Il n'est donc pas question de récidive lorsqu'un justiciable commet plusieurs fois la même infraction, même s'il reçu un avertissement des services de police.

Par ailleurs, intreprétant la loi ambigüe sur ce point, j'ai décidé* que lorsque le codex fait mention de "récidive", le terme signifie "récidive spéciale" et non "récidive générale". Cela signifie qu'il n'y a récidive que lorsqu'un justiciable, condamné pour une infraction déterminée, commet à nouveau une infraction du même ordre. Il n'y a donc pas récidive si une personne est condamnée pour esclavagisme, puis pour trouble à l'ordre public.

* v. les affaires Leptigat, Weedo et Flammeur c. Duché
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