Modele Dossier pour Non paiement impots

Invité

Messire Lubeos,

Peut être faudrait-il faire un passage préalable par le bureau des plaintes pour Langres.
Et laisser les sergents et les prévots monter les dossiers, et assumer leurs fonctions, ne pensez vous pas?
Ensuite quand il sera temps de plaider vous entrerez en piste.

Le Bonjour Voici modèle pour faire un dossier TOP Impôts Non payés

Citation:

Faits : Sorronexus [TOP] Non paiement des impôts - Troyes le 22 mai 1457 1457

Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des Impôts
Ville : Troyes
Enquèteur : Darkaprincesse
Victime(s) : La mairie de Troyes
Suspect(s) : Sorronexus
Témoin(s) : Darkaprincesse
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires :

Preuves :

Citation:

Soronnexus : 9,00 écus (+10,98 écus de pénalité) avant le 2009-01-19
Soronnexus : 10,00 écus (+5,90 écus de pénalité) avant le 2009-03-23
Soronnexus : 10,00 écus (+7,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-09
Soronnexus : 5,00 écus (+5,35 écus de pénalité) avant le 2009-02-03
Soronnexus : 10,00 écus (+8,90 écus de pénalité) avant le 2009-02-21

Témoignages :

Citation:

Moi, Darkaprincesse , Baronne de Tracy, Administrateur Ducal pour la Ville de Troyes et Recouvreur d’Impôts , certifie avoir adressé à , Sorronexus, missive le 10 mal 1457 à lui intimant payer ses impôts dûs à la Mairie de Troyes.

Soronnexus : 9,00 écus (+10,98 écus de pénalité) avant le 2009-01-19
Soronnexus : 10,00 écus (+5,90 écus de pénalité) avant le 2009-03-23
Soronnexus : 10,00 écus (+7,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-09
Soronnexus : 5,00 écus (+5,35 écus de pénalité) avant le 2009-02-03
Soronnexus : 10,00 écus (+8,90 écus de pénalité) avant le 2009-02-21

faict sous serment le 10ème jour du mois de mai de l’an de grâce 1457

Darkaprincesse
Baronne de Tracy
Administrateur Ducale pour la ville de Troyes

Suspects :

Sorronexus

Lien dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-economique-f101/sorronexus-top-non-paiement-des-impots-troyes-10-mai-1457-local-en-cours-t9586.htm#98344

Trame dossier à utiliser

Code:

[u][b][size=18][color=red]Faits : Sorronexus [TOP] Non paiement des impôts - Langres le xxx mai 1457 [/color][/size][/b][/u]

[color=red]
[u]Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des Impôts
Ville : Langres
Enquèteur : xxx
Victime(s) : La mairie de Langres
Suspect(s) : xxx
Témoin(s) : xxxx
Lieu :
Obervations complémentaires :[/u][/color]

[u][b][size=18][color=red]Preuves :[/color][/size][/b][/u]

[u][b][size=18][color=red]Témoignages : [/color][/size][/b][/u]

[u][b][size=18][color=red]Suspects :[/color][/size][/b][/u]

[size=18][color=violet]...[/color][/size]

[color=red][size=18][b]Lien dossier :[/b][/size][/color]

_________________

Cher Ansegisel,

n'est-ce point vous qui m'avez invité à soumettre les dossiers ici ? Ceux que vous voyez là sont présents depuis quelques jours à la caserne de Langres (forum non-officiel de la ville). Si vraiment des Sergents auraient dus se charger des dossiers il l'auraient déjà fait non ? Et... quel serait le rôle d'un échevin, mon rôle, si ce n'était de transmettre les accusations à la Prévôté ? Je pense que moins il y a d'intermédiaires, plus l'efficacité sera optimale.
Laissez moi donc faire mon travail, et retournez au vôtre. Cela me faciliterait bien les choses.

Dame Darkaprincesse, je suis bien conscient que ce je vous ai soumis n'a point la forme adéquate d'un dossier. Mais n'est-il pas exploitable pour autant ? A vrai dire, j'ai fait tous mes dossiers ainsi, et les arranger prendrait un peu de temps.

Merci de votre compréhension, Lubeos Echevin de Langres.

Invité

Messire Lubeos...

Loin de moi l'idée de dénigrer votre travail...
Mais vous semblez prendre toutes mes remarques comme des critiques à votre encontre.
Ce n'est point l'objet de mes conseils.

Dans votre tâche, et pour que cela permette à la justice de procéder à son oeuvre, il est nécessaire de respecter les procédures et un certain formalisme.

Ce formalisme existe partout en Champagne.
A vous de vous y conformer, si vous voulez effectivement que les poursuites à l'égard des contrevenants aboutissent.

Je vous ai bien dit de venir en la Caserne de Champagne, mais je songeais à l'endroit réellement prévu à cet effet, à savoir le bureau des plaintes où sont montés les dossiers.

Vous avez voulu activer les choses en venant ici et en montant directement les dossiers, c'est tout à votre honneur, mais veillez à ce que cela soit fait dans les règles de l'art et avalisé par les services de la BAJ, faute de quoi tout votre travail sera proprement inutile je le crains.

Juge Nombre de messages: 532 Age: 26 Date d'inscription: 25/09/2007

Bon, j'ai lu en diagonal hein donc désolé si ça a été dit ^^

Toutes les personnes que vous allez mettre en procès ont-elles bien reçues une missive leur indiquant de payer leur dû sous peine de procès ?

De plus, pour complément d'informations :

- On ne peut pas mettre une personne en procès si elle est en RS avant le procès car elle n'aura aucun moyen de se défendre. Parfois, il est possible que la RS date d'avant le dernier impôt. Il faut donc attendre qu'elle en sorte ou vérifier qu'elle ne sort pas du monastère/couvent pour venir en ville [dernière date de connexion modifiée depuis la dernière connue]. Si elle est aperçue en ville, il est possible de lancer le procès.

- Nous ne pourrons pas mettre des personnes ne résidant plus en Champagne. Il faudra demander à la justice du Duché/Comté en question de s'en occuper pour nous [vous écrivez l'acte d'accusation et le réquisitoire, et le Juge écrit le verdict, le tout devant être envoyé à chaque étape à la justice de l'autre duché/comté].

En fait, faudrait peut-être indiquer ces infos en post-it pour que tous les maires/échevins soient au courant. Enfin si j'ai pas écrit de bêtises...

J'ai vu avec la maire de Langres et apparemment plusieurs courriers ont déjà été portés à ces personnes les intimant de payer ce qu'ils doivent à la commune. Je n'ai pas fait attention au fait qu'il soit présent en Champagne ou s'il s'étaient retranchés chez les moines, en souhaitant avant tout que leur forfait soit pris en compte le plus tôt possible.

bibilekayakiste a écrit:

Bon alors, tout les procès non paiement ont été transférés ici:

http://caserne-champagne.forumactif.com/dossiers-en-cours-de-proces-mairie-local-f18/

Cette salle avait été crée pour ça. Tout les maires et échevins y ont accès, sinon faut les réclamer.

Pour les dossiers qui attendent mon verdict, merci de mettre (en attente de jugement).

_________________

Citation:

Le forum que vous avez sélectionné n'existe pas.

Pourrais je savoir où doivent donc être déposer les dossiers s'il vous plait ?

bonsoir Lylla

Alors fait le dossier ici, en qualité de maire tu es habilité à en faire un ... et avec la panneau de la mairie tu pourras lancer le procès avec l'acte d'accusation.

Dossiers déposés au bureau des plaintes de Troyes dans les nouveaux locaux.

oki je m'en charge

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