Loi chilou 1er avertissement

Rapport d'avertissement sur la loi chilou.

Nom du vendeur:
Objet incriminé et prix:
Prix obligatoire par la loi chilou:


Demande de remboursement:

Réponse:


Dossier monté si recidive ou en cas de non remboursement.

Code:

Nom du vendeur:
Objet incriminé et prix:
Prix obligatoire par la loi chilou:


Demande de remboursement:

Réponse:

Lettre type:

Citation :

Monsieur,


Vous avez déposé sur le marché, du blé non conforme à l'arrêté municipal en rigueur...

14-05-2007 10:00 : Vous avez acheté à Tomazek 1 sac de blé pour 15,00 écus

(Arrêté municipal n°27 du 29 janvier 1456

Sur le prix du blé, de la farine, et du pain.

&27.1 Selon la loi Chilou (Op.7, Art.5 du livre 1 du Codex), et en
relation avec le contexte de pénurie que le village est susceptible de
connaître, moi, Azelma, fixe le prix maximum du blé à 13 écus, la
farine a 15.30 écus et le pain a 6.40 écus.

Cet arrêté prendra effet dans deux jours, soit le jeudi 31 janvier 1456.

Les forces de police auront pour charge de prévenir et de communiquer
dans la mesure du possible avec les cultivateurs de blé, les meuniers
et les boulangers.


&27.2 : Si, au bout de 5 jours, les personnes interpellées ne
modifient pas leur prix, nous ouvrirons des procès à leur encontre. )

conformément à
l'article 1.7.6 du Codex, dit loi Chilou :

Citation:
En cas
de disette ou de guerre, le Conseil du Duché peut fixer le prix de
certaines denrées ou marchandises vitales ou stratégiques sur tout ou
partie du territoire.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"Chez moi" >> "Vos ordres d'achat et de vente" >>.

Vous pourrez ensuite créer une autre offre de prix qui respecte la loi.
Il vous est également demandé le remboursement des marchandises achetés.

Si, dans le cas contraire les personnes interpelées ne modifient pas leur prix, des poursuites seront engagé à leur encontre, il en est de meme pour le non remboursement.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,


Ghost60,Lieutenant de la prévoté.



Contacts :
Lieutenant de police : Ghost60
Sergent de police : Pizaro, Titaxe
Police conflandaise : https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=8

PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez sur le forum de Conflans, vous pourrez posez
des questions en cas de difficultés.

Halle de Conflans : http://forum.royaumesrenaissantscom/viewforum.php?f=31

En plus de l'afichage en halle j'ai demandé a madame le maire d'envoyer un courrier a tout les habitants, ce qui donne

Azelma a écrit:

Avis a toute la population.

La loi chilou est en vigueur depuis deux semaines, n'étant toujours pas
respecter la prévôté fera des contrôles régulier a partir du mercredi
13 février 14 56.

Le prix du BLE est de 13 écus, le sac de FARINE 15.30 écus et le la miche de PAIN 6.40 écus.

Vous avez jusqu'au mercredi 13 février 19heure pour vous mettre en conformité


Apres cette date la prévôté ferra des série d'achat dans les prix en infraction avec la loi chilou.

Toute infraction mènera à des procès pour escroquerie.

Azelma.

Nom du vendeur: Ricoh94
Objet incriminé et prix: Farine 15,45 et blé 13,30
Prix obligatoire par la loi chilou:15,30 et 13


Demande de remboursement: Oui

Réponse:

Citation :

Expéditeur : Ricoh94
Date d'envoi : 2008-02-12 12:04:27


Bien...

Je retire mes produits de la vente

Si vous avez besoin de farine peu chère, je vous conseille de contacter messire Nith, marchand, qui en vend à 14.8 écus.

Nom du vendeur: Percivale
Objet incriminé et prix: Farine 15,60
Prix obligatoire par la loi chilou: 15,30


Demande de remboursement: oui

Réponse:



Puis


Puis

Nom du vendeur: Joeva
Objet incriminé et prix: Blé 13,10
Prix obligatoire par la loi chilou: 13


Demande de remboursement: oui

Réponse:

Citation :

Expéditeur : Joeva
Date d'envoi : 2008-02-12 12:14:02


Monsieur,

Je suis bien consciente d'avoir vendu ce blé un tout petit peu plus cher...
Néanmoins, j'achète très régulièrement les matières matières pour faire mon pain plus cher qu'elles ne doivent être vendues.
Tant que l'anarchie règnera, je ferais au mieux pour mes intérêts.

Cordialement

Joeva

Nom du vendeur: Christophestroph
Objet incriminé et prix: Blé 13,50
Prix obligatoire par la loi chilou: 13


Demande de remboursement: Oui

Réponse

Citation :

Expéditeur : Christophestroh
Date d'envoi : 2008-02-12 11:57:31


j'ai retiré mes sac de blé du marché et je viens de le revendre deviné à qui?


A la mairie qui me propose de l'acheté à 13euros05 alors que vous me conseillé de le vendre maximum a 13 euros je crois que vous avez des problèmes de communication dans votre assemblée.

Autre chose je ne pense pas que c'est à nous les habitants à allez sur le forum de la mairie pour lire les differents prix que l'on dois pratiquer pour les marchandises mais que le maire nous envoies par courrier les changements d'infos c'est son travail donc qu'il fasses son boulot avant tout sinon il n'aura plus de voie de ma part

Nom du vendeur: Tarikovicc
Objet incriminé et prix: Pain a 6,50
Prix obligatoire par la loi chilou:6,40


Demande de remboursement: Oui

Réponse:

Nom du vendeur:Schum38
Objet incriminé et prix:Blé 13.50
Prix obligatoire par la loi chilou:13


Demande de remboursement:oui

Réponse: