La Caserne du Duché de Champagne
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Citadelle de Reims

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 Premiers cas de Langres

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeVen 9 Mai - 19:12

Deux cas d'esclavagisme... en toute apparence pas des récidivistes... Courriers envoyés.

09/05 01:43 : Steph3610 embauche Jsuisbo pour 12,00 écus
09/05 00:03 : Grifondors embauche Derek62 pour 12,00 écus
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMar 13 Mai - 6:34

12 mai: Geneviko : avertissement premier enfreinte: courrier envoyé.
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeLun 19 Mai - 18:35

19 mai:
Citation :
Calimero2 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 14,00 écus.
Pas un récidiviste: courrier envoyé sans réaction.
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MessageSujet: skelletman premier cas: 22/05/56   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeJeu 22 Mai - 20:02

Premiers cas de Langres - Page 4 Escla210
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeJeu 19 Juin - 19:33

Atalantia: offre d'emploi illégale; courrier envoyé.

Premiers cas de Langres - Page 4 Emploi10
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeJeu 19 Juin - 22:01

Offre ayant été acceptée 1h 10 plus tard.


Premiers cas de Langres - Page 4 Atalantials6
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMar 24 Juin - 10:24

Nouveau cas en ce jour:

Premiers cas de Langres - Page 4 Emploi11

Courriers envoyés
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeSam 2 Aoû - 4:45

Citation :
Calypso67 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Courrier envoyé; attente de réponse.
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeDim 3 Aoû - 1:52

Citation :
01/08 19:03 : Calypso67 embauche Heavyarms pour 12,00 écus

Annonce non corrigée et pas de réponse.

J'envoie les courriers.
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeVen 8 Aoû - 18:17

Citation :
Expéditeur : Heavyarms
Date d'envoi : 2008-08-07 20:44:50


je me permet de vous recontacterai car messire Calypso67,ne ma pas payer mon du.

j'aurais préférer trouver un terrain d'entente pour régler ce prb,je vous remercie de faire le nécessaire.
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MessageSujet: Esclavagisme Reinette42   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeSam 23 Aoû - 8:35

1er avertissement esclavagisme Reinette42 - 22 août 1456




Premiers cas de Langres - Page 4 Marche10



Preuve:


Premiers cas de Langres - Page 4 Stacey10

Courier envoyer a l'employeur:
Citation :

Madame,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville …

Reinette42 cherche travailleur pour récolter des légumes qualif: 0 point d'intéligence salaire 12 ecus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.


Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)

exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui rembourçant la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Spirou17 Lieutenant de la prévôter de langres - enqueteur

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
Citation :

Courier envoyer a l'employer:
Madame, Monsieur

Vous avez accèpté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…
Reinette42 cherche travailleur pour récolter des légumes qualif: 0 point d'intéligence salaire 12 ecus


Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de perevoir une réparation de sa part égale à la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)

exemple:

Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Spirou17 Lieutenant de Langres ( Enqueteur)

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés...


Réponse de dame reinette:
Citation :
Expéditeur : Reinette42
Date d'envoi : 2008-08-22 22:40:37


désolé pour cette maladresse de ma part mais il est vrai que je n ai pas fait attention au montant versé je suis sincère désolé mais j ne sais pas comment faire pour payer la différence a mon ouvrier je suis nouvelle sur le jeu
Les partits se sont arranger a l'amiable


Dernière édition par spirou17 le Lun 25 Aoû - 6:25, édité 1 fois
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MessageSujet: 1er avertissement esclavagisme Chjsalsa   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeLun 25 Aoû - 6:04

1er avertissement esclavagisme Chjsalsa - 24 août 1456



Citation :
Chjsalsa cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus. .

Preuve:

Premiers cas de Langres - Page 4 Chj11


Courier envoyer a l'employeur:
Citation :

Chjsalsa,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…


Chjsalsa cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

en attente de la reponse du partit
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MessageSujet: 1er avertissement esclavagisme Momine   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeLun 25 Aoû - 6:18

1er avertissement esclavagisme Momine - 24 août 1456



Citation :
Momine cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 12,00 écus.
. .

Preuve:

Premiers cas de Langres - Page 4 Momine10


Courier envoyer a l'employeur:
Citation :

Momine,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…


Momine cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 12,00 écus.


Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
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Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
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en attente de la réponse de l'employeur
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeLun 25 Aoû - 18:18

Il faut faire attention au courrier type et l'adapter pour Langres: 00 de qual.=15 écus et non 14 Wink
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 27 Aoû - 2:25

1 er avertissement esclavagisme vetucia - 26 aout 1456

Premiers cas de Langres - Page 4 Capturerin4

preuves :

Premiers cas de Langres - Page 4 Capturerfm7

courriers envoyés en attente d'une réponse
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 27 Aoû - 4:26

Sergent,

Même si cela n'est pas demander officiellement j'aimerais que vous mettiez egalement la lettre que vous envoyer au employeur comme au employer.
Merci d'avance
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 27 Aoû - 5:41

Courier envoyer a l'employeur:
Citation :

Vetucia,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville …


vetucia cherche travailleur pour labourer et semer un champ de maïs qualification: 2 points de force salaire 12 ecus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.


Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)

exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui rembourçant la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Kaelin sergent de la prévôter de langres - enqueteur

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
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PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.
Citation :

Courier envoyer a l'employer:
Yamantaka,

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…

vetucia cherche travailleur pour labourer et semer un champ de maïs qualification: 2 points de force salaire 12 ecus


Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de perevoir une réparation de sa part égale à la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)

exemple:

Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
kaelin sergent de Langres ( Enqueteur)

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés...
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeVen 5 Sep - 6:27

Preuve:

Premiers cas de Langres - Page 4 Azerin10

Courier envoyé pour l'offre :
Citation :

Azertin

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…

Azertin cherche un travailleur pour abattre un mouton. Qualification requise : 2 points d'intelligence, Salaire : 13,00 écus.

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 14 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Spirou17 Lieutenant de la prévôter de Langres

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

en attente de la reponse de l'employeur....
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeSam 13 Sep - 7:34

Preuve:
Premiers cas de Langres - Page 4 Masasa10

Courier envoyée:
Citation :

Masasa

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…

Masasa cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
(attention les grilles sont differente dans les villes mettre la grille propre a sa ville)
exemple:
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Spirou17 Lieutenant de la prévoter de Langres

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Annulation le prévenu a retirer son offre.
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 24 Sep - 4:34

Preuve

Premiers cas de Langres - Page 4 Calypsola4

Courrier envoyé


Citation :
Messire Calypso67 ,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en
rigueur de la ville : Calypso67 cherche un travailleur pour labourer et
semer un champ de maïs. Qualification : 0 points de force, salaire :
12,00 écus.

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à
la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une
amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :

"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos
offres d'emploi»

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de
la mairie :

--------Grille des salaires MINIMA------

Ville de Langres .
Salaires :

Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus
Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Pedroroy
Sergent de
la Prévôté de Langres

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=202&sid=fwBHxTTI0jSbhGMucBJzgZrCW



Dernière édition par pedroroy le Mer 24 Sep - 6:43, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 24 Sep - 4:43

Preuve

Premiers cas de Langres - Page 4 Calypso2af6

2ième courrier envoyé

Citation :
Messire Calypso67


Vous avez
déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la
ville : 22/09 23:03 : Calypso67 embauche Kustydona pour 12,00 écus .



Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à
la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une
amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de
la mairie :

--------Grille des salaires MINIMA------

Ville de Langres .
Salaires :
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de
réparer votre infraction en lui rembourçant la differance entre montant de
l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis
du caractère illégal de votre offre.
Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Pedroroy
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Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=202&sid=fwBHxTTI0jSbhGMucBJzgZrCW



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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 24 Sep - 4:47

Courrier victime envoyé

Citation :
Dame Kustydona ,

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en
rigueur de la ville…

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.

Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différance
entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de
la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------

Ville de Langres .
Salaires :
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Pedroroy
Sergent de la Prévôté de Langres

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur la Halle de votre ville, vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=202&sid=fwBHxTTI0jSbhGMucBJzgZrCW



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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeMer 24 Sep - 5:02

A transmettre ;

Faits :


Chef d'inculpation : esclavagisme
Ville : Langres
Enquèteur : Pedroroy Sergent de la Prévôté de Langres
Victime(s) : Kustidona
Suspect(s) : Calypso67
Témoin(s) : néant
Lieu : offre d’emploi mairie de Langres
Obervations complémentaires : aucune réponse du prévenu


Preuves :

Premiers cas de Langres - Page 4 Calypsosm6

Premiers cas de Langres - Page 4 Calypso2pr2

Témoignages : néant

Plainte et témoignages : néant

Suspects :

Calypso67

Premiers cas de Langres - Page 4 Calypso6oc6
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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeJeu 25 Sep - 3:24

Preuve

Premiers cas de Langres - Page 4 Heavyarms1tz1

Citation :

Messire Heavyarms ,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en
rigueur de la ville : Heavyarms cherche un travailleur pour labourer un
champ de blé. Qualification : 0 points de force, salaire : 12,00
écus.

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une
amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :

"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos
offres d'emploi»

Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la
mairie :

--------Grille des salaires MINIMA------

Ville de Langres .
Salaires :
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Pedroroy
Sergent de la Prévôté de Langres

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MessageSujet: Re: Premiers cas de Langres   Premiers cas de Langres - Page 4 I_icon_minitimeJeu 25 Sep - 3:39

Preuve

Premiers cas de Langres - Page 4 Heavryarms2ca7

Citation :

Messire Heavyarms ,

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en
rigueur de la ville : 22/09 21:43 : Heavyarms embauche Choocapicc pour 12,00 écus .

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la
personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une
amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la
mairie :

--------Grille des salaires MINIMA------

Ville de Langres .
Salaires :
Pour embauches diverses
00 de qualification : 15 écus
10 de qualification : 17 écus
19 de qualification : 20 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de
réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de
l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est averti du
caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,

Pedroroy
Sergent de la Prévôté de Langres

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