Erkenbrand
Legende absolue de la bavasserie
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 |  Sujet: Cerberos d'Armantia - [TOP] diffamation et atteinte à l'honneur - Reims 27 juin 1458 (BAJ)  Lun 28 Juin - 0:12 | |
| Faits : Cerberos d'Armantia - [TOP] diffamation et atteinte à l'honneur - Reims 27 juin 1458chef d'inculpation : [TOP] diffamation et atteinte à l'honneurville : Reimsenquêteur : Premier Lieutenant Erkenbrandtémoin : le peuple champenoissuspect : Cerberos d'Armantiavictime : Arman von Frayner d'Azayes dict Tristan.lieu : en gargotte, place publique de Reimsobservations complémentaires : la victime et le suspect ont refusé tous deux la médiationPreuve :  | Citation: | Art. 6 De la réputation
Nul ne doit souiller la réputation d'un habitant du Duché en faisant de fausses déclarations
Art. 3 Des Grands de Champagne
La dignité de Grand de Champagne est octroyée au dirigeant des Grandes Maisons possédant un fief en Champagne ayant rang minimum de Baronnie.
Le Duc de Champagne est le premier des Grands de Champagne.
Chaque Maison dispose d’un accès au Conseil de Champagne sur autorisation du Duc (un accés par maison, et non par Grand). Celui-ci peut les retirer individuellement, en justifiant de son bon droit au Ban champenois. Les interventions des Grands sont définies par le Duc de Champagne.
La présomption d'innocence prévaut pour juger les Grands de Champagne. Le recours à la Cour Suprême est automatique pour toute affaire de haute trahison à l'encontre d'un Grand. |
| Citation: | Art. 2 De la diffamation
Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché.
L'acte de diffamation est un délit léger et est puni par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral et financier subi. Dans le cas de diffamation d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux.
La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le préjudice financier peut être particulièrement important pour les artisans victimes de diffamation quant à la qualité de leur production |
| Citation: | Art. 10 Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal
Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesse ou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de la bastonnade publique à une amende. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison. |
| Citation: | Art. 6 Des conditions aggravantes
§1 En vertu de leur statut ou de leur rang et donc de l'exemple qu'ils doivent donner, la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
§2 des personnes visées sans distinction de provenance géographique:
-la noblesse ce compris les seigneurs,
-le clergé,
-les membres du conseil ducal,
-les élus locaux,
-les membres de conseils municipaux,
-les officiers tant civils que militaires.
§3 En cas de délit ou crime répété ou jugé suffisemment graves, un compte rendus du procès sera tranféré à l'Hérauderie, celle-ci étant compétente pour destituer la personne de la responsabilité de son fief.
§4 La condition de rang ou de fonction peut être vérifée soit au moment des faits reprochés soit au moment du jugement. |
Témoignage :
| Arman von Frayner d'Azazes dict Tristan. a écrit: | bonjour je souhaiterais deposé une plainte pour diffamation et atteinte a mon honneur en effet notre vice regent le sieur cerberos raconte en place public que je me serait revolter contre le chateau de reims, en vous rappellant egalement que tout grand de champagne est presumé innocent, il y a donc diffamation et non respect de mon rang. il a pleinenement connaiscance du chef d'inculpation qui est une soit disant revolte contre une mairie et pas un chateau
j'ajouterais que le sieur en question est procureur a mon propre procés et qu'il doit pour cela adopter un droit de reserve et ne pas deballer ses etats d'ame en place publique comme il le fait . |
Suspect :
Cerberos d'Armantia
Lien dossier :
http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/cerberos-d-armantia-top-diffamation-et-atteinte-a-l-honneur-reims-27-juin-1458-en-cours-t14149.htm#154007 |
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