Citadelle de Reims
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| | Premiers cas de Conflans-lès-sens | |
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Auteur | Message |
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titaxe Grand Maréchal Floodeur
Nombre de messages : 452 Localisation : Conflans les Sens Emploi à la caserne : Sergent de la maréchaussée Date d'inscription : 18/07/2007
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Lun 2 Juin - 6:13 | |
| - Citation :
- Sieur,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un... 01/06 20:03 : Killian0408 embauche Nemesis63 pour 12,00 écus Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge... Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires (à compter du 08/05/1456): -0 à 10 de caractéristiques : 14 écus. -11 à 14 de caractéristiques : 17 écus -15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Titaxe Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Sieur ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste. vous avez accepté l’offre suivante... 01/06 20:03 : Killian0408 embauche Nemesis63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456): -0 à 10 de caracts : 14 écus. -11 à 14 de caracts : 17 écus -15 à 20 de caracts : 20 écus En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
Nombre de messages : 452 Localisation : Conflans les Sens Emploi à la caserne : Sergent de la maréchaussée Date d'inscription : 18/07/2007
| | | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
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| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mar 3 Juin - 5:24 | |
| Récidive, mais à plus de trois mois d'intervalle... - Citation :
- Sieur Sorgal,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un... 02/06 12:03 : Sorgal embauche Gegenext pour 13,00 écus Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge... Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires (à compter du 08/05/1456): -0 à 10 de caractéristiques : 14 écus. -11 à 14 de caractéristiques : 17 écus -15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Titaxe Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Sieur Gegenext ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste. vous avez accepté l’offre suivante... 02/06 12:03 : Sorgal embauche Gegenext pour 13,00 écus Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456): -0 à 10 de caracts : 14 écus. -11 à 14 de caracts : 17 écus -15 à 20 de caracts : 20 écus En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
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| | | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
Nombre de messages : 452 Localisation : Conflans les Sens Emploi à la caserne : Sergent de la maréchaussée Date d'inscription : 18/07/2007
| | | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
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| | | | scomino Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 275 Age : 65 Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49) Emploi à la caserne : Maire de Conflans Date d'inscription : 03/06/2008
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mer 9 Juil - 2:10 | |
| - Citation :
- Messire Fred63,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
08/07 14:23 : Fred63 embauche Miiss63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent scomino
Contacts : 1er Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro; scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Dame Miiss63 ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
08/07 14:23 : Fred63 embauche Miiss63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
Contacts : 1er Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro, Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 Réponse à mon courrier de la part du fautif - Citation :
- Titre : Re: Bonjour Expéditeur : Fred63
Date d'envoi : 2008-07-09 13:09:15
Bonjour, J'ai contacté les personnes lésés en leur demandant de me revendre leur pain 2 écus plus chere afin de rétablir mon erreur. Salutations Réponses à mon courrier de la part de l'exploité - Citation :
- Titre : fred Expéditeur : Verya2
Date d'envoi : 2008-07-10 09:12:43
messire
je viens de recevoir un courrier de messire fred me demandant de vous adresser la copie de sa missive concernant le salaire qu'il m'a versé. Aussi, je m'execute
" Bonjour, Je viens d'apprendre que je vous ai payé un salaire inferieur au salaire de base admis pour travailler dans mon champs.
Je suis pret à vous completer la somme du. Apparemment la manière de procéder serait la suivante : Vous acheter du pain au prix fixé et vous le revendez 2 ecus de plus et moi je l'acheterai à ce prix la. toutes mes excuses. Salutations. "
A ce propos, je dois embaucher demain, comment puis-je connaitre les caractéristiques de mon futur employé afin de le payer suivant la grille des salaires
merci de me répondre
salutations
verya - Citation :
- Titre : fred Expéditeur : Verya2
Date d'envoi : 2008-07-11 19:25:33
Messire Scomino
Comme convenu, je vous adresse ce courrier pour vous faire part de ma décision à propos de Fred.
Vous trouverez donc jointe la copie de la réponse que je lui ai adressée
>>>>>>Messire Fred
Après réflexion, je me dois de refuser votre offre de dédommagement pour votre embauche à 14 écus. En effet, si vous avez fait une erreur, j’en ai fait une aussi, je n’aurais pas du postuler sur cet emploi ! <<<<<<
On considérera que la transaction est faite et, je serai, à l’avenir, plus attentive quand je postulerai pour un emploi
cordialement
verya
Dernière édition par scomino le Sam 12 Juil - 6:27, édité 5 fois | |
| | | scomino Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 275 Age : 65 Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49) Emploi à la caserne : Maire de Conflans Date d'inscription : 03/06/2008
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Ven 11 Juil - 23:23 | |
| - Citation :
- Filarsen,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un... 11/07 13:03 : Filarsen embauche Andrus pour 15,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent scomino
Contacts : 1er Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro; scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Messire Andrus ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
11/07 13:03 : Filarsen embauche Andrus pour 15,00 écus pour 12 points d'intelligence minimum
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
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| | | scomino Héro immortel du floodage
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| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Sam 12 Juil - 3:02 | |
| - Citation :
- messire Eliathorn,
11/07 15:43 : Eliathorn embauche Gatanead pour 15,00 écus alors que les caractéristiques que vous exigiez demandaient un salaire plus élevé
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
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0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent scomino
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Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Messire Gatanead ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
11/07 15:43 : Eliathorn embauche Gatanead pour 15,00 écus alors que les caractéristiques demandées exigeaient un salaire supérieur
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
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| | | scomino Héro immortel du floodage
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| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Sam 12 Juil - 21:21 | |
| - Citation :
- Chapois,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
13/07 19:43 : Chapois embauche Charnel pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
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Les salaires minimums sont:
3. Grille des salaires
Comme je vous l’annonçais dans mon programme, et après avoir obtenu l’aval du duché, voici la nouvelle grille des salaires, n’oublions pas que chacun doit pouvoir se nourrir correctement et faire augmenter ses caractéristiques :
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Charnel ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
13/07 19:43 : Chapois embauche Charnel pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 06/07/1456): 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Scomino, Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | scomino Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 275 Age : 65 Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49) Emploi à la caserne : Maire de Conflans Date d'inscription : 03/06/2008
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Lun 14 Juil - 19:06 | |
| - Citation :
- vivoune,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
14/07 00:23 : Vivoune embauche Babel01 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent scomino
Contacts : 1er Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro; scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Babel01 ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
14/07 00:23 : Vivoune embauche Babel01 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Sergent Scomino
Contacts : 1er Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro, Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | scomino Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 275 Age : 65 Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49) Emploi à la caserne : Maire de Conflans Date d'inscription : 03/06/2008
| | | | Pizaro Vétérant de la tchatche
Nombre de messages : 119 Age : 41 Localisation : Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne : Lieutenant Date d'inscription : 14/07/2007
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Sam 2 Aoû - 1:40 | |
| - Citation :
- Messire,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
01/08 13:23 : Tintinketha embauche Syllan pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires (à compter du 08/05/1456): -0 à 10 de caractéristiques : 14 écus. -11 à 14 de caractéristiques : 17 écus -15 à 19 de caractéristiques : 20 écus.
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Pizaro Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 - Citation :
- Dame ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste. vous avez accepté l’offre suivante... 01/08 13:23 : Tintinketha embauche Syllan pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456): -0 à 10 de caracts : 14 écus. -11 à 14 de caracts : 17 écus -15 à 19 de caracts : 20 écus En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Pizaro
Contacts : Lieutenant de police : Ghost60 Sergent de police : Titaxe; Pizaro Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | Sp00nKilla 1ère Classe
Nombre de messages : 23 Localisation : Conflans-lès-Sens Date d'inscription : 30/07/2008
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Sam 2 Aoû - 5:04 | |
| Pardonnez mon intervention messire Pizaro, mais il semble que vous utilisiez une ancienne version de la missive. En effet, durant votre absence, la grille des salaires à été modifiée.
Je vous la rappel donc ci-après :
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
J'espère qu'en cas de procès cela ne risque pas d'entrainer de vice de forme.
Salutations,
$p00nKilla, maire-adjoint et CaC de Conflans | |
| | | scomino Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 275 Age : 65 Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49) Emploi à la caserne : Maire de Conflans Date d'inscription : 03/06/2008
| | | | Pizaro Vétérant de la tchatche
Nombre de messages : 119 Age : 41 Localisation : Conflans-lès-Sens Emploi à la caserne : Lieutenant Date d'inscription : 14/07/2007
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Lun 4 Aoû - 9:15 | |
| - Sp00nKilla a écrit:
- Pardonnez mon intervention messire Pizaro, mais il semble que vous utilisiez une ancienne version de la missive. En effet, durant votre absence, la grille des salaires à été modifiée.
Je vous la rappel donc ci-après :
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
J'espère qu'en cas de procès cela ne risque pas d'entrainer de vice de forme.
Salutations,
$p00nKilla, maire-adjoint et CaC de Conflans Oui oui, j'en suis conscient ... Tout à fait .. Bien sûr ... Marmonne " Au diable la nouvelle grille " | |
| | | scomino Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 275 Age : 65 Localisation : Conflans les Sens, [hrp]Angers (49) Emploi à la caserne : Maire de Conflans Date d'inscription : 03/06/2008
| | | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
Nombre de messages : 452 Localisation : Conflans les Sens Emploi à la caserne : Sergent de la maréchaussée Date d'inscription : 18/07/2007
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Ven 22 Aoû - 1:16 | |
| Employeur - Citation :
- Sieur Bart.53,
Hier, vous avez employé illégalement quelqu'un...
20/08 12:03 : Bart.53 embauche Miiss63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge... Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Pizaro, Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 Employée - Citation :
- Dame Miiss63 ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
Hier, vous avez accepté l’offre suivante...
20/08 12:03 : Bart.53 embauche Miiss63 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Pizaro, Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | tristan Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 310 Localisation : conflans Emploi à la caserne : ex Lieutenant de la prévosté Date d'inscription : 07/08/2008
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Ven 29 Aoû - 20:40 | |
|
Employeur Citation: | Sieur Sencho,
aujourd'hui , vous avez employé illégalement quelqu'un...
29/08 10:23 Sencho embauche craquinette pour 12 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge... Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont: Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent tristan. Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Scomino, Tristan Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | Employée
| Dame craquinette ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
Aujourd'hui, vous avez accepté l’offre suivante...
29/08 10:23 Sencho embauche craquinette pour 12 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Tristan.
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Scomino, tristan. Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 |
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| | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
Nombre de messages : 452 Localisation : Conflans les Sens Emploi à la caserne : Sergent de la maréchaussée Date d'inscription : 18/07/2007
| | | | tristan Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 310 Localisation : conflans Emploi à la caserne : ex Lieutenant de la prévosté Date d'inscription : 07/08/2008
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Lun 1 Sep - 8:11 | |
| - titaxe a écrit:
- Citation :
- Dame,
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24. Lisou20 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 15,00 écus. Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via : chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi. Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre… Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie. Les salaires minimums sont: Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés. Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 employé, - Citation :
- Sieur obruxo ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste.
Aujourd'hui, vous avez accepté l’offre suivante...
31/08 17:03 :Lisou20 embauche Obruxo pour 15,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Sergent Tristan
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan, Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Forum de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 | |
| | | tristan Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 310 Localisation : conflans Emploi à la caserne : ex Lieutenant de la prévosté Date d'inscription : 07/08/2008
| | | | tristan Héro immortel du floodage
Nombre de messages : 310 Localisation : conflans Emploi à la caserne : ex Lieutenant de la prévosté Date d'inscription : 07/08/2008
| | | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
Nombre de messages : 452 Localisation : Conflans les Sens Emploi à la caserne : Sergent de la maréchaussée Date d'inscription : 18/07/2007
| Sujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens Mer 3 Sep - 23:49 | |
| - Citation :
- Dame Nareou,
Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
03/09 12:03 : Nareou embauche Sarrita2266 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.
Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31 Employée - Citation :
- Dame Sarrita2266 ,
Vous avez été victime d’un esclavagiste. vous avez accepté l’offre suivante... 03/09 12:03 : Nareou embauche Sarrita2266 pour 12,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison. Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes... Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs. Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie : Les salaires minimums sont:
Grille des salaires : 0 points : 14 écus 1 à 5 points : 15 écus 6 à 10 points : 16 écus 11 à 15 points : 18 écus 16 à 19 points (inclus) : 20 écus En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez : i. D'obtenir réparation du préjudice subi ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur. Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive… Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre. Dans l’attente d’une réponse de votre part. Cordialement,
Lieutenant Titaxe
Contacts : Lieutenant de police : Titaxe Sergent de police : Tristan., Scomino Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8 PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
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| | | titaxe Grand Maréchal Floodeur
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