III) Procédure pour esclavagisme

Voici la procédure à utiliser pour dénoncer les tentatives d’esclavagisme et les embauches qui en découlent. La mise en ligne de preuve est décrite dans le paragraphe I.

Tout d’abord, dans chaque poste de police il doit se trouver un post intitulé : Registre des avertissements des 1ers cas d'esclavagisme.

Pour Argonne c’est ici que cela se passe.

Ce post fait office de registre et regroupe tous les 1ers cas d’esclavagisme comme son nom l’indique.
Y figureront:

• Les dossiers pour une première fraude d'esclavagisme.
  
• Toutes les pièces à convictions qui en découlent.

Rappel : Une procédure pour esclavagisme n'est engagée qu'après une RECIDIVE, donc vous n’êtes pas tenu de faire un nouveau topic pour chaque "premier esclavagisme" . Cela évite d'engorger les bureaux. On poste donc le premier cas sur le registre, on l'édite pour rajouter des pièces à conviction le cas échéant (réponses aux avertissements, etc. ...). On conserve par ailleurs les preuves de chaque cas (dans son PC, on ne sait jamais). On ouvre un dossier seulement lorsqu'il y a récidive (donc après 2 embauches frauduleuses).

Voici la procédure en soit :

Quand vous voyez une annonce qui ne respecte pas l’arrêté municipal concernant les salaires en vigueur dans votre ville, vous devez :

1- Faire une capture d’écran (screenshot) et enregistrer la preuve (Paragraphe I1 à I4)

2- Ecrire une lettre au fraudeur

vous pouvez utiliser le modèle suivant :

Avertissement du fraudeur -1- courrier au dépôt de l’annonce en mairie a écrit:

Madame, Monsieur, Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Argonne. Reprendre ici l’offre incriminée : Machin cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus. Conformément à l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via : "chez moi" -> "votre propriété" -> "vos offres d'emploi" Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi. Dans le cas contraire, des poursuites seront engagé à votre encontre. Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Pour 0 de caractéristiques -> 17 écus, 5 -> 18 écus, 10 -> 19 écus, 15 -> 21 écus, 19 -> 23 écus, 22 pour la tonte de mouton Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement, andreia77, sergente de police Contacts : Lieutenant de police : Titou_de_bure Sergent de police : Andreia77, Chilou Poste de police d’Argonne : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=6 PS: Pour vous tenir informé, lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum d'Argonne, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=16&sid=fc8651d9c5bfc97562da6d63cffca76d

3- Ensuite vous allez à votre poste de police et vous postez dans le dossier Registre des avertissements des 1ers cas d'esclavagismes selon le modèle suivant :

Citation:

[Esclavagisme] Machin Ce matin, en mairie : Citation: Machin cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 5 points d'intelligence, Salaire : 23,00 écus. Insérer l’image qui seule fait fois de preuve ici !!! Machin averti par courrier.

Code:

[b][color=darkblue][Esclavagisme] XXXX [/color][/b] Ce matin, en mairie : [quote] XXX copier l'annonce en mairie XXXX [/quote] Insérer l’image qui seule fait fois de preuve ici!!! exemple: [URL=http://imageshack.us][img]http://img348.imageshack.us/img348/1300/machin5ev.jpg[/img][/URL] Machin averti par courrier.

Pour la suite, voila quelques règles à suivre pour que le dossier Registre des avertissements des 1ers cas d'esclavagismes ne devienne pas rapidement un grand n’importe quoi :

• Pour l'ajout de pièces a conviction dans un post, merci d'éditez vos messages quand c'est vous qui avez ouvert le dossier pour la même fraude ...
  Utilisez la nomenclature suivante:
  Edit, Posté le: Lun 31 déc. à 00:00 : Embauche suite à annonce, patafin coussin....
  
  
• Si la pièce à conviction fait suite à un dossier posté par un de vos confrères, utiliser la nomenclature suivante pour qu’on qu'on s'y retrouve:
  [Esclavagisme] Monsieur Machin
  suite du dossier ouvert par nom du confrère , grade, Posté le: Ven 4 Nov. à 14:51

C’est un peu contraignant, je l’admets , mais dans l'armée pas de secret.. faut être carré!!!

Suite à l’offre d’emploi en mairie, plusieurs cas sont possibles :

a) le fraudeur retire son offre et/ou vous répond : consignez-le sur le post

Citation:

[Esclavagisme] Machin Ce matin, en mairie : Citation: Machin cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 5 points d'intelligence, Salaire : 23,00 écus. Insérer l’image qui seule fait fois de preuve ici !!! Machin averti par courrier. Edit, Posté le: Lun 31 déc. à 00:00: Machin retire son offre: L’offre de machin n’est plus en mairie, mission accomplie Ou encore : Edit, Posté le: Lun 31 déc. à 00:00: Machin retire son offre et a répondu a mon courrier : Insérer ici le courrier!!!

b) Le fraudeur embauche un pauvre gueux mal réveillé :Dans ce cas on recommence la procédure, étapes 1 et 2 :
1- Faire une capture d’écran (screenshot) et enregistrer la preuve (Paragraphe I1 à I4)

2- Ecrire une lettre au fraudeur

Dans ce cas précis, le délit est avéré !!! Vous pouvez utiliser le modèle suivant :

Avertissement du fraudeur -2- courrier après l’embauche du fraudeur a écrit:

Madame, Monsieur, Vous avez été averti ce matin par courrier que votre offre d'emploi n'était pas conforme aux règles en rigueur à Argonne. Malgré tout, vous avez employé quelqu'un et n'avez pas répondu à mon avertissement. Reprendre ici l’offre incriminée : Machin embauche Bidule pour 12,00 écus. Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent, un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne. En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge. Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre. Je vous demande d'être donc vigilent à l'avenir et de respecter les règles en vigueur. Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Pour 0 de caractéristiques -> 17 écus, 5 -> 18 écus, 10 -> 19 écus, 15 -> 21 écus, 19 -> 23 écus, 22 pour la tonte de mouton Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement, andreia77, sergente de police Contacts : Lieutenant de police : Titou_de_bure Sergent de police : Andreia77, Chilou Poste de police d’Argonne : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=6 PS: Pour vous tenir informé, lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum d'Argonne, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=16&sid=fc8651d9c5bfc97562da6d63cffca76d

3- Ecrire à la victime, pour l’informer de ses droits :

Avertissement de la victime-1- courrier après l’embauche du fraudeur a écrit:

Madame, Monsieur, Vous avez été victime d’un esclavagiste. Ce matin, vous avez accepté l’offre suivante : Reprendre ici l’offre incriminée : Machin embauche Bidule pour 12,00 écus. Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande d'être donc vigilent à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes. Sachez qu’à Argonne, des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Pour 0 de caractéristiques -> 17 écus, 5 -> 18 écus, 10 -> 19 écus, 15 -> 21 écus, 19 -> 23 écus, 22 pour la tonte de mouton En tant que victime, et selon l’article III-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : - Obtenir réparation du préjudice subi - Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sûr, ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive. Votre employeur a été averti de son erreur. Dors et déjà, une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement, andreia77, sergente de police Contacts : Lieutenant de police : Titou_de_bure Sergent de police : Andreia77, Chilou Poste de police d’Argonne : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=6 PS: Pour vous tenir informé, lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum d'Argonne, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=16&sid=fc8651d9c5bfc97562da6d63cffca76d

4- Allez consigner sur le post a la caserne toutes les actions effectuées et déposer les preuves :

Citation:

Ce matin, en mairie : Citation: Machin cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 5 points d'intelligence, Salaire : 23,00 écus. Insérer l’image qui seule fait fois de preuve ici !!! Machin averti par courrier. Edit, Posté le: Lun 31 déc. à 00:00: Machin embauche Bidule: Insérer l’image qui seule fait fois de preuve ici !!! Courrier envoyé au fraudeur ainsi qu’a la victime pour l’informé de ses droits

Il va de soit que si vous recevez des courriers à ce moment la du fraudeur et/ou de la victime vous devez les consignez dans le post…. Comme dans l’exemple a….

Chaque semaine, La personne chargée de rédiger le rapport hebdomadaire (en général le lieutenant de police) doit vérifier le dossier de Registre des avertissements des 1ers cas d'esclavagismes pour voir s’il ne comporte pas 2 actes d’esclavagisme pour le même individu… Auquel cas, il doit ouvrir un dossier spécifique et y réunir les preuves (cf. chapitre IV)