[Trahison - démission abusive] Tristan. 9/12/1456 (verdict)

Faits : Trahison - démission abusive

Chef d'inculpation : Trahison - démission abusive
Ville : Conflans-lès-sens
Enquèteur : Francis de Joachim
Victime(s) : La ville de Conflans et la Champagne
Suspect(s) : Tristan.
Témoin(s) : Les conflandais, le Duc

Obervations complémentaires :

Le maire de conflans-lès-sens a démissionné de son poste sans avoir l'accord du Duc de Champagne.

codex champenois a écrit:: Art. 13 De la durée des mandats
Un mandat municipal dure 30 jours. Un mandat ducal dure 60 jours. Ecourter volontairement sa charge sans l'accord du Duc de Champagne est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.4.

Preuves :

[Trahison - démission abusive] Tristan. 9/12/1456 (verdict) 081213072317950641

[Trahison - démission abusive] Tristan. 9/12/1456 (verdict) 081213072431387341

Témoignages :

Citation :: Moi, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, déclare ce jour ne pas avoir autorisé le Sieur Tristan a démissioné de sa charge de maire de Conflans les Sens.

Citation :: Moi Cannella d'Izard, à ce jour Lieutenant de la maréchausssée de Champagne, Sergent de la maréchaussée de Conflans-lès-Sens, Assistante du Conservateur du Musée de Champagne, Maréchal de Joigny, Professeur-adjoint de Théologie au Séminaire de Sens,

Certifie que le sieur Tristan a démissionné de sa charge de maire de Conflans-lès-Sens le 9e jour de décembre 1456,
Certifie qu'il m'avait fait part quelques jours avant de l'envoi d'une lettre de démission au Duc de Champagne,
Certifie qu'une plainte à son encontre avait été déposée le même jour, et qu'elle m'a imputée par la suite,
Certifie avoir retiré cette plainte, et que l'avocat du sieur Tristan, la vicomtesse d'Attigny, a accepté ce retrait,
Déclare supposer que cette plainte est la cause directe de la démission du sieur Tristan de son poste de maire, et comprendre sa décision,
Indique au sieur Tristan que je me tiens disponible pour le défendre s'il le faut, en tant que témoin,

Faict à Sainte-Ménehould et sous serment, le 11e jour de janvier de l'an de grâce 1457,

Cannella d'Izard.

Citation :: moi, tristan, cace de champagne avoue avoir demissionner du poste de maire le 9eme jour du mois de decembre 1456

j'ai remis deux fois ma demission a sa grace ysa d'airain duchesse de champagne, pour lui signifier mon desir de mettre un terme a mes fonctions suites ses accusations et afin de me defendre correctement, j'ai par ailleurs demissionner de mes fonctions de lieutenant de la prevosté qui n'etait pas compatible avec le dossier a mon encontre, j'en ai fait de meme pour mon poste de bailli de joigny.

Malgré mes propositions d'aide afin de que la passation de pouvoir se passe dans les meilleurs conditions ma demission a ete refusées par deux fois.

je me suis mis de suite au service de l'administrateur seb_goku pour lui apporter mon aide.

je presente mes escuses aux conflandais pour avoir cedé a une campagne de destabilisation qui me viser, ainsi qu'a mon duché pour qui je me demene corps et ame!

je ne cherche par ailleurs pas de responsable a cette demission, moi seul est demissionné, je savais ce que j'encourais et j'en assumerais pleinement les consequences

tristan.

Suspects :

Tristan.

[Trahison - démission abusive] Tristan. 9/12/1456 (verdict) Trista10

[lien dossier:] https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-conflans-f8/trahison-demission-abusive-tristan-9-12-1456-enquete-t7978.htm#84389

Ysa avait enfin pris le temps de venir apporter son témoignage concernant la démission de Tristan. Elle le connaissait depuis quelques temps déjà, ils avaient pu faire connaissance au CeC et venir témoigner aujourd'hui n'était vraiment pas une partie de plaisir. Hmmm

Moi, Ysa d'Airain, Duchesse de Champagne, déclare ce jour ne pas avoir autorisé le Sieur Tristan a démissioné de sa charge de maire de Conflans les Sens.

Moi Cannella d'Izard, à ce jour Lieutenant de la maréchausssée de Champagne, Sergent de la maréchaussée de Conflans-lès-Sens, Assistante du Conservateur du Musée de Champagne, Maréchal de Joigny, Professeur-adjoint de Théologie au Séminaire de Sens,

Certifie que le sieur Tristan a démissionné de sa charge de maire de Conflans-lès-Sens le 9e jour de décembre 1456,
Certifie qu'il m'avait fait part quelques jours avant de l'envoi d'une lettre de démission au Duc de Champagne,
Certifie qu'une plainte à son encontre avait été déposée le même jour, et qu'elle m'a imputée par la suite,
Certifie avoir retiré cette plainte, et que l'avocat du sieur Tristan, la vicomtesse d'Attigny, a accepté ce retrait,
Déclare supposer que cette plainte est la cause directe de la démission du sieur Tristan de son poste de maire, et comprendre sa décision,
Indique au sieur Tristan que je me tiens disponible pour le défendre s'il le faut, en tant que témoin,

Faict à Sainte-Ménehould et sous serment, le 11e jour de janvier de l'an de grâce 1457,

Cannella d'Izard.

moi, tristan, cace de champagne avoue avoir demissionner du poste de maire le 9eme jour du mois de decembre 1456

j'ai remis deux fois ma demission a sa grace ysa d'airain duchesse de champagne, pour lui signifier mon desir de mettre un terme a mes fonctions suites ses accusations et afin de me defendre correctement, j'ai par ailleurs demissionner de mes fonctions de lieutenant de la prevosté qui n'etait pas compatible avec le dossier a mon encontre, j'en ai fait de meme pour mon poste de bailli de joigny.

Malgré mes propositions d'aide afin de que la passation de pouvoir se passe dans les meilleurs conditions ma demission a ete refusées par deux fois.

je me suis mis de suite au service de l'administrateur seb_goku pour lui apporter mon aide.

je presente mes escuses aux conflandais pour avoir cedé a une campagne de destabilisation qui me viser, ainsi qu'a mon duché pour qui je me demene corps et ame!

je ne cherche par ailleurs pas de responsable a cette demission, moi seul est demissionné, je savais ce que j'encourais et j'en assumerais pleinement les consequences

tristan.

Moi, Jujoss, actuelle maire de Clermont en Champagne, reconnait que messire Tristan a démissioné de son poste de maire de conflans.

tristan a écrit:

Citation:

aux maires de champagne,
Au conseil,
Je viens de remettre ce jour ma demission a sa grasce ysa, duchesse de champagne.
En effet les suspicions de detournement de fond et de speculation, ainsi que les accusations de negocié pour le duché pour le compte de la mairie, m'empeche de remplir mes fonctions convenablement.
J'ai eu plaisir a travailler avec vous, dans un climat d'entraide et de solidarité! Je ne garderais que de bons souvenirs de ce passage ici!
Certains maires sont pour moi desormais bien plus que des relations de travail!
bonne continuation a vous,
cordialement,
Tristan.

Je certifie avoir pris connaissance des raisons qui l'ont poussé à prendre cette décision et comprends donc tout a fait cet acte. Des accusations de spéculations et de détournements ont été faites a son encontre alors qu'elles n'étaient meme pas vérifiées..

moi, Seb_Goku, Chevalier de l'ordre de Mathusalem, et Conflandais de très longue date, souhaiterai déposer mon témoignage à propos du dossier ouvert ici-même contre messire Tristan, pour le chef d'inculpation "démission abusive".

je ne connais pas suffisemment les raisons qui ont poussé le sieur Tristan a démissionner, et donc je ne jugerai pas sa décision.
Je souhaiterai juste signaler que lorsque j'ai occupé le poste de maire, suite a ces évenements, le sieur Tristan m'a été d'une grande aide, nottemment pour trouver des accords commerciaux, et a été grandement disponible pour lorsque j'avais des questions sur la gestion de la mairie.

Seb_Goku

Nous Beeky d’Apperault, en nostre qualité de defenseur du sieur Tristan, faisons cognoistre au Procureur de Champagne, Maistre Cyriusblack, au Juge de Champagne, la baronne de Tracy et au duc de Champagne, sa Grasce Ysa, les faicts suivants.

Le sieur Tristan fut mis en procès pour Trahison à la suite de circonstances qui decoulèrent directement d’un despot de plainte emanant de Maistresse Cannella.

Je rappelle les faicts :

Il est venu au conseil des dires allant à l’encontre de la moralité, de l’intégrité et la manière d’exercer sa fonction de maire concernant le sieur Tritan.
Suite à ces rumeurs, nostre homme s’est senti blessé, bafoué et humilié et voulut presenter sa demission auprès du Conseil de Champagne. Alerté par cest evènement fort troublant pour la quiétude de la population conflandaise, il fut mandé que la lumière fut faiste sur cela. Adoncques, le Prevost ramena une série de faicts dont la nature sembloit davantage relever de la vie privée et d’une cabale organisée plutost que de veritables Troubles à l’Ordre Public.

Cela eut pour consequence, le refus du Duc d’accepter ceste demission et ma desclaration au Conseil, de representer le Sieur pour sa defense.

Nonobstant, c’est là où les choses se sont singulièrement enchaisnées, le sieur Tristan, avisé que le conseil ne luy refusoit poinct sa confiance, vit avec stupeur qu’une plainte avoit estée desposée quelques instants après, par Maistresse Cannella. Un dossier pour multi-top, de quoy faire dresser les cheveux sur le chef.

N’ayant pu avertir le sieur que je plaiderois sa cause et pris dans de grands tourments, il crut en toute bonne foy, que le Conseil, finalement ne luy accordoit plus crédit. C’est doncques à cause d’un cruel concours de circonstances, que, homme droit et fier, le sieur Tristan ne se sentant plus légitime pour exercer ses fonctions, et totalement desespéré, il n’eut d’aultre choix qu’iceluy de demissionner afin de pouvoir assurer sa defense.

Par la suite comme tous le savez, les eschanges furent fort houleux en caserne et le prevost me musela (sisi, c’est possible en verrouillant le topique…). J’en fus reduite à faire intervenir mon bastonnier et le Duc dut nous ouvrir une salle pour une médiation.

Là encore, terrible contre-temps, alors que je deseperois de voir sortir le Prevost des latrines (aheum… Il marche si vite que je l’avais perdu de vue dans les couloirs), le pauvre estoit en train de se faire ramasser la face ainsi que Maistresse Cannella, lors de la revolte de Sainte Méné.

Ce n’est doncques que bien plus tard, alors que la femme Cannella revenoit du coma, qu’elle vint s’expliquer en caserne et au final retirer sa plainte. D’ailleurs après avoir mené enqueste minutieuse, nous avons estimé que cela n’estoit que pure sagesse, car j’aurois defendu chèrement la peau de mon client !

En ce jour beni, nous faisons doncques le constat que la première affaire a estée classée sans suite et que nous pouvons de nouveau nous exprimer puisque le cadenas a esté retiré depuis peu sur les deux dossiers.

Dès lors, il nous est possible de mander au duc de Champagne de surseoir à statuer pour ceste deuxième affaire. Sy la plainte de Maistresse Cannella n’avoit poinct entamé la confiance de mon client, ni miner sa reputation et bafoué son honneur, jamais, au grand jamais, il n’auroit commis la funeste erreur d’avoir demissionné et croyez bien qu’il s’en repend.

Citation :: Procès ayant opposé Tristan. au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Tristan. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Aprés s'être assuré que la témoin Cannella ait quitté la salle de justice pour se faire soigner convenablement, le Juge extraordinaire essaya de se remémorer tous les tenants et aboutissements de cette complexe affaire. Il se leva et prit la parole*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que dans cette affaire, nous ne sommes réunis ici que pour juger la démission de l'accusé, et non aucun autre fait.

Attendu que de manière indéniable, l'accusé à démissionné de sa charge de maire, avant que la-dite charge ne prenne fin, et sans autorisation ducale. Les aveux de l'accusé et les témoignages sont de ce côté-ci accablants.

Attendu que de part sa démission, l'accusé a volontairement désobéi à un ordre ducal, qui lui avait interdit par deux fois ce geste, qui plus est en état de siège.

Attendu que le Codex est à sujet là clair : l'accusé est obligatoirement accusé de Haute Trahison, de par sa charge de maire et la nature de son crime.

Attendu à présent que la défense a exposé des circonstances atténuantes, en particulier la cabale organisée contre l'accusé.
Attendu cependant qu'aucune preuve de cette cabale n'a été versée au dossier, et que celle-ci n'est présentée que par les dires de la défense et de l'accusation, dont certaines parties sont contradictoires.
Attendu également que cette cabale ne peut servir d'excuse pour désobéir à un ordre ducal, et mettre en péril sa ville, quoi que puisse en dire la défense sur la suposée préparation d'un acte illégal. Ainsi, subir des pressions des mécontents est le lot de toutes les charges, et bien que celles qui semblent s'être abattu sur l'accusé était fortes, le soutien du duché aurait du lui permettre de couper court et de continuer sa charge la tête haute.
Attendu également que la démission ne peut être expliquée par une volonté de protéger le duché des médisances, celui-ci ayant clairement fait comprendre à l'accusé qu'il refusait d'entendre les voix des médisants conflanais et lui faisait pleinement confiance pour terminer son mandat.

Attendu cependant que l'accusé, malgré sa démission et le dossier en cours contre lui, a tenu à apporter son aide à sa ville,
Attendu également que les mérites passés et présents de l'accusé ne saurait tempérer la peine à appliquer, au risque que la Justice et la Loi soient modulables en fonction des états de services de chacun, et qu'une conduite exemplaire exempte de chatiment un crime abominable.

Ainsi, moi, Richard Wagner, Juge extraordinaire de Champagne, avec tous ces éléments en main, requalifie le crime de l'accusé en Haute Trahison.

Je déclare cependant, au regard des éléments apportés, l'accusé coupable de simple trahison envers la Champagne.

Décide, également au regard des élements apportés, d'être cependant clément, et de ne le condamner qu'à une amende de 50 écus, ainsi qu'à faire des excuses publiques à la population conflanaise, dans la halle de cette ville, pour les problèmes qu'on occasionnés son geste.Conseille également à la témoin d'Attigny de consulter un médecin, pour m'avoir confondu avec une femme, et pour cette fixation incompréhensible sur les lattrines.

Rappelle à l'accusé qu'il peut faire appel, en suivant ces démarches : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=kHMgDlJldT0iFWmf02gY1MZpy

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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