Le 4 Novembre 1457

Pas de port d'arme illégale

Le 5 Novembre 1457

Visiteurs étrangers au Duché :
Pascalbard (26) domicilié(e) à Joinville (Duché de Bourgogne)
Wiper66 (10) domicilié(e) à La Rochelle (Comté du Poitou)


==> Courrier et témoignage dans franchissement de frontières

Le 6 Novembre 1457

Pas de port d'arme illégale

Le 8 Novembre 1457

Visiteurs étrangers au Duché :
Wess (255) domicilié(e) à Montbrisson (Duché du Bourbonnais-Auvergne)


==> Courrier et témoignage dans franchissement de frontières[/quote]

Le 8 Novembre 1457

Habitant Champenois possédant une arme

Visiteurs du Duché :
Kab (44) domicilié(e) à Troyes (Duché de Champagne)

Citation:

Faict à Troyes, le 8 novembre 1457, Bonjour Vous este arrivée ce jour à Troyes, ville de Champagne, avec vostre armes, je vous rappelle que le port d'arme est interdit dans le duché et que vous n'êtes pas autorisé à la porter. Or le codex Champenois précise ceci Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux: i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem. ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service. iv. Les Loups de Champagne v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon. vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois. vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché. Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre. Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne. Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté. Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 Je vous rappelle que la non-coopération avec la Prévôté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre en procès, cf. : Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté. Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge. Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge. Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3. Merci de ne plus arborer votre épée en ville. Aristotéliciennement Dame Shaud Douanière de Troyes

Citation:

Moi, Shaud, douanière de Troyes, le 8 novembre 1457, certifie avoir vu l’individu Kab, de retour en ville, se présenter au poste des douanes en arborant son arme. Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, pour l'informer de la retirer. Faict sous serment le 8ème jour du mois de Novembre de l’an de grâce 1457 Dame Shaud Douanière de Troyes

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Le 9 Novembre 1457

Visiteurs étrangers au Duché :
Sambor (255) domicilié(e) à Nevers (Duché de Bourgogne)

==> Courrier et témoignage dans franchissement de frontières

Le 10 Novembre 1457

Visiteurs étrangers au Duché :
Hamza. (19) domicilié(e) à Montpensier (Duché du Bourbonnais-Auvergne)

==> Courrier et témoignage dans franchissement de frontières

Troyes : 15 novembre 1457

Port arme voir dossiers Franchissement

Dossier Sambor http://caserne-champagne.forumactif.com/franchissement-illegal-des-frontieres-f20/sambor-top-franchissement-des-frontieres-port-d-arme-illegal-recidive-troyes-15-11-1457-en-cours-t12267.htm

Dossier Wess http://caserne-champagne.forumactif.com/franchissement-illegal-des-frontieres-f20/wess-top-franchissement-des-frontieres-port-d-arme-illegal-et-recidive-troyes-15-11-14575-en-cours-t12268.htm

Le 17 Novembre 1457

Habitant Champenois possédant une arme

Visiteurs du Duché :
Kajody (238) domicilié(e) à Sainte-Menehould (Duché de Champagne)

Citation:

Faict à Troyes, le 17 novembre 1457, Bonjour Vous este arrivée ce jour à Troyes, ville de Champagne, avec vostre armes, je vous rappelle que le port d'arme est interdit dans le duché et que vous n'êtes pas autorisé à la porter. Or le codex Champenois précise ceci Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux: i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem. ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service. iv. Les Loups de Champagne v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon. vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois. vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché. Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre. Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne. Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté. Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 Je vous rappelle que la non-coopération avec la Prévôté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre en procès, cf. : Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté. Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge. Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge. Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3. Merci de ne plus arborer votre épée en ville. Aristotéliciennement Dame Shaud Douanière de Troyes

Citation:

Moi, Shaud, douanière de Troyes, le 17 novembre 1457, certifie avoir vu l’individu Kajody, se présenter au poste des douanes en arborant son arme. Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, pour l'informer de la retirer. Faict sous serment le 17ème jour du mois de Novembre de l’an de grâce 1457 Dame Shaud Douanière de Troyes

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