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 [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES)

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liloo025
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liloo025

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MessageSujet: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES)   Mer 1 Oct - 0:52

[TOP][Port arme illégal] Haldelin, 30/09/1456 (Enquête)

Faits:

Chef d'inculpation: Port arme illégal
Ville: Sainte Ménehould
Enquêteur: Liloo025
Victime(s):
Suspect(s): Haldelin
Témoin(s): Angeldark
Lieu: Sainte Ménehould
Obervations complémentaires:

Preuves:



Témoignages :

Angeldark a écrit:
Moi, Angeldark, Douanier de Ste Ménehould le 30/09/1456, certifie avoir vu
les individus Ania_esperanza, Damemelodie, Haldelin et Valere44 fouler le sol de la bonne ville de Sye Ménehould en arborant
une épée.
Courrier leurs a été envoyé le jour de leur arrivée, leurs enjoignant de ne plus arborer leur épée.
Fait sous serment le 30ème jour de Septembre de l’an de grâce 1456
Angeldark
Douanier de Ste Ménehould

Liloo025 a écrit:
Moi, Liloo025 , Sergent de la Prévôté de Ste Ménehould, le 30/09/1456, certifie avoir vu les individus Ania_esperanza, Damemelodie, Haldelin et Valere44 porter une épée illégalement.
Courrier leurs a été envoyé le jour de leur arrivée, leurs enjoignant de ne plus arborer leur épée.
Fait sous serment le 30ème jour de Septembre de l’an de grâce 1456
Liloo025
Sergent de la Prévôté de Ste Ménehould



Suspects :

Haldelin

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Darkaprincesse
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MessageSujet: Re: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES)   Mer 1 Oct - 8:23

Arrow Pour Information

En procès à ce jour pour Brigandage
Ils obtempèrent pas et continue à brigander.

D'autres dossiers sont en attente chez le procureur pour mêmes faits Evil or Very Mad

_________________

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MessageSujet: Re: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES)   Lun 6 Oct - 19:21

Condamné pour brigandage
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge se lève pour rendre son verdict*


Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que les preuves d'un brigandage en bande sont suffisamment importantes pour empêcher tout doute à ce sujet,
Attendu que de toute façon, se faire justice soit même n'aurait en rien été une excuse,
Attendu que l'accusé à délibéremment menti à la Cour, espérant me tromper par leurs fausses accusations,

Attendu également que le faux témoignage est interdit en Champagne,


Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, le condamne à 3 jours de prison et une amende de 250 écus.

Ma clémence sera moindre si l'on vous revoit un jour sur ces terres


J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus.
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MessageSujet: Re: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES)   

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