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 Premiers cas de Conflans-lès-sens

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titaxe
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 2 Juin - 6:13



Citation :
Sieur,


Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...

01/06 20:03 : Killian0408 embauche Nemesis63 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation :
Sieur ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
01/06 20:03 : Killian0408 embauche Nemesis63 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe

Contacts :
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Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 2 Juin - 6:16



Citation :
Sieur,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.
Carobin cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mar 3 Juin - 5:24

Récidive, mais à plus de trois mois d'intervalle...



Citation :
Sieur Sorgal,


Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...


02/06 12:03 : Sorgal embauche Gegenext pour 13,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 20 de caractéristiques : 20 écus.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe

Contacts :
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Citation :
Sieur Gegenext ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
02/06 12:03 : Sorgal embauche Gegenext pour 13,00 écus
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Titaxe

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 9 Juin - 2:48



Citation :
Sieur,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.


Frizou2 cherche un travailleur pour abattre une vache. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe


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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mer 11 Juin - 3:56



Citation :
Dame,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Bellanoe cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent Titaxe

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Dim 15 Juin - 22:26



Citation :
Dame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Kirinea cherche un travailleur pour abattre un cochon. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 14,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
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Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 20 de caracts : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mer 9 Juil - 2:10




Citation :
Messire Fred63,



Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...

08/07 14:23 : Fred63 embauche Miiss63 pour 12,00 écus



Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent scomino

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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31



Citation :
Dame Miiss63 ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

08/07 14:23 : Fred63 embauche Miiss63 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Scomino


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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.


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Réponse à mon courrier de la part du fautif

Citation :
Titre : Re: Bonjour Expéditeur : Fred63
Date d'envoi : 2008-07-09 13:09:15

Bonjour,
J'ai contacté les personnes lésés en leur demandant de me revendre leur pain 2 écus plus chere afin de rétablir mon erreur.
Salutations

Réponses à mon courrier de la part de l'exploité



Citation :
Titre : fred Expéditeur : Verya2
Date d'envoi : 2008-07-10 09:12:43

messire

je viens de recevoir un courrier de messire fred me demandant de vous
adresser la copie de sa missive concernant le salaire qu'il m'a versé.
Aussi, je m'execute


" Bonjour,
Je viens d'apprendre que je vous ai payé un salaire inferieur au salaire de base admis pour travailler dans mon champs.

Je suis pret à vous completer la somme du.
Apparemment la manière de procéder serait la suivante :
Vous acheter du pain au prix fixé et vous le revendez 2 ecus de plus et moi je l'acheterai à ce prix la.
toutes mes excuses.
Salutations. "


A ce propos, je dois embaucher demain, comment puis-je connaitre les
caractéristiques de mon futur employé afin de le payer suivant la
grille des salaires

merci de me répondre

salutations

verya


Citation :
Titre : fred Expéditeur : Verya2
Date d'envoi : 2008-07-11 19:25:33


Messire Scomino


Comme convenu, je vous adresse ce courrier pour
vous faire part de ma décision à propos de Fred.

Vous trouverez donc jointe la copie de la réponse
que je lui ai adressée



>>>>>>Messire Fred

Après réflexion, je me dois de refuser votre offre de dédommagement pour votre embauche à 14 écus.
En effet, si vous avez fait une erreur, j’en ai fait une aussi, je
n’aurais pas du postuler sur cet emploi ! <<<<<<


On considérera que la transaction est faite et, je serai, à l’avenir, plus attentive quand je postulerai pour un emploi

cordialement

verya



Dernière édition par scomino le Sam 12 Juil - 6:27, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Ven 11 Juil - 23:23




Citation :
Filarsen,



Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...
11/07 13:03 : Filarsen embauche Andrus pour 15,00 écus



Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent scomino

Contacts :
1er Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro; scomino
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

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Citation :
Messire Andrus ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

11/07 13:03 : Filarsen embauche Andrus pour 15,00 écus pour 12 points d'intelligence minimum

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Scomino


Contacts :
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.


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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Sam 12 Juil - 3:02







Citation :
messire Eliathorn,



11/07 15:43 : Eliathorn embauche Gatanead pour 15,00 écus alors que les caractéristiques que vous exigiez demandaient un salaire plus élevé



Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent scomino

Contacts :
1er Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Titaxe; Pizaro; scomino
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Citation :
Messire Gatanead ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

11/07 15:43 : Eliathorn embauche Gatanead pour 15,00 écus alors que les caractéristiques demandées exigeaient un salaire supérieur

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Scomino


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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Sam 12 Juil - 21:21





Citation :
Chapois,



Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...

13/07 19:43 : Chapois embauche Charnel pour 12,00 écus


Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

3. Grille des salaires

Comme je vous l’annonçais dans mon programme, et après avoir obtenu l’aval du duché, voici la nouvelle grille des salaires, n’oublions pas que chacun doit pouvoir se nourrir correctement et faire augmenter ses caractéristiques :

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Scomino

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Citation :
Charnel ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

13/07 19:43 : Chapois embauche Charnel pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 06/07/1456):
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 14 Juil - 19:06





Citation :
vivoune,

Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...

14/07 00:23 : Vivoune embauche Babel01 pour 12,00 écus



Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier
pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de
Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous
devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par
courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent scomino

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PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez
des questions en cas de difficultés.

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Citation :
Babel01 ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.

vous avez accepté l’offre suivante...

14/07 00:23 : Vivoune embauche Babel01 pour 12,00 écus

Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine
allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...

Sachez
qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur,
vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:


Grille des salaires (à compter du 05/07/1456):

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii.
Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en
mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits
devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le
Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque
votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de
récidive…

Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Sergent Scomino


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PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez
des questions en cas de difficultés.


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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 28 Juil - 3:16



Les courriers réglementaires ont été envoyés, en attente de réponse
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Sam 2 Aoû - 1:40



Citation :
Messire,


Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...

01/08 13:23 : Tintinketha embauche Syllan pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caractéristiques : 14 écus.
-11 à 14 de caractéristiques : 17 écus
-15 à 19 de caractéristiques : 20 écus.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

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Citation :
Dame ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...
01/08 13:23 : Tintinketha embauche Syllan pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires (à compter du 08/05/1456):
-0 à 10 de caracts : 14 écus.
-11 à 14 de caracts : 17 écus
-15 à 19 de caracts : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Pizaro

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Sam 2 Aoû - 5:04

Pardonnez mon intervention messire Pizaro, mais il semble que vous utilisiez une ancienne version de la missive. En effet, durant votre absence, la grille des salaires à été modifiée.

Je vous la rappel donc ci-après :

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


J'espère qu'en cas de procès cela ne risque pas d'entrainer de vice de forme.

Salutations,

$p00nKilla, maire-adjoint et CaC de Conflans
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 4 Aoû - 3:53


Courriers envoyés
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 4 Aoû - 9:15

Sp00nKilla a écrit:
Pardonnez mon intervention messire Pizaro, mais il semble que vous utilisiez une ancienne version de la missive. En effet, durant votre absence, la grille des salaires à été modifiée.

Je vous la rappel donc ci-après :

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


J'espère qu'en cas de procès cela ne risque pas d'entrainer de vice de forme.

Salutations,

$p00nKilla, maire-adjoint et CaC de Conflans

Oui oui, j'en suis conscient ... Tout à fait .. Bien sûr ...

Marmonne " Au diable la nouvelle grille "
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mar 5 Aoû - 0:07





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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Ven 22 Aoû - 1:16




Employeur

Citation :
Sieur Bart.53,


Hier, vous avez employé illégalement quelqu'un...


20/08 12:03 : Bart.53 embauche Miiss63 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Lieutenant Titaxe
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.
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Employée

Citation :
Dame Miiss63 ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.

Hier, vous avez accepté l’offre suivante...

20/08 12:03 : Bart.53 embauche Miiss63 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Lieutenant Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Titaxe
Sergent de police : Pizaro, Scomino
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Ven 29 Aoû - 20:40





Employeur


Citation:
Sieur Sencho,


aujourd'hui , vous avez employé illégalement quelqu'un...


29/08 10:23 Sencho embauche craquinette pour 12 écus

Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier
pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de
Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...
Vous
devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par
courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.

Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...

Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.
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Employée


Dame craquinette ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.

Aujourd'hui, vous avez accepté l’offre suivante...


29/08 10:23 Sencho embauche craquinette pour 12 écus


Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine
allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez
qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur,
vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii.
Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en
mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits
devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le
Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque
votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de
récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Sergent Tristan.

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Sergent de police : Scomino, tristan.
Police conflandaise : http://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8
PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez
des questions en cas de difficultés.

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 1 Sep - 1:26



Citation :
Dame,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Lisou20 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 15,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Lieutenant Titaxe

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Lun 1 Sep - 8:11

titaxe a écrit:


Citation :
Dame,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Lisou20 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 15,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

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employé,



Citation :
Sieur obruxo ,

Vous avez été victime d’un esclavagiste.

Aujourd'hui, vous avez accepté l’offre suivante...

31/08 17:03 :Lisou20 embauche Obruxo pour 15,00 écus

Conformément
a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine
allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez
qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur,
vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii.
Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en
mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits
devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le
Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque
votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de
récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mar 2 Sep - 0:37




Citation :
Dame Sarrita2266,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Sarrita2266 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs.
Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Conformément
à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent tristan.

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mar 2 Sep - 20:49




Citation :
Dame Cactussette,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Cactussette : cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs.
Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Conformément
à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant
d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
chez moi; votre propriété; vos offres d'emploi

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.
Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Sergent tristan.

Contacts :
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Sergent de police : Tristan., Scomino
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Mer 3 Sep - 23:49



Citation :
Dame Nareou,



Aujourd'hui vous avez employé illégalement quelqu'un...

03/09 12:03 : Nareou embauche Sarrita2266 pour 12,00 écus



Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Par conséquent un dossier pour esclavagisme à votre encontre a été ouvert en la caserne de Champagne... En cas de récidive celui-ci sera transféré au juge...

Vous devrez également dédommager votre victime, qui a été informée par courrier. Vous serez informé plus tard des modalités à suivre.


Je vous demande d'être donc vigilant à l'avenir et de respecter les règles en vigueur...


Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Les salaires minimums sont:

Grille des salaires :

0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus


Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Lieutenant Titaxe

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Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=31


Employée

Citation :
Dame Sarrita2266 ,


Vous avez été victime d’un esclavagiste.
vous avez accepté l’offre suivante...

03/09 12:03 : Nareou embauche Sarrita2266 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, votre employeur peut être puni pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc d'être vigilante à l'avenir et de ne pas accepter de telles offres, qui encouragent les esclavagistes...
Sachez qu'a Conflans des règles pour les salaires minimums sont en vigueur, vous ne devez pas accepter d’offre en dessous de ces tarifs.
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Les salaires minimums sont:

Grille des salaires :
0 points : 14 écus
1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
16 à 19 points (inclus) : 20 écus
En tant que victime, et selon l’article II-1.9 du Codex Champenois, vous pourrez :
i. D'obtenir réparation du préjudice subi
ii. Vous constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur ou en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.
Bien sur ces procédures ne seront engagées que lorsque votre employeur sera poursuivit pour esclavagisme, donc en cas de récidive…
Votre employeur a été averti de son erreur… D’or est déjà une procédure pour esclavagisme a été ouverte à son encontre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.
Cordialement,

Lieutenant Titaxe

Contacts :
Lieutenant de police : Titaxe
Sergent de police : Tristan., Scomino
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez des questions en cas de difficultés.

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Conflans-lès-sens   Jeu 4 Sep - 6:08



Citation :
Sieur,


Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Conflans à savoir l’arrêté municipal n°24.

Maxime16 cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément à l’article II.2.9 du codex champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
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Dans le cas contraire des poursuites seront engagé à votre encontre…
Pour rappel les salaires minimums instaurés sont visibles sur le message de la mairie.
Les salaires minimums sont:
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1 à 5 points : 15 écus
6 à 10 points : 16 écus
11 à 15 points : 18 écus
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