La Caserne du Duché de Champagne
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 Vérification des Groupes Armées Février 1456

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Lily
Roi des causeurs
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Localisation : Autre Monde
Emploi à la caserne : a été lieutenant de la prévôté, sergent de la maréchaussée, douanière et Prévôt durant Compiègne II
Date d'inscription : 19/04/2007

Vérification des Groupes Armées Février 1456 Empty
MessageSujet: Vérification des Groupes Armées Février 1456   Vérification des Groupes Armées Février 1456 I_icon_minitimeMer 13 Fév - 23:08

Il est impératif que vous vérifiez quotidiennement les groupes qui se trouvent dans votre ville : les corps d'armes et les lances sont réglementés.

Veuillez consulter la liste des lances et corps d'armes autorisés : ici . Vous pouvez y poser vos questions si vous en avez là-bas.

Vous envoyez le courrier suivant à tous les membres du groupe.


Citation :
Messire, Dame,
Vous faites partie d'une lance/corps d'armes qui se trouve actuellement sur les terres de la Champagne.
Or le codex Champenois précise ceci :

Livre.2 Opu. 4 Art.4
Des groupes armés et des lances

Les groupes armées et lances sont interdites sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé en un groupe simple est un délit sérieux. Les nobles Champenois sont exempts de cette interdiction, ainsi que les groupes ayant recu l'accord du Conseil de Champagne (y compris les Loups et la prévoté/maréchaussée)


Si vous n'avez donc point l'accord du conseil, je vous demande de dissoudre ou de la quitter cette lance/corps d'armes, ou bien de signaler votre présence au conseil de Champagne (en l'occurence, au prévôt) afin d'obtenir de lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous serions obligés de vous mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Cordialement,
_______________
lieutenant /sergent de la Prévôté


Vous faîtes un point sur ce topic : si vous n'avez pas de réponse, si on refuse : vous faîtes un dossier TOP.
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