La Caserne du Duché de Champagne
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Citadelle de Reims

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 Verdict des procès

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MessageSujet: Verdict Procès Phoenciai au Duché de Champagne 14 mai 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeVen 18 Mai - 17:09

Procès ayant opposé Phoenicia au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Phoenicia était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le juge Varden a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusée a reconnu sa culpabilité.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Nous, Varden, Juge de Champagne, condamnons l’accusée 65 écus d’amende tout en notifiant à l'accusée que si jamais elle devait revenir ici même la sanction serait alors bien plus sévère ...

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287



Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus.
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MessageSujet: Procès ayant opposé Donmitch au Duché Mai 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeVen 18 Mai - 17:19

Procès ayant opposé Donmitch au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Donmitch était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le juge Varden a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Donmitch, je vous fais parvenir mon verdict avec la peine que j’y ai associé, ayant considéré votre absence en ce Tribunal comme un aveu de votre culpabilité.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé n’a pris la peine de venir se défendre ici même.

Attendu que le brigandage est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.8 et constitue un crime simple.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à trois journées de prison afin qu’il réfléchisse à son comportement et attendu que le non témoignage à un procès est puni par le Codex champenois en son Livre 2 Op.4 Art.4, condamnons l’accusé à payer une amende de 50 écus.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeJeu 24 Mai - 23:20

Procès ayant opposé Ridule à la municipalité de Troyes

Ridule était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Ridule, nous revoilà face à face pour de mêmes faits et sans que vous n’ayez pris soin d’appliquer la dernière peine à laquelle je vous avais condamné.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusée n’est pas venue se défendre des faits qu’on lui reprochait ici même.

Attendu que l’esclavagisme est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.9 et constitue un délit sérieux.

Attendu que la récidive est punie par le Codex en Livre 2 Op.1 Art.5 et qu’en l’espèce nous sommes de devant un cas de multi récidives, nous requalifions le délit en crime aggravé puisque l’accusé n’a pas respecter un jugement rendu il y a juste un mois par nous même.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et la condamnons à payer 1000 écus d’amende pour qu’il comprenne peut-être qu’on ne se moque pas de nos institutions ainsi, et nous le condamnons en plus à 3 jours de prison pour sa non coopération avec notre Justice ainsi qu'à une bastonnade sur la place de la ville de Troyes.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours
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MessageSujet: Verdict Procès ayant opposé Jetmmanon au Duché de Champagne   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeJeu 24 Mai - 23:24

Procès ayant opposé Jetmmanon au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Jetmmanon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu


Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé n’est pas venu se défendre pour prouver son innocence.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Nous, Varden, Juge de Champagne, condamnons l’accusé à payer une amende de 100 écus qui lui seront prélevés dès le rendu de ce verdict et à 50 écus d’amende pour sa non coopération avec la justice.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus


Dernière édition par le Jeu 24 Mai - 23:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Verdict Procès ayant opposé Mumerman au Duché de Champagne   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeJeu 24 Mai - 23:27

Procès ayant opposé Mumerman au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Mumerman était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu


Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Mumerman, je vais répéter les mots de notre Procureur mais n’embauchez plus si vous n’avez pas les fonds nécessaires car ce genre de procès me semble évitable donc à l’avenir prenez garde …

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé a reconnu sa culpabilité.

Attendu que l’esclavagisme est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.9 et constitue un délit sérieux.

Nous, Varden, Juge de Champagne, condamnons l’accusé à rembourser intégralement ses victimes de l’argent qu’ils n’ont pu gagner ainsi qu’à 5 fois la différence entre le salaire proposé et le salaire minimum imposé par la ville, soit 40 écus qui lui seront prélevés automatiquement en l’instant.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Verdic procés Lmeknasi Escroquerie mai 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeJeu 24 Mai - 23:40

Procès ayant opposé Lmeknasi au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Lmeknasi était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Maître Lara, croyez bien que je regarde régulièrement le panneau d’affichage de ma ville, je n’aimerais pas être jugé par le Juge de Champagne, on le dit très sévère et ayant la main lourde sur les peines !!!
*Le juge regarda en souriant l’avocate de la défense*
Enfin passons au verdict maintenant !

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé a reconnu les faits qui lui étaient reprochés par le biais de sa représentante, Maitre Lara et a retiré les sacs de blé mis en vente à un prix trop élevé.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à payer une amende d’un écu à titre de symbole tout en lui signifiant qu’il est de bon aloi de répondre aux courriers des forces de police de sa ville.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Verdict provès Oromis59 mai 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeVen 1 Juin - 3:59

Procès ayant opposé Oromis59 à la municipalité de Troyes

Oromis59 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le juge Varden a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusé n’est pas venu se défendre des faits qu’on lui reprochait ici même.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Attendu que la récidive est punie par le Codex en son Livre 2 Op.1 Art.5

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et la condamnons à payer 250 écus d’amende. Sur sa non coopération avec la justice, nous condamnons l’accusé à 100 écus supplémentaires d’amende. Et pour la récidive avérée, nous le condamnons à recevoir une bastonnade en place publique donnée par le lieutenant de la Prévôté de Troyes sous la forme de 10 coups de Bâton.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 350 écus.


Oromis59 est mort et éradiqué le 31 mai 1455
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MessageSujet: Procès ayant opposé Miwe au Duché de Champagne 15 06 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 20:44

Procès ayant opposé Miwe au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Miwe était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



Le Juge Varden a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé a reconnu les faits qu’on lui reprochait ici même.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Attendu que l’accusé a fait preuve de sa bonne foi et a exprimé le souhait de prendre garde à l’avenir.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à payer une amende d’un écu symbolique qui lui sera prélevé de suite.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Procès ayant opposé Idril au Duché de Chamapgne mai 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 20:49

Procès ayant opposé Idril au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Idril était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que la présomption de culpabilité est régie par le Codex en son Livre 1 Op.4 Art.5.

Attendu que l’accusée a reconnu les faits qu’on lui reprochait ici même.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusée coupable et la condamnons à payer une amende d’un écu symbolique. Nous la remercions également de sa collaboration avec la Justice afin que tout soit réglé au plus vite !

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Verdic procés Rpg200 Escroquerie juin 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 20:59

Procès ayant opposé Rpg200l au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Rpg200 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



Le juge Ichimaru a écrit:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Ichimaru s'assir sur son fauteuil, et fit signe a l'accusée de se lever et de s'avancer *

Dame Rpg200... pensez vous convaincre quelqu'un de votre innocence avec les arguments avancés ?

Si des lois sont mises en place c'est qu'il y a une raison. Le duché a actuellement un besoin de blé qui manque. Il est important qu'il puisse s'en fournir a prix acceptable, c'est a dire 13 écus. En plus d'ignorer cet arreté ducal, vous ignorez les avertissements des sergents de la prévôté. On vous a donné votre chance de vous conformer a la loi vous ne l'avez pas saisie... a moi donc de vous rappeler que la loi doit être respectée.

Nous, Ichimaru, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusée n'a pas prouvé son innocence,

Attendu que le non respect d'un arreté ducal est puni par le Codex en son Livre 2 Op.2 Art.1 ,

Nous, Ichimaru, condamnons l'accusée a payer une amende de 100 écus.

Tachez a l'avenir d'écouter les services de la prévôté.

Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus

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MessageSujet: Verdic procés Atibarix Escroquerie mai 1455 Relaxé   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 21:03

Procès ayant opposé Atibarix au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Atibarix était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé a avoué sa culpabilité pour les faits que l’accusation lui reprochait.


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MessageSujet: Verdic procés Ewana Escroquerie juin 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 21:08

Procès ayant opposé Ewana au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Ewana était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



le juge Varden a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dame Ewana, je ne doute pas que vos sacs de blé se soient vendus un à un vu que le Duché subit une pénurie et qu’il devient rare de trouver du blé. Vous veillerez, j’espère à prendre garde à l’avenir.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusée a avoué sa culpabilité pour les faits que l’accusation lui reprochait.

Attendu que l‘escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art. 1 et constitue un délit léger.

Attendu que l’ordonnance rétablissant la Loi Chilou fixant le prix du blé à 13 écus maximum est toujours en vigueur au sein du Duché.

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusée coupable et la condamnons à payer une amende de 80 écus qui lui seront prélevés de suite.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus
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MessageSujet: Verdic procés Tidal Escroquerie juin 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 21:12

Procès ayant opposé Tidal au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Tidal était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu



Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé a avoué sa culpabilité des faits qui lui étaient reprochés.

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger.

Attendu que l’accusé a coopéré de manière volontaire et a démontré sa volonté de repentir

Nous, Varden, Juge de Champagne, déclarons l’accusé coupable et le condamnons à payer une amende d’un montant d’un écu à titre de symbole qui lui sera prélevé de suite.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

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MessageSujet: Verdic procés Geoffroyde_Bougueil Escroquerie juin 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 16 Juin - 21:18

Procès ayant opposé Geoffreyde_bourgueil au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Geoffreyde_bourgueil était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu


Le juge Varden a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire de Bourgueuil, je loue le travail que votre père a accompli dans son temps et la règle qu’i la faite appliquer en Champagne : « Nul n’est censé ignorer la loi ! » Nous feriez vous l’affront d’omettre de point ? Vous avez coopéré et je vous en remercie mais à l’avenir sachez que nus nous attachons à rendre la justice équitable pour tous et ce en dépit des rangs de noblesse ou des passes droits royaux.

Nous, Varden, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l’accusé a accepté de collaborer avec la Justice en se soumettant aux règles prises par notre Duc KurtWagner pour pallier à la pénurie de blé en Champagne.

Nous, Varden, Juge de Champagne, relaxons l’accusé.

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Darkaprincesse a écrit:
Au vu de la réponse de Messire Geoffroyde_bourgueil je suis étonnée de cet relaxe. Il se moque de nous et se rend insolvable Bravo
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MessageSujet: Verdict de procès Tano96 juillet 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 14 Juil - 7:31

Procès ayant opposé Tano96 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Tano96 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Le juge Ichimaru a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien... nous n'allons pas attendre l'accusé plus longtemps.

Nous, Ichimaru, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé ne conteste pas les faits et ne présente aucune excuse,

Attendu que l'insulte est punie par le Codes en son Livre 2 Op.2 art.5 et constitue un délit léger,

Nous, Ichimaru, condamnons l'accusée a payer une amende de 50 écus pour les insultes proferées en taverne, attendu qu'il n'est plus en Champagne pour s'en excuser.

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MessageSujet: Verdict procés Jes27 Escroquerie juillet 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 14 Juil - 7:38

Procès ayant opposé Jes27 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Jes27 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Le juge Ichimaru a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Ichimaru, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusée reconnait son erreur et s'en excuse,

Attendu que l’escroquerie est punie par le Codex en son Livre 2 Op.3 Art.1 et constitue un délit léger

Nous, Ichimaru, condamnons l'accusée a payer une amende de 20 écus.

Tachez a l'avenir de vous tenir informé des lois de votre duché, en lisant notament l'annonce en mairie qui vous aurez mis au courant du prix fixé pour le blé.

Indiquons à l'accusée qu'elle peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Verdict de procès ayant opposé Kekebour à lTroyes 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeDim 12 Aoû - 19:38

Procès ayant opposé Kekebour à la municipalité de Troyes

Kekebour était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict




le Juge Ichimaru a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Ichimaru, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnait sa faute,

Attendu que l'acte d'esclavagisme est puni par le codex en son Livre 2 Op.2 Art.11 et constitue un délit sérieux,

Nous, Ichimaru, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons a une amende de 28 écus, correspondant a deux fois le salaire minimal a Troyes.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeMer 15 Aoû - 5:49

Procès ayant opposé Harouna au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Harouna était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Dame Sevria, juge a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*sevria eut du mal à contenir sa surprise quand elle vit son époux...ainsi la victime était donc lui!*

*pousse un soupir en ne voyant pas l’ombre d’une défense de la part de l’accusé… Ainsi celui-ci se moquait de la justice champenoise*

Nous, Sevria de Marbeuil en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé n'apporte pas la preuve de son innocence, et pour cause il ne daigne même pas expliquer son geste,

Attendu que l'accusé refuse de coopérer avec la justice en ne venant pas témoigner, ce qui est puni par le Codex, en son livre 2 Op.4 art.5 et constitue un délit sérieux

Attendu que le brigandage est punie par le codex en son Livre 2 Op.2 Art.8 et constitue un crime simple,

Nous, Sevria de Marbeuil, condamnons l'accusée a une peine de prison de 3 jours et a une amende de 100 écus.


Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeMer 15 Aoû - 5:51

Procès ayant opposé Placid.jules au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Placid.jules était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Dame Sevria, Juge a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*sevria de Marbeuil entra très en colère dans la salle du tribunal..en colère à cause de la fuite de l'accusé et en colère des missives recu par son avocate*
Madame, vous transmettrez les salutations de la cours à votre client...j'espère qu'il vous a payé en avance!
*regarde attentivement le dossier et relis les témoignage*
Madame, vous pensez vraiment que dame Saintaise lui donné volontairement sa nourriture?
Je rappelle que la moralité de Dame saintaise n'est plus à refaire elle fut maire à deux reprise et elle est très impliqués dans la vie de sa ville.

Aussi je ne croirais pas la parole d'un accusé ne daignant même pas venir se défendre et préférant même s'enfuir du duché pour ne pas avoir à purger sa peine!
aussi je demanderait à la prévôté de mettre cet individu sous surveillance et au procureur de lui refaire un procès dès qu'il montrera le bout de son nez en champagne pour non-coopération à la justice.

En attendant nous reconnaissons l'accusé coupable des crimes qui lui sont imputés aussi ,
Nous, Sevria de Marbeuil, condamnons l'accusée a une peine de prison de 1 jours et a une amende de 50 écus

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
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La cour peut maintenant se retirer


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 15 Sep - 7:33

Procès ayant opposé EVIAN à la municipalité de Troyes
EVIAN était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu


DameSevria, Juge a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Sevria faillit bondir lorsqu’elle entendit la première plaidoirie de la défense…elle prit quelques minutes pour s’entretenir en particulier avec lui et fut satisfaite en entendant sa seconde plaidoirie…*
Accusé !
Etant donné que deux témoins vous ont reconnus lors de votre tentative de prises d’assaut de la mairie…votre culpabilité là-dessus ne fait aucun doute. Surtout connaissant la moralité de ceux-ci.
Néanmoins ceux-ci n’ont pas prêtés serment…Je rappelle qu’il faut absolument que les témoins prêtent serment si on veut que leur témoignages soient inattaquables
*soupire, ce n’étais pas la première fois qu’elle le disait* je rappelle aussi que c’est à la personne lançant les procès de préparer les témoins.
Néanmoins étant tout-deux de la maréchaussée, donc au dessus de tout soupçon, je vais tenir compte de leurs témoignages.
Aussi je vous déclare coupable de tentative de révolte.

Nous vous condamnons à une amende de 100 écus et d’une journée de prison.

Pour ce qui est de la taverne j’avoue ne pas trop comprendre...il faut une autorisation à Troyes pour ouvrir une taverne ? Dame Darkaprincesse pourriez vous me préciser votre point de vue en privée s’il vous plait ;
En attendant la taverne restera ouverte sauf si trop d’abus y sont décelés par la prévôté de Troyes.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeSam 15 Sep - 7:35

Procès ayant opposé Akilas à la municipalité de Troyes

Akilas était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu


Dame Sevria, juge a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Sevria vit que la sellette était encore vide…Décidément cela devenait une habitude ! Par contre une surprise de taille l’attendait, les deux victimes de cet esclavagiste étaient venues témoigner. *
Messire Fredo45, pas la peine de hurler ainsi je ne suis pas sourde ! Nous comprenons votre colère et votre ressentiment mais bon on n’y est pour rien nous.

Accusé, attendu que deux témoins viennent attester que vous les avaient spoliés, néanmoins leurs témoignages n’est pas recevable car ils n’ont pas préter serment devant la cour de la véracité de leurs faits.
Néanmoins, la mairesse de Troyes peut elle aussi attester qu’elle à bel et bien vu ce contrat…et oui toute embauche est inscrite sur le registre de la maire et le maire étant assermenté son témoignage fait foi

Aussi, nous vous condamnons à une amende de 30écus l’obligation de rembourser vos victimes via l’achat d’un pain qu’elles auront mis en vente 5 écus au dessus du prix du pain normal ,
Je vous informe que chaque récidive entraînera une peine plus lourde !
Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
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Ainsi soit-il !
Sevria de Marbeuil, juge de Champagne

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeDim 23 Sep - 20:30

Procès ayant opposé Yveen au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Yveen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Dame Sevria, Honorable juge a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*A peine une semaine après la fin de son premier procès, Sevria vit revenir Yveen devant elle.
Sans surprise d’ailleur car lors du dernier procès elle avait avoué déjà avoir brigandé une autre personne.*
Accusé, vous revoilà dans notre tribunal…Vous nous aviez d’ailleurs prévenu la dernière fois.

Vous dites êtres prêtes à rembourser intégralement Mademoiselle constance ? Bon je vais prendre le risque de vous croire…
Mais je vous averti que si Demoiselle Constance n’est pas rembourser dans la semaine vous reviendrais en mon tribunal !
*réflechis un instant*
Vous la dédommagerez de la somme de 50 écus, pour le butin que vous lui avez pris (qui fait environ 30 écus) et pour le dédommagement physique et moral.
Vous devrez aussi présenté des excuses publiques (notre juge d’application des peines prendra contact avec vous), 30 écus d’amende et une journée de prison en sus.
Je vous informe que chaque récidive entraînera une peine plus lourde ! Dans cette affaire ce sera le bannissement de champagne qui sera demandé !
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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeDim 23 Sep - 20:34

Procès ayant opposé Yveen au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Yveen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Dame Sevria, Honorable juge a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*sourit devant tant de mauvaise foi et pourtant Aristote pouvait être témoin qu’elle n’avait guère envie de sourire ses derniers temps*
Accusée, sachez que cela est laissé à la libre interprétation du juge…si le procureur et/ou un accusé m’écrivent pour me demander un peu de temps supplémentaire j’accepte le plus souvent à leurs demandes. Nous avons eu le cas très récemment avec un prévenu malade qui m’avait demandé une semaine de délai (affaire Akias). Bref votre demande n’est pas recevable et il n’y a pas vice de forme.
En effet, de nouveaux éléments sont intervenus mais de cela nous en jugeront très bientôt lors de votre prochaine visite…d’ailleurs je vous enjoins à rester en Champagne.

Bref revenons à notre affaire, et faisons fi des autres.

Accusé, vous avez volontairement brigandé vous aviez même prémédité votre geste. Pourquoi ? Pour vous faire justice vous-même.
Néanmoins selon le codex : « L'aveu et la confession des délits et crimes par l'accusé doivent tempérer les peines appliquées. »
Par contre le brigandage est défini ainsi « Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. »
Et c’est donc un crime simple…
Le crime simple peut entrainer la prison jusqu’à 3 jours mais du fait de vos aveux, vous n’aurez qu’une journée de prison assortie de 10 coups de bâtons et de 50 écus d’amende.
Votre peine sera faite en publique à l’issu de votre séjour en prison. Notre juge d’application des Peines, Messire Napo76, prendra contact avec vous.

Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
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MessageSujet: Verdict procès Heimdall10 octobre 1455   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeJeu 11 Oct - 6:02

Procès ayant opposé Heimdall10 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Heimdall10 était accusé de trouble à l'ordre public


Le juge Sevria a écrit:
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*En écoutant l’accusé Sevria se demanda qu’elle été donc cet individu qui pensait ne pas avoir de
compte à rendre à la justice pour ses actions…!*

Bon, on ne va pas y aller par 4 chemins !

Vous avoué avoir tenté de prendre la mairie de force, claironnant ne pas avoir de compte à nous rendre et en nous menaçant de surcroit !

Et ben vous avez vu…la défense fut bonne et vous vous allez directement au tribunal ! Vous croyiez quoi ? Que nous laissions les
mairies sans garde à la merci du premier « jacques bonhomme » venu?

Selon le codex livre 2,opus 4, article2 « La
révolte contre une mairie est un crime simple. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4. »

La récidive me fait requalifier votre crime simple en crime grave.

Aussi,
nous Sevria de Marbeuil, nous vous déclarons coupable de 4 tentatives de révolte et nous vous condamnons à une amende de 80 écus,1 journée de prison aussi j’ajoute un exil de 3 mois hors de notre duché dès votre sortie de prison

Votre peine est majorée car je considère que le fait de réitérer votre geste à 4 reprises, de nous menacer de problème est une circonstance aggravante.

Je vous informe que chaque récidive entraînera une peine plus lourde, ainsi que le non-suivi de la peine !

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MessageSujet: Re: Verdict des procès   Verdict des procès - Page 2 I_icon_minitimeJeu 11 Oct - 6:11

Procès ayant opposé Uito au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Uito était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Le juge Sevria a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*écoute la première plaidoirie de la défense avec stupeur… ; comment une femme pouvait obliger quelqu’un à insulter*
Accusé, n’accuser pas une autre personne d’être complice. Je conseillerais même dame Vénusia Dulac de porter plainte contre vous pour diffamation*se dit qu’elle lui enverra une copie du verdict*. En effet, les deux témoins, de hautes moralités, sont formels…c’est bien vous qui avez insulté, tout seul comme un grand.
Et si je peux me permettre un dernier parallèle, les Dulac ont le courage d’assumer leurs actes et paroles et n’en accuse personne à leur place !
Bref revenons à nos moutons…

Selon le codex livre 2, opus 2, article 5, «Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique. […]Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.»

De plus, dans votre bêtise, vous avez insulté dame Darkaprincesse ; Mairesse de Troyes, Dame de Mathusalem (ordre de mérite de la champagne) qui est une aggravation de votre cas.
« Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison. »

Sachez que des aveux, des excuses m’aurait amenée à une plus grande clémence pour vous.

Je vous déclare don coupable d’insulte sur la personne de Dame Darkaprincesse et de la dame Niakniak.
Je vous condamne donc à 20 écus d’amende pour l’insulte envers Dame Niakniak et 5 coups de bâtons ainsi que des excuses publiques pour l’insulte envers dame Darkaprincesse. Du fait de l’importance de cette dame, les excuses et bastonnades auront lieues sur la gargote
Il vous sera aussi interdit de revenir en taverne pendant 5 jours à compter de ce jour.
Notre Juge d’application des peines prendra contact avec vous.

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