Citadelle de Reims

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 Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires

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seb81
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MessageSujet: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Ven 27 Oct - 22:55

Code:
&1 : De la grille des salaires

Nous, ricoh d'Apperault, maire de par la volonté du peuple Rémois, décidons d'appliquer la grille de salaires minimaux suivante :

- Embauche à 0 de force ou d’intelligence => 14 écus minimum
- Embauche de 1 à 10 de force ou d’intelligence => 17 écus minimum
- Embauche de 11 à 20 de force ou d’intelligence => 20 écus minimum

Il s'agit de salaires minimaux, aucun maximum n'est imposé.
Cette grille prendra effet le samedi 7 octobre à 4h00.

Fait à Reims, le 6 octobre 1454

Ricoh d'Apperault

Code:
&2 : Du prix de la bière en taverne

Nous, ricoh d'Apperault, maire de par la volonté du peuple Rémois, décidons qu'à compter du 22 octobre 1454, le prix de vente minimal de la bière dans les tavernes sera fixé à 0.75 écus.

Ceci afin de permettre à tous les taverniers Rémois de tirer un bénéfice de leur activité, et d'éviter les ventes à pertes, étant entendu que le prix d'achat d'un verre pour un tavernier est de 0.7 écus.

Fait à Reims, le 21 octobre 1454

Ricoh d'Apperault

Code:
&3 : De l'activité des marchands étrangers à Reims

Nous, ricoh d'Apperault, maire de par la volonté du peuple Rémois, décidons qu'à compter du 25 octobre 1454, les dispositions suivantes encadreront l'activité des marchands étrangers en la ville de Reims :

Article 1 : de la définition de marchand non-Champenois
Est considéré comme marchand non Champenois :
- Tout voyageur non résident permanent d'un village Champenois mettant en vente une ou des marchandises surle marché de Reims sera considéré comme étant un marchand étranger.
- Tout Champenois ne pouvant justifier de la possession d'une terre en Champagne depuis plus de 15 jours sera considéré comme marchand non Champenois s’il met en vente quelque chose sur le marché de Reims.

Article 2 : de l'acquitement de la taxe
Tout marchand étranger devra impérativement se faire connaître auprès du maire, et s’acquitter de la taxe le jour de son arrivée.
Cette taxe doit être acquittée sous forme d'achat d'une carcasse à 116 écus.
Ces carcasses seront mises en vente au marché de la mairie en permanence.
Le non-règlement de la taxe entrainera la mise en procès du coupable, conformément à l'article 3 et à l'ordonnance ducale du 21 mars 1454.

Le paiement de la taxe donne au marchand le droit de mettre en vente les produits dont il est porteur pour une durée de 3 jours ouvrés.
Le délais de 3 jours passés, le marchand a le choix entre retirer ses poduits de la vente et s'acquitter d'une nouvelle taxe.

Seuls sont exemptés de cette taxe :
- les marchands étrangers ayant l'aval du Conseil de Champagne, le marchand étant alors considéré comme marchand officiel.
- le maire de Reims peut souverainement décider d'exempter un marchand étranger de la taxe et le laisser libre de mettre en vente ses produits, dans le cadre d'un échange organisé préalablement ou non.
- Les Champenois, mandatés ou non, ne sont pas soumis à la taxe.

Article 3 : Sanctions
En cas de non paiement de cette taxe, ou de tentative de dissimulation d'une activité marchande par non-présentation au maire, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque produit mis en vente illégalement.
(ordonnance ducale du Duc Ricoh - publié le 21 mars 1454)

Article 4 : Dispositions particulières
Le maire se réserve le droit de mettre en procès un marchand Champenois, mandaté ou non, qui vendrait en gros à Reims au risque de déstabiliser l'économie locale.
Une tentative de médiation sera toutefois privilégiée pour aboutir à un accord amiable avant d'envisager une mise en procès.

Un marchand étranger abusant des droits que lui donnent le versement de la taxe en déstabilisant outrancièrement le marché Rémois par la mise en vente massive de produits divers ou à prix cassés pourrait se voir retirer son autorisation : la taxe lui sera alors remboursée, suite à quoi il devra impérativement retirer de la vente ses produits.
Le refus du remboursement de la taxe, ou le refus de retirer les produits du marché suite au remboursement de la taxe, ou encore l'absence de réponse à une injonction du maire pourra donner lieu à une inculpation pour trouble à l'ordre public.

Fait à Reims, le 24 octobre 1454.

Ricoh d'Apperault
Maire de Reims

Amarie de Nogent,
duchesse de Champagne

Le présent arrêté entrera en vigueur le 25 octobre 1454, à 4h00.

Code:
&4 : Du fonctionnement de la coopérative rémoise

Nous, ricoh d'Apperault, maire de par la volonté du peuple Rémois, en concertation avec les responsables de la coopérative de Reims décidons d'appliquer l'arrêté suivant régissant le mode de fonctionnement de la coopérative.


Article 1 : liste des prix coûtant sur le marché des joueurs

De nombreux produits sont en vente sur le marché à des prix coûtant. Ces produits sont propriété des membrse de la coopératives et ne peuvent être rachetés que par des responsables de la coopérative, le maire, ou la mairie (cf article 3).

Liste des prix :

Légumes 3.50
Maïs 2.00
Blé 7.35
Carcasse de cochon 11.85
Carcasse de vache 16.20
Lait 8.85
Peau 6.40
Laine 2.95
Pain 6.65
Viande 17.60
Fruit 7.00
Seau 43.9
Couteau 13.95
Braie 64
Chemise 112
Chausse 24
Farine 15.35
Petite échelle 20.75
Grande échelle 57.50
Seau non cerclé 20.75


Article 2 : Prix sur le marché de la mairie

Les denrées vendue sur le marché de la mairie à un prix inférieur aux prix conseillés par la mairie (cf accueil de la mairie ou bureau du maire : ) sont réservées aux membres de la coopérative. (hors promotions explicitement annoncées par courrier du maire ou sur la halle)


Article 3 : Acheteurs habilités sur le marché des joueurs

Les acheteurs habilités à acquérir les produits à prix coûtant sur le marché des joueur sont :
le maire, Ricoh d'Apperault
la mairie
Le responsable de la coopérative, Pharaun
Le responsable des cultivateurs, Bebeljunior
Le responsable des éleveurs, Elouankergadeg
Le corespondant à la prévôté, Seb81

Article 4 : sanctions

Toute personne non habilitée achetant des denrées à prix coûtant (cf liste de prix article 1) sur le marché des joueur
Toute personne non membre de la coopérative achetant des denrées à prix réduit (cf article 2) sur le marché de la mairie
Tout membre de la coopérative achetant des denrées à prix réduit qui ne lui sont pas destinées

Sera passible de poursuites judiciaire et sera accusé d'escroquerie.

Le présent arrêté prend effet le 17 novembre 1454, à 4h00

Ricoh d'Apperault


Dernière édition par le Sam 18 Nov - 20:06, édité 2 fois
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seb81
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Dim 29 Oct - 22:22

Voici la grille de salaire de Reims :

Code:
- Embauche à 0 de force ou d’intelligence => 14 écus minimum
- Embauche de 1 à 10 de force ou d’intelligence => 17 écus minimum
- Embauche de 11 à 20 de force ou d’intelligence => 20 écus minimum


merci de ne pas poster après, pour garder clarté dans le sujet
si il y a changement édité.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Ven 9 Mar - 2:46

sur le message de la mairie le 07 mars 1455 a écrit:
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
8.Prix conseillés sur le marché
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

La mairie rachète les fruits à 10 écus, au point qu'il n'y en a plus de disponible au marché des villageois.

Pour ceux qui ne cueillent pas, je met donc en vente des fruits au marché mairie !

Surveillez le marché de la mairie, il contient tout ce dont vous pouvez rêver ou presque, parfois à des prix intéressants (mais n'éhésitez pas à aller faire un tour sur le marché des joueurs, vous y trouverez tout un tas de bonnes affaires)

Prix conseillés :
blé : 13.5 à 14 écus
Farine : 16 à 16.5 écus
Pain : 6.85 à 7.25 écus
Fruits : 10 à 11.5 écus
légumes : 10 à 11.5 écus
Maïs : 3.7 à 3.95 écus
Cochons : 16 écus
vaches : 31 à 32 écus
lait : 10.5 à 11.5 écus
Laine : 11 à 12 écus
Peaux : 15 à 16 écus
seaux : 45 à 49 écus
couteaux : 17 à 19 écus
viande : 18 à 18.5 écus
Seaux non cerclés : 30 écus
Poisson : 21.5 à 23 écus
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Sam 14 Avr - 21:17

Citation :
&2 : Du prix de la bière en taverne

Nous, ricoh d'Apperault, maire de par la volonté du peuple Rémois, décidons qu'à compter du 22 octobre 1454, le prix de vente minimal de la bière dans les tavernes sera fixé à 0.75 écus.

Ceci afin de permettre à tous les taverniers Rémois de tirer un bénéfice de leur activité, et d'éviter les ventes à pertes, étant entendu que le prix d'achat d'un verre pour un tavernier est de 0.7 écus.

Fait à Reims, le 21 octobre 1454

Ricoh d'Apperault

Cet arrêté n'est pas valide, il contredit le Codex Livre 1, Op.7 Art. 4
"Le prix de vente d'un bien est déterminé librement par le vendeur, sous réserve de l'article 2-3-1 du codex relatif à l'infraction d'escroquerie."
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Dim 15 Avr - 3:41

non messire lisez bien le codex surtout les petites lignes en bas qui parle de jurisprudence Wink et ensuite on en reparle si vous voulez bien.

Jurisprudences liées l'article 3, Op.7, Livre 1 a écrit:
Tout individu instituant les tarifs les plus bas dans sa taverne va à l'encontre du développement économique du village auquel il appartient et par là-même à celui du duché car il rend l'activité dénué de profit et rompt la libre concurrence.


Dernière édition par le Dim 15 Avr - 3:46, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Dim 15 Avr - 3:44

Citation :
Commentaire 1:
Les grilles de prix contraignantes, ou stipulées comme telles, sont proscrites.

Est réputé inexistant l’arrêté municipal pris en contravention de l'article 1
?

Je ne vois pas en quoi cela valide cet arrêté ?

Eclairez-moi je vous prie
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Dim 15 Avr - 3:48

Pardon vous etes plus rapide que l'eclair j'ai edité mon message
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Lun 16 Avr - 7:06

Alors messire le procureur où en sommes nous ?
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Lun 16 Avr - 7:15

Nous discutons au conseil du statut des jurisprudences dans le Codex Smile

Je ne vous ai pas oublié, et je vous tiens au courant de la réponse.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Lun 16 Avr - 8:24

Très bien merci messire
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Mar 17 Avr - 21:12

Après de longues discutions, l'arrêté est finalement validé. Le Duc demande toutefois de rajouter une clause : "sur demande exceptionnelle et ponctuelle, la bière peut etre autorisée a moins, avec accord du maire, en spécifiant bien le nombre de jour de cette 'promotion' "
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Mar 17 Avr - 22:31

Très bien messire je vais prevenir notre maire pour qu'il modifie cet arrêté.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Ven 27 Avr - 23:45

Vous trouverez ci-dessous la nouvelle grille des prix conseillés, en adéquation avec la baisse du prix du bois (de 4.70 à 4.15 la stère), les discussions établies avec les représentants de filières et la grille de prix du duché.

Cette grille se lit comme suit :
- 1ère colonne : prix minimum conseillé
- 2ème colonne : prix maximum conseillé
- 3ème colonne (colonne entre parenthèse) : prix au dessous duquel la mairie rachète systématiquement


blé : 13.00-13.50 (13)
farine : 15.50-15.75 (15)
pain : 6.50-6.80 (6.30)
maïs : 3.40-3.75 (3.40)
carcasse cochons : 15-16 (14)
carcasse vaches : 30-32 (28)
fruits :9-10.50 (10)
légumes : 9-10.50 (non racheté car déconseillés)
lait : 9-10.5 (9)
laine : 11.70-12 (11.50)
peaux : 15 (rachetées par contrat spécial uniquement)
seaux : 42-45 (40)
seaux non cerclés : 28-31 (26)
couteaux : 17-18 (15)
viande : 17-19 (15)
poisson : 20-21 (1
petite échelle : 25-30 (24)
grande échelle : 77-85 (75)
braies : 66-70 (60)
chausses : 25-28 (23)
chemise : 110-120 (100)
bas : 44-48 (40)
chapeau : 51-56 (45)
ceinture : 35-40 (30)
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Lun 14 Mai - 3:02

Vous trouverez ci-dessous la nouvelle grille des prix conseillés, en adéquation avec l’Arrêté Municipal du 07 mai 1455.

Sac de blé ==> 13,20 ECS
Sac de maïs ==> 3,55 ECS
Fruit ==> 10,00 ECS
Légume ==> 11,00 ECS
½ qt de vache ==> 30,40 ECS
1/2 qt de cochon ==> 15,20 ECS

Pain ==> 6,45 ECS

Lait ==> 9,50 ECS
Poisson ==> 19,30 ECS
Viande ==> 17,40 ECS
Sac de farine ==> 15,40 ECS
Stère de bois ==> 4,15 ECS

Peau ==> 15,00 ECS
Pelote de laine ==> 12,00 ECS
Chausses ==> 26,00 ECS
Braies ==> 70,00 ECS
Chemises pour h/f ==> 118,00 ECS
Ceinture ==> 37,00 ECS
Chapeau ==> 52,00 ECS
Bas pour h/f ==> 46,00 ECS
Mantel ==> 262,00 ECS
Houppelande ==> 253,00 ECS
Bouclier ==> 67,00 ECS

Kilo de minerai de fer ==> 21,00 ECS
Seau non cerclé ==> 26,15 ECS
Manche ==> 8,75 ECS
Petite échelle ==> 26,15 ECS
Grande échelle ==> 74,30 ECS
Coque ==> 34,45 ECS
Rame ==> 26,15 ECS
Barque ==> 108,75 ECS

Couteau ==> 15,75 ECS
Seau ==> 41,90 ECS
Fer brut ==> 51,30 ECS
Lame non forgée ==> 77,45 ECS
Lame de hache ==> 103,60 ECS
Hache non aiguisée ==> 134,35 ECS
Hache ==> 156,35 ECS
Lame d'épée ==> 103,60 ECS
Épée non aiguisée ==> 176,90 ECS
Epée ==> 198,90 ECS
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coleen
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux et ducaux+ grille des salaires   Mer 21 Jan - 21:29

MAJ le 21 Janvier 1457


Reims

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14 ecus pour 0 point à 3 points de carcateristiques
15 ecus de 3 point à 10 points de caracteristiques
17 ecus de 11 à 18 points de caracteristiques
19 ecus de 19 points de caracteristiques.
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