Compiègne

micbat

Citation:

Compiègne le 20/10/1456

Bonjour Brunehautdartois,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
brunehautdartois (Arras) lvl2 139écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 20/10/1456, certifie avoir vu l’individu Brunehautdartois fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 20ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 20/10/1456

Bonjour Miptitchou,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
miptitchou (Verneuil) lvl2 1écus |OMCF| *Alençon*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 20/10/1456, certifie avoir vu l’individu Miptitchou fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 20ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

EDIT DARKAPRINCESSE n'arbore plus son épée

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 21/10/1456

Bonjour Catouline,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
Catouline (30) domicilié(e) à Fribourg (Schweizerische Eidgenossenschaft)

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 21/10/1456, certifie avoir vu l’individu Catouline fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 21ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Expéditeur : Catouline
Date d'envoi : 2008-10-21 15:31:22

Bonjour Messire,
n'ayez crainte nous poserons nos armes si nous allons en taverne, mais
nous ne faissons que traverser votre belle ville, nous repartons dès ce
soir.
Et nous avons été racketter en route, comprenez donc que pour la route nous restions armé merci de votre compréhension.

Bien à vous
Dame Catouline

EDIT Darkaprincesse A surveiller si elle pass dans une autre ville

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 21/10/1456

Bonjour Rioled de ribeaupierre,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
Rioled (61) domicilié(e) à Fribourg (Schweizerische Eidgenossenschaft)

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 21/10/1456, certifie avoir vu l’individu Rioled de ribeaupierre fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 21ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Expéditeur : Rioled de ribeaupierre
Date d'envoi : 2008-10-21 17:29:51

bonjour messire
je me présente,rioled de ribeaupierre,commandant en second de la caserne de bruges
je me permet de vous faire rappeler une chose
je viens d'helvétie,ma patrie natale et je vais prendre possession de mon nouveau poste en flandres,je suis dans l'incapacité à enlever mes armes et je vais vous en dire la raison
ma compagne et moi meme nous nous sommes fait racketter sur notre route aux environs de belley,en savoie,et comme vous me le faites rappeler ,j'avais enlever mes armes et j'ai perdu ma cargaison de voyage
je me ferai plus avoir une 2 ième fois,ce soir je serai parti de votre duché,un bataillon de ma caserne nous attend à péronne pour nous escorter jusque bruges
restant à votre disposition

rioled de ribeaupierre,ancien conseiller à l'armée,ancien douanier et commandant en second

EDIT Darkaprincesse A surveiller Plus présent

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 22/10/1456

Bonjour Arc_en_ciel,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
arc_en_ciel (Amiens) lvl1 11écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 22/10/1456, certifie avoir vu l’individu Arc_en_ciel fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 22ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Edit Darkaprincesse Arbore un baton A ôter son épée

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 23/10/1456

Bonjour Miniseb,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
miniseb (Gent) lvl1 32écus |OMCF| *Flandres*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 23/10/1456, certifie avoir vu l’individu Miniseb fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 23ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 23/10/1456

Bonjour Wolford,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
wolford (Autun) lvl1 5écus |OMCF| *Bourgogne*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 23/10/1456, certifie avoir vu l’individu Wolford fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 23ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 24/10/1456

Bonjour Misselise,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
misselise (Tournai) lvl1 176écus |OMCF| *Flandres*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 24/10/1456, certifie avoir vu l’individu Misselise fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 24ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Expéditeur : Misselise
Date d'envoi : 2008-10-25 11:52:07

bonjour messire
veuillez m'excuser pour cette erreur de ma part...
je suis un peu perdue sur les grands chemins mais je vous promets de laisser ces armes derriere moi
merci de votre bienveillance

_________________
Micbat

micbat · Journée du 25/10/1456 Pas de port arme illégal _________________ Micbat

Journée du 25/10/1456 Pas de port arme illégal

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Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 26/10/1456

Bonjour Virbule,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
virbule de Bertincourt (Bertincourt) lvl2 43écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 26/10/1456, certifie avoir vu l’individu Virbule fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 26ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Expéditeur : Virbule de Bertincourt
Date d'envoi : 2008-10-26 15:13:22

Bonjour,

Pardonnez moi je souhaitais nullement offenser vos loi.
Il se trouve que je suis marchand ambulant mandatée pour approvisionner votre ville, je repars ce soir après avoir pris contacte avec votre Maire.
J'espère que cette présente réponse dissipera tout malentendus.

Cordialement
Virbule
MA de Bertincourt

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Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 26/10/1456

Bonjour Sembreendevant,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
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sembreendevant (Moulins) lvl2 67écus |OMCF| *Auvergne*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 26/10/1456, certifie avoir vu l’individu Sembreendevant fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 26ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

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Micbat

micbat · Journée du 27/10/1456 Pas de port arme illégal _________________ Micbat

Journée du 27/10/1456 Pas de port arme illégal

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Micbat

micbat · Journée du 28/10/1456 Pas de port arme illégal _________________ Micbat

Journée du 28/10/1456 Pas de port arme illégal

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Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 29/10/1456

Bonjour Zoldares,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
zoldares (Bertincourt) lvl3 1386écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 29/10/1456, certifie avoir vu l’individu Zoldares fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 29ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Expéditeur : Zoldares
Date d'envoi : 2008-10-29 18:31:56

bonsoir a vous,Micbat,Douanier de Compiègne,

je vous presente mes excuses car je ne savais pas cette loi (depuis que
chaque village a son forum on peut pu etre au courant des choses)
donc je vais imediatement enleve mon arme

mais j'ai une question...
que verez vous si pendant mon voyage en comté de champagne il s'avers a
des brigants me tombe dessus et me vole mes economies? que vera le
comté dans se cas?

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Micbat

micbat · Journée du 30/10/1456 Pas de port arme illégal _________________ Micbat

Journée du 30/10/1456 Pas de port arme illégal

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Micbat