Le code de déontologie

Déontologie
Le code de déontologie de la Prévôté Champenoise

Titre Préliminaire

Article 1 :
La Prévôté Champenoise concourt, sur l'ensemble du territoire, à la garantie des libertés et à la défense des institutions ducales, au maintien de la paix et de l'ordre public et à la protection des personnes et des biens.

Article 2 :
La Prévôté Champenoise s'acquitte de ses missions dans le respect de la Constitution.inscrite au Codex.

Article 3 :
La Prévôté Champenoise est ouverte à toute candidature de Sujets champenois satisfaisant aux conditions fixées par les lois et règlements.

Article 4 :
La Prévôté Champenoise est organisée hiérarchiquement. Sous réserve des règles posées par le code de procédure pénale en ce qui concerne les missions de police judiciaire, elle est placée sous l'autorité du Prévôt de Champagne.

Article 5 :
Le présent code de déontologie s'applique aux officiers de la Prévôté Champenoise et aux personnes légalement appelées à participer à ses missions.

Article 6 :
Tout manquement aux devoirs définis par le présent code expose son auteur à une sanction disciplinaire, sans préjudice, le cas échéant, des peines prévues par la loi pénale.

Titre 1er : Devoirs Généraux des officiers de la Prévôté Champenoise

Article 7 :
L’officier de la Prévôté Champenoise est loyal envers les institutions ducales. Il est intègre et impartial ; il ne se départit de sa dignité en aucune circonstance. Placé au service du public, l’officier de la prévôté se comporte envers celui-ci d'une manière exemplaire. Il a le respect absolu des personnes, quelles que soient leur nationalité ou leur origine, leur condition sociale ou leurs convictions politiques ou philosophiques.

Article 8 :
L’officier de la Prévôté Champenoise est tenu, même lorsqu'il n'est pas en service, d'intervenir de sa propre initiative pour porter assistance à toute personne en danger, pour prévenir ou réprimer tout acte de nature à troubler l'ordre public et protéger l'individu et la collectivité contre les atteintes aux personnes et aux biens.

Article 9 :
Lorsqu'il est autorisé par la loi à utiliser la force et, en particulier, à se servir de ses armes, l’officier de la prévôté ne peut en faire qu'un usage strictement nécessaire et proportionné au but à atteindre.

Article 10 :
Toute personne appréhendée est placée sous la responsabilité et la protection de la prévôté ; elle ne doit subir, de la part des officiers de la prévôté ou de tiers, aucune violence ni aucun traitement inhumain ou dégradant .
L’officier de la prévôté qui serait témoin d'agissements prohibés par le présent article engage sa responsabilité disciplinaire s'il n'entreprend rien pour les faire cesser ou s'il néglige de les porter à la connaissance de l'autorité compétente.
L’officier de la prévôté ayant la garde d'une personne dont l'état nécessite des soins spéciaux doit faire appel au personnel médical et, le cas échéant, prendre des mesures pour protéger la vie et la santé de cette personne.

Article 11 :
Les officiers de la prévôté peuvent s'exprimer librement dans les limites résultant de l'obligation de réserve à laquelle ils sont tenus et des règles relatives à la discrétion et au secret professionnel.

Article 12 :
Le Prévôt de Champagne défend les officiers de la Prévôté Champenoise contre les menaces, les violences, les voies de fait, les injures, diffamations ou outrages dont ils sont victimes dans l'exercice ou à l'occasion de leurs fonctions.

Titre II : Droits et Devoirs Respectifs des officiers de la Prévôté Champenoise et des Autorités de commandement.

Article 13 :
L'autorité investie du pouvoir hiérarchique exerce les fonctions de commandement. A ce titre, elle prend les décisions et les fait appliquer ; elle les traduit par des ordres qui doivent être précis et assortis des explications nécessaires à leur bonne exécution.

Article 14 :
L'autorité de commandement est responsable des ordres qu'elle donne, de leur exécution et de leurs conséquences. Lorsqu'elle charge un de ses subordonnés d'agir en ses lieu et place, sa responsabilité demeure entière et s'étend aux actes que le subordonné accomplit régulièrement dans le cadre de ses fonctions et des ordres reçus.
L’officier de la prévôté doit exécuter loyalement les ordres qui lui sont donnés par l'autorité de commandement. Il est responsable de leur exécution ou des conséquences de leur inexécution.

Article 15 :
L'autorité de commandement transmet ses ordres par la voie hiérarchique. Si l'urgence ne permet pas de suivre cette voie, les échelons intermédiaires en sont informés sans délai.

Article 16 :
Hors le cas de réquisition, aucun ordre ne peut être donné à un officier de la prévôté qui ne relève pas de l'autorité fonctionnelle de son auteur, si ce n'est pour faire appliquer les règles générales de la discipline.

Article 17 :
Le subordonné est tenu de se conformer aux instructions de l'autorité, sauf dans le cas où l'ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public. Si le subordonné croit se trouver en présence d'un tel ordre, il a le devoir de faire part de ses objections à l'autorité qui l'a donné, en indiquant expressément la signification illégale qu'il attache à l'ordre litigieux.
Si l'ordre est maintenu et si, malgré les explications ou l'interprétation qui lui en ont été données, le subordonné persiste dans sa contestation, il en réfère à la première autorité supérieure qu'il a la possibilité de joindre. Il doit être pris acte de son opposition.
Tout refus d'exécuter un ordre qui ne répondrait pas aux conditions ci-dessus engage la responsabilité de l'intéressé.

Article 18 :
Tout officier de la prévôté a le devoir de rendre compte à l'autorité de commandement de l'exécution des missions qu'il en a reçues, ou, le cas échéant, des raisons qui ont rendu leur exécution impossible.

Fait à Reims, le 9 janvier 1454.

Les 8 commandement du lieutenant

Les Règles et conseils à appliquer par un Lieutenant de police. A lire
impérativement pour etre un bon Lieutenant

1 ) Je consulte mon bureau ET le bureau des officiers REGULIEREMENT,
de manière idéale : quotidiennement. Je suis responsable (modérateur) de mon
bureau donc je l'entretiens et le nettoie pour assurer sa lisibilité.

2 ) Mon travail est à 80% un travail de relations humaines, je fais donc
preuve de politesse dans mes lettres.

3 ) Je tiens un petit registre dans mon bureau ou pourquoi pas ailleurs
avec la liste des avertissement que j'ai dressé. Je me rappelle qu'une
procédure pour esclavagisme n'est engagée qu'après une RECIDIVE, donc je ne suis pas tenu
de faire un nouveau topic pour chaque "premier esclavagisme" (ca evite d'engorger les
bureaux, on peut par exemple faire un petit topic verrouillé "avertissements"
qu'on édite à chaque nouveau cas. Je conserve par ailleurs les preuves de
chaque cas).

4 ) Je suis désormais lié par un contrat au duché qui prouve mon engagement
envers lui. Je m'engage donc en plus de mon travail à produire un petit
rapport HEBDOMADAIRE sur l'état de ma ville.
Par exemple : - Troubles à l'ordre public cette semaine...
- Grosse pénurie dans mon village,...
- La population est divisée sur tel sujet, multipication
d'esclavagisme ces derniers jours, nouvel arrêté du maire, etc...

5 ) Je n'oublie pas les droits des victimes donc je l'informe et lui rappelle qu'elle peut porter plainte.

6 ) Pour les affaires sensibles, je n'hésite pas à communiquer par MP avec
le prévôt ou le connétable.

7 ) Je réunis systématiquement et méthodiquement les preuves de chaque
affaires que je conserve par ailleurs.

8 ) Je m'amuse en exerçant mon travail!!!
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