Moi, XXXX, Sergent de  la Prévôté XXXXX, le xx/xx/1456, certifie avoir vu l XXXX porter une épée illégalement.

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le XXème jour de ..... de l’an de grâce 1457

xxxxx
Sergent  de la Prévôté de  XXXXXX

xxxxx, le xxxx 1457

(nom de la personne)

Bonjour,

Vous êtes arrivée ce matin en ville de XXX  Duché de Champagne.

Je vous rappelle que le port d'arme est interdit en Champagne et que vous n'êtes pas autorisé à la porter.

Or le codex Champenois précise ceci

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes
Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.

Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Je vous rappelle que la non-coopération avec la Prévôté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf. :
Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non- présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délits sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Merci de ne plus arborer votre épée en ville.

Je reste à votre disposition pour tout complément d’information.

Cordialement



XXXX
Sergent de la Prévôté  de XXXX