[TOP]Esclavagisme RECIDIVE Delphe86,21/11/1456 (BAJ)

Invité

[TOP][Esclavagisme Recidive] Delphe86, 21/11/1456 (à transmettre)

Faits:

Chef d'inculpation: Esclavagisme recidive
Ville: Ste Ménéhould
Enquêteur: Clotus
Victime(s):
Suspect(s):Delphe86

Témoin(s):Clotus
Lieu: Ste Ménéhould
Obervations complémentaires:
elle a déja le 11/11/1456 fait le même type d'offre

Preuves:

[TOP]Esclavagisme RECIDIVE Delphe86,21/11/1456 (BAJ) Delphe10

[TOP]Esclavagisme RECIDIVE Delphe86,21/11/1456 (BAJ) Delphe10

Offre pourvue:
[TOP]Esclavagisme RECIDIVE Delphe86,21/11/1456 (BAJ) Delphe12

Témoignages :copie lettres envoyées

Citation :: 21/11/1456

Madame,Delphe86

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…Cela est la deuxième fois que vous lancez cette offre la première étant du 11/11/1456, un dossier à donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.

Delphe86 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 6 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Je vous demande donc de bien vouloir retirer cette offre via :
"chez moi" >> "votre propriété" >> "vos offres d'emploi»
Vous pourrez ensuite en créer une autre qui respecte la loi.

Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre…

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------
Pour embauches diverses

0à10 de qualification : 15 écus
11à16 de qualification :17 écus
17à19 de qualification :20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Clotus sergent de la prevosté de ste Ménéhould

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

offre pourvue:

Citation :: Le 21/11/1456

Madame,Delphe86

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…Cela est la deuxième fois que vous lancez cette offre (la première étant du 11/11/1456 un dossier à donc été monter contre vous. Le procureur maintenant décidera de vous poursuivre ou non en justice.

21/11 20:23 : Delphe86 embauche Singe49 pour 12,00 écus

Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA

Pour embauches diverses
0à10 de qualification: 15 écus
11à16 de qualification: 17 écus
17à19 de qualification: 20 écus

Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui rembourçant la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Clotus sergent de la prévosté de ste Ménéhould

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Lettre envoyée à la victime:

Citation :: Le 21/11/1456

Madame, Singe49

Vous avez accèpté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur de la ville…

21/11 20:23 : Delphe86 embauche Singe49 pour 12,00 écus

Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de perevoir une réparation de sa part égale à la differance entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
--------Grille des salaires MINIMA------

Pour embauches diverses
00 à 10 de qualification : 15 écus
11 à 16 de qualification : 17 écus
17 à 19 de qualification : 20 écus

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Clotus sergent de la prévosté de ste Ménéhould

Plaintes, réclamations, etc--->Bureau du Lieutenant:
https://caserne-champagne.forumactif.com/viewforum.forum?f=10

PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie et allez sur la Halla de votre ville, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés.

Suspects :

Delphe86
[TOP]Esclavagisme RECIDIVE Delphe86,21/11/1456 (BAJ) Delphe11

lien dossiers caserne: https://caserne-champagne.forumactif.com/post.forum?mode=newtopic&f=3

et: https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-sainte-menehould-f3/registre-des-avertissements-des-1ers-cas-d-esclavagisme-t1352-45.htm

» Premiers cas de Troyes
» Registre des avertissements des 1ers cas d'esclavagisme
» TOP [ESCLAVAGISME] Pulco 23-11-1456 (BAJ)
» TOP [ESCLAVAGISME] Tiprolebeau 22-11-1456 (BAJ)