Lance interdite Liloo025(29/12/1456) Ste Méné (BAJ)

Faits : TOP Lance illégal

Chef d'inculpation : [TOP] Lance + port d'arme illégal
Ville : Sainte Ménéhould
Enquêteur : Mamankiki
Victime(s) : Duché
Suspect(s) : Liloo025, Audresselles, K@louch, Iturik, Kledestructeur, Bossdu63

Témoin(s) : Loupbieux, Cédric32 et Coleen
Lieu : Sainte Ménéhould
Obervations complémentaires :


Preuves :
Tete de lance: Liloo025

Personnes dans la lance: Liloo025, Audresselles, K@louch, Iturik, Kledestructeur, Bossdu63

Message Type envoyé: oui / non (retirer la mention inutile)

Reponse des personnes: non
- Tete de liste:
- Autre:

Citation :

Madame, monsieur,
Vous faites partie d'une lance/groupe armé qui se trouve actuellement sur les terres de la Champagne.
Or le codex Champenois précise ceci :

Livre.2 Opu. 4 Art.4
Des groupes armés et des lances

Livre.2
Opu. 4Les groupes armées et lances sont interdites sur le territoire
Champenois. Refuser de transformer un groupe armé en un groupe simple
est un délit sérieux. Les nobles Champenois sont exempts de cette
interdiction, ainsi que les groupes ayant recu l'accord du Conseil de
Champagne (y compris les Loups et la prévoté/marréchaussée)


Si
vous n'avez donc point l'accord du conseil, je vous demande de
dissoudre cette lance/groupe armé, ou bien de signaler votre présence
au conseil de Champagne (en l'occurence, au prévôt) afin d'obtenir de
lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Je vous
rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.


Cordialement.
Mamankiki
sergent de la Prévosté de Sainte Ménéhould

Témoignages :


Suspects :

Réponse du sieur Bossdu63 :

Citation :

Expéditeur : Bossdu63
Date d'envoi : 2008-12-30 08:02:28

Ben oui z'avez raison, envoyer moi en procès, on y ira tous un par un. Alors j'attend. Je ne dissoudrais jamais ma lance et je n'en sortirai jamais.



Bonne journée à vous.

=D

Il faudrait scinder les dossiers...