Objet : Contrat de travail du Sergent Maréchal Styven Maréchaussée de Reims du Duché de Champagne.
Le
Duché de Champagne dans sa volonté de protéger sa population souhaite
embaucher dans chaque village du duché un sergent de la maréchaussée.
Ces
hommes seront portés sous l'autorité du Prévôt de Champagne tant qu'ils
seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les sergents
maréchaux.
Ils devront s'engager à rester à leur poste pour une durée minimale de deux
mois. Une fois cette période terminée, il leur sera possible de quitter
leur fonction à tout moment, un préavis de démission devant être remis
au Prévôt de Champagne 15 jours avant la date effective de démission.
En cas exceptionnel, le Prévôt de Champagne peut libérer un officier avant
la fin de la période minimale d'engagement s'il estime que les raisons
avancées sont valides.
La
Maréchaussée de Champagne est chargée de différentes missions qui sont
la protection des villes et du château ducal, mais aussi de veiller à
la sûreté publique, en garantissant la protection des personnes et des
biens, en renseignant, en alertant et en portant secours, et assurer le
maintien de l’ordre public et l’exécution des lois. En plus, les
sergents seront tenus de produire un rapport de patrouille sur la
situation des chemins de champagne.
Les officiers sont tenus au secret et au devoir de réserve. En tant
qu'officiers, ils dépendent d'un cadre réglementaire particulier, les
sanctions disciplinaires s'ajoutant aux sanctions pénales. Ils doivent
d'ailleurs veiller à suivre le
code de déontologiede la Prévôté champenoise, code qu'ils devront avoir lu avant leur
engagement. Ce code est le second ouvrage qu'ils doivent consulter
régulièrement avec le
Codex.
Tout manquement à ses obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la révocation du Sergent par le Prévôt.
Par ailleurs les officiers ayant les capacité financières de s'armer sont
autorisés à porter et posséder une arme (épée) pendant toute la durée
du contrat. Cette arme sera délivrée par le connétable et seulement par
lui (ne pas acheter d'arme sur le marché joueur).
D'autre part, il est interdit aux Sergent maréchaux de faire parti d'un
Ordre,des Loups de Champagne ou d'avoir tout autres fonctions qui
nécessiste des déplacements.
Quand le contrat se termine, ou si il y a démission, l'arme devra être rendue
au connétable. Tout manquement à ses obligations entraînera des
sanctions pouvant aller jusqu'à la trahison.
Le contrat prendra définitivement effet après une période d'essai de 15 jours.
Pendant cette période le sergent ou le lieutenant peut décider de ne
pas poursuivre son engagement et la prévosté peut décider de ne pas le
garder.
Fait à Sainte-Ménéhould, le 9 Novembre de l'an de grâce 1457,
Je certifie moi, Bedax de Daïkinee, Lieutenant Maréchal de Champagne , avoir librement consenti aux termes de ce contrat.
Fait à Reims, le 9 Novembre 1457
Je certifie moi, sieur Styven, sergent de la maréchaussée de Reims, avoir
librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de
déontologie de la Prévôté Champenoise