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| Sujet: [TOP][Brigandage] Fbreuls, 15/11/1456 (à classer :Jugement rendu) Lun 17 Nov - 22:51 | |
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Atalan Legende absolue de la bavasserie
Nombre de messages : 4706 Localisation : Conflans Emploi à la caserne : 1er Lieutenant de la prévoté Date d'inscription : 19/08/2008
| Sujet: Re: [TOP][Brigandage] Fbreuls, 15/11/1456 (à classer :Jugement rendu) Mer 13 Mai - 6:37 | |
| Fbreuls était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict | Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. | *Défense intéressante... qui ne tenait malheureusement plus devant le témoignage d'une des victimes. D'autant qu'Elyra n'était pas n'importe qui, elle avait été courrier de Champagne, et avait donné une bonne partie de son temps à sa ville, Clermont, et au duché. Donc à choisir entre qui croire, la décision du juge était toute faite....*
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne, Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la défense de l'accusé pourrait tenir, si de grossières exagérations ne venaient pas entacher celle-ci et le mettait ainsi en doute
Attendu que la victime est une Champenoise reconnue, et a toujours servi son duché avec la plus grande rigueur et un dévouement extraordinaire
Attendu donc qu'en l'occurence, la parole de la victime vaut ici plus que la votre
Attendu également que certains de vos mots vous trahissent, en particulier le fait d'avoir pensé que la victime était décédée
Attendu enfin que vos mésavantures passées n'ont pas à entrer en ligne de compte dans vos actes présents, aucune excuse ne peut etre trouvée ainsi
Moi, Richard Wagner, Juge de Champagne, déclare en mon âme et conscience que l'accusé est coupable de brigandage et coups et blessures, en me basant sur le témoignage de la victime. Je ne préfère pas retenir les charges de diffamation et d'insultes, une des victimes étant clermontoise, on connait le puissant pouvoir de la Spéciale sur l'organisme... Je condamne toutefois l'accusé à une amende de 250 écus, et 2 jours de prison, pour son acte.
J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46
| Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 250 écus. |
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