K@louch[TOP, lance, arme]Ste Ménehould, 29/12/1456 (à classer)

Faits : TOP, lance et arme

Chef d'inculpation : TOP
Ville : Sainte Ménehould
Enquêteur : Myrielle
Victime(s) : Duché
Suspect(s) : K@louch
Témoin(s) : Loupblieux, Coleen
Lieu : Sainte Ménehould
Obervations complémentaires : s'est exprimé en faveur de la rébellion organisée par Angeldark

Preuves:




Témoignages :

Citation :

moi coleen en tant que connétable , et
étant responsable des autorisations de création de lance , affirme içi
que les lances suivantes ne sont pas autorisées par le duché et son
représentant , et en ayant fait la constatation moi même étant sur
place pour assurer les intérets de la villes de ste méné :

Citation :

Moi coleen , à l'époque des faits connétable de
champagne , assure avoir vu en place publique de ste méné le 20
décembre de l'an de grâce 1456 les individus cités çi dessous inciter
la population à la révolte :

Angeldark
Sosso76
Adelahis
Solyane76
Liloo25
Wilus
Pitbox
K@louch
Aragornbleu
Coucouque
Clotus
Chaton
Paskweten
Technowoman24
Didus

fait sous serment le 30 décembre de l'an de grâce 1456.

Suspects :

K@louch

Lien dossier caserne : https://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-sainte-menehould-f3/klouchtop-lance-armeste-menehould-29-12-1456-encours-t8145.htm#86045

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montpensier [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 6h28.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Ayant entendu toutes les parties, le juge se leva pour rendre le verdict.*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que l'accusé ne semble pas avoir les finances suffisantes pour une amende (comme par hasard, 1 écu en poche)
Ayant lu ce matin un courrier de l'accusé pressé, en lui répondant que le verdict serait rendu aujourd'hui même; je cite :

Citation :

Expéditeur : K@louch
Date d'envoi : 2009-02-17 06:37:09
Bonjour dame le juge,

J'attends votre verdict et d'avoir exécuté ma peine éventuelle pour pouvoir me présenter à la mairie de Sainte. L'élection arrivant très vite(11 jours), pourriez vous rendre votre jugement concernant mon affaire?

Merci d'avance
K@louch Leopardalis

*Elle s'arrêta pour se tourner vers l'accusé*
Espérant ne plus vous revoir en ce lieu et que vous saurez vous repentir,

*Elle reprit*

Nous, Cunegonde5, Juge de Champagne, étant convaincue de la culpabilité de l'accusé, le condamnons à 2 jours de Travaux d'Intérêts Généraux à l'église; ainsi qu'1 écu d'amende.

L�accusé devra apporter la preuve desdites journées de Travaux d�Intérêts Généraux à l'église.
Le juge d�application des peines se chargera de faire appliquer la sentence.

L'accusé peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

*Le juge donna un coup de marteau pour clore la séance.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Peine effectuée:

Je transmets au juge d'application des peines.