Livre V [tenue des dossier]

V) tenue des dossier

Nomenclature a utiliser pour les dossier en cours:

[Chef d’inculpation] Nom accusé (état du dossier)

1) Chef d’inculpations retenues par la justice :
Trouble a l’ordre public (inclut brigandage, vol etc)
Sorcellerie
Esclavagisme
Escroquerie
trahison
Haute trahison

2) État du dossier :
enquête
BAJ
procès
terminé

les personnes effectuant les transfert de dossier sont chargées de modifier l'état du dossier (ainsi le prévôt note BAJ quand il transfère le dossier, et le procureur procès quand il lance la procédure IG)

Une fois transmis au BAJ, les enquêteurs suivent le procès via l'inter phase IG. il peuvent alors déposer (ou le procureur) l'acte d'accusation, témoignages, réquisitoire, jusqu'au verdict du juge.

A ce moment la le dossier est clôturé et peut classé dans les archives mis a la disposition de chaque lieutenant de police dans son poste.

3) Pièces que doivent réunir et consigner les enquêteurs:

screen du délit
lettre envoyé a l'accusé
lettre envoyé aux victimes
éventuellement leur réponse et si absence de réponse le consigner
fiche de l'accusé

Une fois toutes ces pièces réunies au cours de l'enquête, souvent dans differents messages, faire un seul message contenant toutes ces pièces afin de constituer un message clair et concis qui sera transmis a la BAJ pour que le procès soit lancé.