Compiègne

**Darkaprincesse**

Ici seront déposés par les douaniers la ville de Compiègne :

Copie du courrier envoyé
Fiche de la personne arborant son arme (screen)
Son témoignage (CF Modèle dans procédure)

Aucun flood autorisé

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micbat

RECIDIVE

Sont arrivés :
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rincevent38 (Amiens) lvl2 4écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier-Adjoint de Compiègne le 11/10/1456, certifie avoir vu l’individu Rincevent38 fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui avait déjà été envoyé les 24/09 et 08/10/1456, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 11ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

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Micbat

**Darkaprincesse**

Port arme déjà signalé et dossier à la BAJ
Dernier dossier Lien Dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-clermont-f4/top-port-arme-illegal-rincevent38-68-10-1456-baj-t7288.htm#78631

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micbat

Citation:

Compiègne le 12/10/1456
Bonjour Ladyhawke,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier-Adjoint de Compiègne

Sont arrivés :
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ladyhawke (Calais) lvl3 364écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier-Adjoint de Compiègne le 12/10/1456, certifie avoir vu l’individu Ladyhawke fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 12ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

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Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 12/10/1456
Bonjour Docbohanh,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier-Adjoint de Compiègne

Sont arrivés :
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docbohanh (Calais) lvlVagabond 356écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier-Adjoint de Compiègne le 12/10/1456, certifie avoir vu l’individu Docbohanh fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 12ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

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Micbat

micbat · Journée du 13/10/1456 Pas de port arme illégal _________________ Micbat

Journée du 13/10/1456 Pas de port arme illégal

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Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 14/10/1456
Bonjour Malkiin,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier-Adjoint de Compiègne

Sont arrivés :
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malkiin (Péronne) lvlVagabond 7écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier-Adjoint de Compiègne le 14/10/1456, certifie avoir vu l’individu Malkiin fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 14ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

RECIDIVE

Citation:

Compiègne le 15/10/1456
Bonjour Ledauphin du 4 mers,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
ledauphin du 4 mers (Azincourt) lvl2 583écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier-Adjoint de Compiègne le 15/10/1456, certifie avoir vu l’individu Ledauphin du 4 mers fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui avait déjà été envoyé le 05/10/1456, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 15ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 16/10/1456
Bonjour Cdingue,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
cdingue (Amiens) lvl3 146écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 16/10/1456, certifie avoir vu l’individu Cdingue fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 16ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 17/10/1456

Bonjour Eowalad,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
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eowalad (Fécamp) lvl3 0écus |OMCF| *Normandie*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 17/10/1456, certifie avoir vu l’individu Eowalad fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 17ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Titre : Re: Port d'arme illégal

Expéditeur : Eowalad
Date d'envoi : 2008-10-17 18:37:35

Bonjour,

Je retire mes armes.
Je suis toutefois surpris de la dureté de votre loi... enfin bon. Vos routes sont-elles sûres? Si j'enlève mes armes, j'espère que ce n'est pas pour me faire brigander plus facilement.
Dernière question: je suis ambassadeur de Normandie, n'est-ce pas un des cas où l'arrêté autorise le port d'armes?

Amicalement,

Eowalad.

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Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 17/10/1456

Bonjour Gwadaboys93,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
gwadaboys93 (Murat) lvl3 2175écus |OMCF| *Auvergne*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 17/10/1456, certifie avoir vu l’individu Gwadaboys93 fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 17ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 17/10/1456

Bonjour Slievin,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
--------------------
slievin (Cambrai) lvl2 40écus |OMCF| *Artois*

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 17/10/1456, certifie avoir vu l’individu Slievin fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 17ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

Citation:

Titre : Re: Port d'arme illégal

Expéditeur : Slievin
Date d'envoi : 2008-10-17 18:32:31

Bonjour messire douanier!
Ne vous inquiétez pas! j'ai remisé mon arme! elle ne me sert que pour ma défense sur vos routes bien peu sures ces derniers temps...
Au plaisir!
Loyalement.
Slievin

_________________
Micbat

**Darkaprincesse**

Citation:

Moi, Darkaprincesse, Prévôt des Maréchaux de Champagne, autorise Messire Eowalad, Ambassadeur de Normandie a porter son arme sur le sold Champenois.

Faict à Reims, le 17ème jour d'octobre 1456
A valoir ce que de droit

_________________

micbat · Journée du 18/10/1456 Pas de port arme illégal _________________ Micbat

Journée du 18/10/1456 Pas de port arme illégal

_________________
Micbat

micbat

Citation:

Compiègne le 19/10/1456

Bonjour Soumia,

Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.

Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévôté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes

Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal

Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Je reste à votre disposition

Cordialement

Micbat
Douanier de Compiègne

Sont arrivés :
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soumia (Tournai) lvl1 508écus |OMCF| *Flandres* -- LISTE ROUGE

Moi, Micbat, Douanier de Compiègne le 19/10/1456, certifie avoir vu l’individu Soumia fouler le sol de la bonne ville de Compiègne en arborant une épée.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 19ème jour d'Octobre de l’an de grâce 1456

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Micbat