Averos Grand Maréchal Floodeur


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 | Sujet: Livre V [tenue des dossier] Lun 23 Oct - 20:00 | |
| V) tenue des dossier
Nomenclature a utiliser pour les dossier en cours:
[Chef d’inculpation] Nom accusé (état du dossier)
1) Chef d’inculpations retenues par la justice : Trouble a l’ordre public (inclut brigandage, vol etc) Sorcellerie Esclavagisme Escroquerie trahison Haute trahison
2) État du dossier : enquête BAJ procès terminé
les personnes effectuant les transfert de dossier sont chargées de modifier l'état du dossier (ainsi le prévôt note BAJ quand il transfère le dossier, et le procureur procès quand il lance la procédure IG)
Une fois transmis au BAJ, les enquêteurs suivent le procès via l'inter phase IG. il peuvent alors déposer (ou le procureur) l'acte d'accusation, témoignages, réquisitoire, jusqu'au verdict du juge.
A ce moment la le dossier est clôturé et peut classé dans les archives mis a la disposition de chaque lieutenant de police dans son poste.
3) Pièces que doivent réunir et consigner les enquêteurs:
screen du délit lettre envoyé a l'accusé lettre envoyé aux victimes éventuellement leur réponse et si absence de réponse le consigner fiche de l'accusé
Une fois toutes ces pièces réunies au cours de l'enquête, souvent dans differents messages, faire un seul message contenant toutes ces pièces afin de constituer un message clair et concis qui sera transmis a la BAJ pour que le procès soit lancé. |
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