liloo025 Legende absolue de la bavasserie
Nombre de messages : 5485 Age : 41 Localisation : Langres Emploi à la caserne : Douanière et Prévôt Date d'inscription : 15/09/2008
| Sujet: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES) Mer 1 Oct - 0:52 | |
| [TOP][Port arme illégal] Haldelin, 30/09/1456 (Enquête)Faits:Chef d'inculpation: Port arme illégalVille: Sainte MénehouldEnquêteur: Liloo025Victime(s): Suspect(s): HaldelinTémoin(s): AngeldarkLieu: Sainte MénehouldObervations complémentaires: Preuves: Témoignages : - Angeldark a écrit:
- Moi, Angeldark, Douanier de Ste Ménehould le 30/09/1456, certifie avoir vu
les individus Ania_esperanza, Damemelodie, Haldelin et Valere44 fouler le sol de la bonne ville de Sye Ménehould en arborant une épée. Courrier leurs a été envoyé le jour de leur arrivée, leurs enjoignant de ne plus arborer leur épée. Fait sous serment le 30ème jour de Septembre de l’an de grâce 1456 Angeldark Douanier de Ste Ménehould - Liloo025 a écrit:
- Moi, Liloo025 , Sergent de la Prévôté de Ste Ménehould, le 30/09/1456, certifie avoir vu les individus Ania_esperanza, Damemelodie, Haldelin et Valere44 porter une épée illégalement.
Courrier leurs a été envoyé le jour de leur arrivée, leurs enjoignant de ne plus arborer leur épée. Fait sous serment le 30ème jour de Septembre de l’an de grâce 1456 Liloo025 Sergent de la Prévôté de Ste Ménehould Suspects :Haldelin | |
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Darkaprincesse La Fée Clochette
Nombre de messages : 15373 Age : 37 Localisation : Troyes - Duché de Champagne Emploi à la caserne : Lieutenant et Douanier de la ville de Troyes Date d'inscription : 16/08/2006
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Invité Invité
| Sujet: Re: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES) Lun 6 Oct - 19:21 | |
| Condamné pour brigandage - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge se lève pour rendre son verdict*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne, Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que les preuves d'un brigandage en bande sont suffisamment importantes pour empêcher tout doute à ce sujet, Attendu que de toute façon, se faire justice soit même n'aurait en rien été une excuse, Attendu que l'accusé à délibéremment menti à la Cour, espérant me tromper par leurs fausses accusations,
Attendu également que le faux témoignage est interdit en Champagne,
Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable, le condamne à 3 jours de prison et une amende de 250 écus.
Ma clémence sera moindre si l'on vous revoit un jour sur ces terres
J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus. |
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| Sujet: Re: [port arme illégal]Haldelin, 30/09/1456 (EN PROCES) | |
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