Reims,le 24 avril 1457
Jimi
Bonjour et bienvenue dans notre ville,
Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.
Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes
L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
v. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes
Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquilité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.
Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévoté.
Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal
Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Je reste à votre disposition
Cordialement
Delvitaeternum
Douanier de Reims.
Moi, Delvitaeternum, Douanier de Reims, le
24/04/1457 certifie avoir vu l’individu Jimi fouler le sol de la bonne ville de Reims en arborant une épée.
Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, lui enjoignant de ne plus arborer son épée.
Faict sous serment le 24ème jour d'avril de l’an de grâce 1457
Delvitaeternum
Douanier de Reims
