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 (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)

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Rajavidia
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MessageSujet: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 4:30


Plainte de son Excelence Mytia de Béarn contre le sieur Kakita Matabei pour insulte et diffamation sur sa personne.

Suite au dépot de plainte de son Excellence Mytia de Béarn à l'encontre du sieur Kakta Matabei, la Prévoté de Compiègne, saisit de l'affaire et compétente en ce domaine à mené l'enquête.

Je soussigné, Maître Rajavidia, Sergent Prévot de la bonne ville de Compiègne, avoir diligenté une enquête suite à dépot de plainte, mes conclusions sont les suivantes :


Identité de la plaignante : Dame Mytia de Béarn
Identité de l'accusé : Sieur Kakita Matabei

Faits reprochés : Propos diffamatoire
Lieu des faits : Gargote Champenoise >> Annonce : [RP] La salle du Chêne ducal: vos questions aux conseillers
Date des faits : 24 janvier de l'an de grâce 1457
Témoins eventuels : Monseigneur AAron

Elèments à charge de l'accusé :

C'est votre parole contre la sienne. Deux
témoignages qui s'affrontent et s'inscrivent dans un contexte, celui de
l'utilisation faite par un conseil dont vous faites partie pour
éliminer une liste en pleine période électorale.



Il n'y pas de prêtres à Varennes. Vous êtes débordée, vous n'arrivez
pas à gérer toutes les demandes.
Ce n'est pas l'archevêché qui nous
intéresse, mais les certificats Mytia qui sont retardés et qui servent
maintenant d'attestation de fidélité à une foi qui repose sur d'autres
principes que le formalisme. "

"Dans ce contexte, je comprends facilement - même
si je le déplore - que vous ne puissiez pas lire toutes les lettres qui
vous sont adressées.
Je me souviens également que avant Noël vous étiez
très présente en gargote pour organiser les festivités. "

"Je n'ai nul problème d'audition. Comme votre
entendement est bouleversé par vos sentiments, que vous avez du mal à
maitriser, je reprends.
"

"1) Vous avez du mal avec vos lettres puisque
vous refusez d'admettre avoir été contactée par Melilou avant Noël
.
Dame Melilou est explicite sur ce point et vous utilisez des formules
curieuses pour répondre à son affirmation.


2) Vous avez du mal à faire face à vos fonctions et à vos multiples charges."

"En votre âme et conscience, il est vrai que nous
avons déjà du mal à vous croire en ce qui concerne votre réponse à
Melilou
, mais vous êtes une disciple d'Aristote et donc vous avez
quelques principes, notamment celui je l'espère de répondre sincèrement
et honnêtement.
(...)
"Telle est donc votre âme et votre conscience.
(...)
Vous faites preuve d'une grandeur d'âme assez impressionnante, à
l'égale de votre bonté en fait qui devient maintenant légendaire.
(...)
Ainsi parlent les gens d'église. Il reste fort dommage que vous ne souhaitiez pas répondre à cette question.
(...)
Je suis pour ma part persuadé que dame Melilou a été sincère dans ses
actes, dans ses paroles comme dans sa foi dans les valeurs pronées par
Aristote.

(...)
Bonne soirée à vous, votre excellence, je vous laisse avec vos certitudes et peut être aussi avec votre conscience.
"
Elèments à décharges : (enquête en cours)
Faits nouveaux : L'accusé est depuis les faits au Conseil Ducal.


DOSSIER EN COURS


Elèments à venir :

1) audition de l'accusé,
2) recherche de témoins,
3) recherche de circonstances implicites.



LETTRE ENVOYE AU SIEUR MATABEI LE 31.01.1457:

Citation :
Madame, Messire,

Je tiens à vous rappeler :
Codex de Champagne, Livre 2. op2. article 6: De l’insulte
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Les actes d’injure sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi. Dans le cas d’insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l’amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison.
Chef(s) disculpation : Diffamation et insulte, Trouble à l'ordre public,
En espérant que vos propos n’étaient qu’égarement et que vous saurez modérer vos paroles à l’avenir.

Vous savez a quoi vous en tenir, se sera mon seul avertissement.
Je reste à votre service si vous avez des questions,
Cordialement,
* Maître Rajavidia
de la Prévôté de Compiègne *

Généralité sur la censure
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=860191#860191
Plaintes, réclamations, etc. --->Bureau du Lieutenant:
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-compiegne-f58/
Pour votre information et votre défense, vous pouvez aussi vous adressez à des associations d'avocats :
Les Avok Haillons :
http://avocat.xooit.com/index.php

SUITE DE L'AFFAIRE (01.02.1457):



Dernière édition par Rajavidia le Jeu 12 Fév - 2:14, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 4:43

Suite de l'affaire 01.02.1457


Lettre recu au domicile du Sergent Prévot Rajavidia de Monsieur le Conseiller Matabei :

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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 4:50

Suite de l'affaire 02.02.1457



AUDITION DE L'ACCUSE
Monsieur le Conseiller Matabei

Citation :
Bonjour à vous messire,

Pour avoir une bonne idée du contexte. Il convient de reprendre tout le contenu de la discussion au chêne ducal. L'intervention reprise ci-après est intéressante, tout comme celles faites dans le sujet ouvert par Maltea sur les braies du duché.

Pour le reste, ainsi que j'ai eu l'occasion de l'indiquer à plusieurs reprises dans le cadre de la discussion au chêne ducal, notamment en réponse à son éminence, le cardinal-archevêque de Reims, je ne tiens pas à manquer de respect à qui que ce soit.

Je comprends que certaines personnes puissent être affectées par mes propos. J'espère seulement qu'elles y voient une manière d'exposer plus en détails leur point de vue. Si mes propos ont pu blesser l'une ou l'autre des personnes présentes au chêne ducal, je vous prie de leur faire parvenir cette lettre pour que celle-ci puisse bien comprendre que notre seul ennemi c'est soi-même et non les autres.

/s'incline respectueusement
Kakita Matabei

Eléments à décharges (apportés par l'accusé):

Citation :
Mytia au chêne ducal
Posté le: 23 Jan 2009 20:43 Sujet du message:

--------------------------------------------------------------------------------

Bien vous voulez que je reponde sur l'affaire Melilou parfait je vais le faire, mais je n'interviendrai qu'une seule fois, je n'ai aucune envie ou motivation de rentrer dans un quelconque debats.

Premierement:
La premiere missive que j'ai recut le 10 Janvier de Melilou etait une demande de bapteme normal, pas une misive du genre "je vous relance pour ma demande de bapteme " ou " sans nouvelles de votre part ou autre" donc je confirme qu'il s'agit bien de sa premiere demande.

Deuxièmement:
Au vu de la derniere missive que j'ai recut d'elle me demandant de hater son bapteme comme ca avec un peu de chance elle pourra rester dans la liste je ne trouve pas que ca demontre une foi exeptionnelle.

Troisièmement:
Vous trouvez que l'eglise est trop lente, parfait faite vous diacre, pretre, sacristain. Je gere tant bien que mal 4 paroisses depuis plus de six mois je vous rappel ou vous informe que rien ne m'y oblige, alors la critique ca commence a bien faire surtout quand tous le monde critique mais personne ne veut mettre la main a la pate. Ca commence a me souler serieusement et je pese mes mots. Donc encore une fois si vous trouvez les delai trop long n'hesitez pas, mais cessez de venir me fustiger des que quelque chose ne va pas, car je ne suis qu'un etre humain et j'essaye deja de faire mon maximum pour que tous aient droit aux sacrements.

Donc comme dit plus haut ca sera ma seule et unique intervention et si ca ne vous convient et bien tant pis il faudra faire avec !
Oui je sais je suis pas aristo, pas ouverte au dialogue et tout mais bon de toute facon vous trouverez toujours a redire, donc peu me chaut.....


Copie de la lettre pour archive :



Reponse faite à Monsieur le Conseiller Matabei, accusé dans cette affaire :


Citation :


Monsieur le Conseiller,

La grand merci à vous de prendre de votre temps afin de faire avancer l’affaire qui nous occupe. Je tiens, avec votre permission Monsieur le Conseiller, à éclairer certains points d’inquiétude que j’ai cru percevoir dans votre missive.


Je suis Sergent Prévôt, n’ayant pour maître que Christos et le Roy. Je ne prends donc pas partie pour une ou l’autre des parties présente. Force est de constaté que suite à une plainte de son Excellence Mytia de Béarn à votre encontre, j’ai du diligenter une enquête. Cette enquête, faite sur la base de témoins et de la lecture du Grand Registre qui rapporte, comme vous le savez Monsieur le Conseiller, chaque paroles et propos tenues par les participants des débats au Chêne Ducale.

Effectivement, si une certaine ironie semble être perceptible dans vos propos, il n’y a pas d’insultes relevées et/ou mises en avant dans notre enquête. La Prévôté de la bonne ville de Compiègne ne retient donc pas à votre charge le délit « de propos insultants ».

Cependant, une certaine forme d’accusation à l’encontre de son Excellence Mytia de Béarn, semble toutefois rejaillir de vos propos, et qui ne se repose pas sur des faits et des éléments tangibles, ce qui rend possible que nous poursuivions l’enquête dans le sens de « propos diffamatoires ».

Vous me faite l’honneur, Monsieur le Conseille, dans votre missive envoyé à ma demeure, de faire un rôle de médiation entre vous-même et son Excellence. Il n’est hélas pas dans mes fonctions habituelles de remplir ce genre d’office, mais si son Excellence y consent, je serais honoré de faire pour vous cette action.

Je vous prie de croire, Monsieur le Conseiller, à l’expression de mes profondes salutations. Que Christos vous conserve dans sa Sainte Garde.

Rajavidia

Sergent Marechal

Sergent Prévôt
Ville de Compiègne


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cannella
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 6:18

Théoriquement, ce sont vos collègues de Reims qui auraient dû s'en charger, ou n'importe quel lieutenant, mais à Reims Wink
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Rajavidia
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 6:44

Mes respects lieutenant,

Son Excellence Mytia de Béarn est présente à Compiègne, cela explique sans doute qu'elle est déposée sa plainte à Compiègne.
Si vous m'en faite la demande je transmet ce dossier à mes collègues de Reims...
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Kitsuki Mayako
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 22:10

Bonjour à vous,

Permettez-moi de me présenter Kitsuki Mayako de l'empire d'émeraude. J'interviens ici au nom et pour le compte de Doji-san, de la famille Kakita, que vous connaissez sous le nom de Kakita Matabei.

Doji-san, m'informe que tous les échanges épistolaires qu'il a pu avoir avec vous ne sont pas repris dans ce dossier. Je vous prie de rectifier ceci le plus rapidement possible afin de ne pas donner une impression de partialité.

Il manque, en particulier, une lettre que vous lui avez adressée sur le forum (votre lettre initiale), laquelle est assez amusante et mérite d'être reprise ici. De même, il manque la lettre adressée en réponse hier soir à partir du forum.

Demande 1: => Je vous prie d'insérer ces deux lettres dans le dossier afin de le compléter.

Il manque également l'intégralité des élements exposés au chêne ducal. L'intervention de son éminence, le cardinal archevêque de Reims étant intéressante. Pour ce qui est des affirmations factuelles de dame Melilou, celles-ci sont - ainsi qu'il a été indiqué - dans le sujet ouvert par dame Maltea relatif aux braies du duché.

Demande 2: => Je vous prie de préciser que le contexte de l'affaire s'apprécie dans le cadre des propos échangés au chêne ducal et compte tenu des déclarations de Melilou dans le sujet relatif aux braies du duché.

Par ailleurs, ainsi qu'il vous a été demandé à deux reprises, nous souhaiterions que vous précisiez exactement ce qui est reproché à Doji-san s'agissant de l'"absence de faits et d'éléments tangibles" qui parait selon vous mériter une qualification de propos diffamatoires. Comme cela a été mentionné il s'agit ici pour nous de la poursuite d'un délit d'opinion et les faits comme les éléments tangibles à même d'étayer les opinions de Doji-san ressortent clairement du contexte précité.

Demande 3: => Je vous prie de fournir les précisions requises pour comprendre en quoi il y a eu diffamation (vous parlez d'une "certaine forme d'accusation" qui "semblerait" rejaillir des propos de Doji-san?). A titre d'exemple, j'ose croire qu'il est permis à Doji-san d'être persuadé que Melilou est sincère dans ses propos et dans sa foi. Cette question ne relève que de lui, c'est une opinion. On voit mal en quoi cette opinion pourrait constituer une diffamation ...

Il conviendrait également d'indiquer à quel titre vous pensez qu'il n'est pas possible de poursuivre pour diffamation son excellence quand elle remet en question la validité du certificat de baptême qui porte sa signature. Par symétrie, vous devriez ouvrir une autre instruction à ce propos. Nous souhaiterions vous entendre sur ce point.

Observation sur cette demande => Ce point ne vise qu'à vous fournir une illustration et à vous faire réfléchir sur les conséquences de vos actes. Evidemment, Doji-san, ne souhaite pas poursuivre son excellence. Il reconnait une certaine liberté de parole et il sait que les débats en Champagne peuvent être vifs. L'essentiel ici est de s'assurer que celui qui demande l'équité intervient bien avec les mains propres. Réflechir sur ce point n'est peut être pas inutile. Vos observations permettront de comprendre le cheminement de vos pensées sur ce que vous estimez être une diffamation.

En dernier lieu, je tiens à observer que pour le dossier soit recevable et dispose d'un tant soit peu de substance, le plaignant ne peut se contenter de reprendre une opinion exprimée en public et d'en souligner le propos d'un marqueur rouge. Si tel était le cas, il suffirait alors pour Doji-san de reprendre la moindre intervention de son excellence et de faire de même. Ce serait tout bonnement ridicule.

J'espère que vous comprenez le sens de notre démarche, cela permet d'éviter de donner l'impression qu'il s'agit ici d'une procédure vexatoire ouverte à des fins de politique intérieure.

Une dernière chose, qui pourrait avoir son importance si cette procédure devait se poursuivre, Doji-san tient à souligner qu'il entend bénéficier de la présomption d'innocence consacrée par le domaine royal dans sa jurisprudence comme dans ses traités. Plusieurs éléments permettent de penser que la disposition du codex n'est plus appropriée à cet égard.

En conclusion, de notre avis, le présent dossier ne comporte pas d'éléments à même de qualifier une diffamation. Ce dossier doit donc être classé sans suite étant précisé que son excellence Mytia ne doit pas ou plus se sentir affectée par les propos tenus par Doji-san comme celui-ci a eu l'occasion de l'indiquer par la suite au chêne ducal.

/Bien à vous
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Fév - 23:36

Messire Mayako, je vous remercie d'être venu apporter éléments de réflexion concernant cette affaire. Sachez néanmoins que nous sommes dans un dossier d'enquête ;et encore, il n'a pas encore sa forme officielle. Il n'y a aucune raison de demander à ce stade quoique ce soit comme forme, preuves, ni d'intimer des conseils -frisant l'intimidation- aux agents de la Prévosté de Champagne.
Votre avis final n'est point de votre ressort mais de celui de notre procureur, le cas échéant, et ce sur base du codex Champenois.

Loupblieux se tourna vers le sergent

Sergent Rajavidia, vous pouvez continuer l'enquête.
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mer 4 Fév - 8:30

Le Sergent Prévot avait écouté respectueusement la longue explication de Sire Kitsuki Mayako.
A l'écoute de son lieutenant, le sergent fit un garde à vous impécable.

A vos ordres mon lieutenant !

Puis il se rendit dans son bureau pour poursuivre son enquête.
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mer 4 Fév - 8:54

DOSSIER DANS L'ATTENTE D'UNE REMISE EN PRESENTATION CONFORME
salut
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mer 4 Fév - 23:13

Messire Loublieux,

Je vous remercie pour votre intervention, qui montre une fois encore l'impartialité dont la Champagne sait se révêtir quand cela l'arrange.

Précision 1: => La défense ne fait ici que son travail.

Chaque demande est relevée et mentionnée ici même, c'est ce qui compte à ce stade, s'agissant en particulier des éléments nécessaires à une inculpation pour diffamation. La "certaine forme d'accusation", le "semblerait" sont au dossier au nom de l'accusation. Il conviendra naturellement d'insérer au dossier l'intégralité de la correspondance échangée entre votre collaborateur et Doji-san. Nous ne pouvons également que noter que le dossier est vide de sens et de substance.

Précision 2: => Correction d'une affirmation erronée

Au risque de vous déplaire, ce qui n'a pour moi aucune importance, je me dois de préciser que mon avis final est bien de mon ressort et nullement du votre ou du procureur. Nous refusons par principe la censure.

Tant Doji-san que moi-même revendiquons une liberté de penser ainsi que le droit de faire valoir notre opinion. Nous respectons évidemment et strictement les règles de courtoisie et de sincérité. J'ai du mal à comprendre ce que vous pourriez nous reprocher à cet égard...

Par ailleurs, qu'il soit noté que cette affaire embarasse Doji-san, puisqu'elle porte atteinte à sa réputation. Nous sommes ainsi obligé de déposer une motion ici même afin de demander le classement sans suite de cette affaire dans le plus bref délai.

Demande 4: => Classement sans suite à bref délai

Faute d'éléments matériels permettant d'appuyer les allégations de diffamation, le plaignant ne peut se contenter de reprendre une opinion exprimée en public et d'en souligner le propos d'un marqueur rouge, devant l'impossibilité de s'en tenir sur ce point au seul sentiment de la personne en charge du dossier et compte tenu du contexte et des éléments invoqués en défense, nous demandons formellement à ce que ce dossier soit classé sans suite.

/Bien à vous
Kitsuki Mayako
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Jeu 5 Fév - 8:13

- Sauf votre respect, je suis sur une enquête en cours, j'ai demandé à votre client de bien vouloir répondre à certaine de mes questions. Je ne suis pas le juge, ni la cours de justice, nous ne sommes à ce jour que au stade de l'enquête. Enquête non cloturée et qui sera peut-etre classée sans suite. Votre client à eu l'amabilité de répondre avec courtoisie à mes questions, j'ai pris note des réponses. Le dossier que vous voyez la est effectivement incomplet. Il le sera samedi prochain, notament complété avec les piéces que vous avez demandé.
Mes ordres sont formels : remplir ma tâche avec Impartialité sous le regard de Christos.

Je ne connais pas votre Client, et son Excellence Mytia n'a pas de lien avec moi, a part qu'elle a fait mon baptême.

Je vous certifie mon impartialité, Maitre, et vous demande de croire en la parole d'un modeste sujet de sa Majesté.

Le sergent fit un garde à vous et s'en retourna effectuer son travail.
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Kitsuki Mayako
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Jeu 5 Fév - 23:02

Messire Rajavidia,

Il ne m'appartient pas de juger ou non de votre impartialité dans cette affaire, cela ne relève nullement de mes attributions. Mon domaine de compétence est différent, il s'agit de l'identification des faits pertinents pour l’analyse.

En l'occurrence permettez-moi de reprendre.

1. Tout d’abord, je me dois de relever l'insistance que vous mettez à rappeler vos ordres:

Citation :
Mes ordres sont formels : remplir ma tâche avec Impartialité sous le regard de Christos.

Je m'interroge ici sur ces ordres dans la mesure où vous placez votre impartialité sous le regard de Christos et non dans le cadre du codex. Il me faut donc vous rappeler que vos actions ici même ne relèvent nullement du domaine spirituel, mais bien du domaine temporel. Cela devrait contribuer à éviter des confusions.

Demande 5 : => Clarification des ordres donnés au sergent Rajavidia

Il conviendra ici pour la hiérarchie d’indiquer en quoi "le regard de Christos" définit l’impartialité de la personne en charge d’une enquête opposant le nonce apostolique et conseiller à la religion à Doji-san.

2. Maintenant, permettez-moi d’aborder le cœur du sujet:

Les faits incriminés se sont déroulés selon l’accusation le 24 janvier 1457 au chêne ducal. Les interventions des uns et des autres sont publiques et les verbatim sont conservés et encore disponibles.

Les éléments à charge présentés dans la plainte qui définit la présente action sont constitués par des extraits d’une intervention publique de Doji-san au chêne ducal. Le seul élément matériel avancé dans la plainte pour étayer l’incrimination de diffamation réside en l’identification en rouge de certains passages issus de ces extraits.

Il est intéressant de relever que ces passages suffisent pour permettre à la personne chargée de l’enquête d’affirmer ce qui suit:

Citation :
La Prévôté de la bonne ville de Compiègne ne retient donc pas à votre charge le délit "de propos insultants". Cependant, une certaine forme d’accusation à l’encontre de son Excellence Mytia de Béarn, semble toutefois rejaillir de vos propos, et qui ne se repose pas sur des faits et des éléments tangibles, ce qui rend possible que nous poursuivions l’enquête dans le sens de "propos diffamatoires".

A trois reprises, Doji-san et moi-même avons indiqué que le dossier ne présente à cet égard aucun élément à même d’étayer les affirmations du plaignant ou votre déduction. Vous n'y croyez d’ailleurs pas vous-même en utilisant par exemple les expressions "une certaine forme d’accusation" ou "semble rejaillir de vos propos", ce qui est pour le moins vague et très peu juridique.

Pour bien vous faire comprendre le ridicule de la situation, Doji-san pourrait introduire une plainte à Clermont à votre encontre en la rédigeant de la manière suivante :

Citation :
une certaine forme d’accusation à l’encontre de son Excellence Mytia de Béarn, semble toutefois rejaillir de vos propos, et qui ne se repose pas sur des faits et des éléments tangibles, ce qui rend possible que nous poursuivions l’enquête dans le sens de "propos diffamatoires".

Vous seriez dans la même situation que lui. Votre opinion serait mise en cause parce qu’elle ne plait pas à quelqu’un. Vous seriez alors sous le coup d’une enquête pour propos diffamatoire qui s’enliserait dans l’échange de messages où nous rechercherions la signification de vos pensées quand vous utilisez l’expression "accusation"… J’espère que vous comprenez mieux comme cela.

A titre incident, ainsi qu'il a été relevé, les remarques faites par son excellence sur la "valeur" du certificat de baptême de Melilou qui porte sa signature pourraient donner lieu à une accusation de diffamation en donnant l'impression que l’auteur de cet acte n'a pas baptisé l’intéressée avec la conviction requise par ses fonctions. Ce certificat n’aurait pas ainsi la valeur qu’il conviendrait de lui reconnaître et dame Melilou porterait à vie cet opprobre. Son acte d’entrée dans la communauté d’Aristote serait vicié … de l’opinion même de la personne qui a réalisé cet acte. Ces observations ne sont pas sans intérêt.

3. C'est dans ce contexte que je demande une nouvelle fois le classement sans suite du dossier. Je ne le fais pas plaisir, je le fais parce que ce dossier est vide de sens et de substance: (i) le plaignant n’a pas exposé en quoi les éléments à charge présentés dans sa plainte donnent lieu à diffamation ; (ii) l’accusé a présenté le contexte de son intervention et reste libre de ses opinions.

Croyez bien que si Doji-san avait violé ce que nous appelons le code, il serait alors de mon devoir de lui demander d'en tirer les conséquences et de son honneur d'y veiller sur le champ. De ce point de vue, notre justice, dictée par le respect du aux ancêtres et aux générations à venir, est bien plus expéditive que la votre.

Comme tous les éléments existent déjà et que vous avez entre les mains toutes les informations requises pour satisfaire aux demandes 1 à 4 (la demande 5 relevant de votre hiérarchie), je suis au regret de ne pas comprendre pourquoi il vous faut attendre samedi prochain pour classer ce dossier.

Chaque jour qui passe porte atteinte à la réputation de Doji-san dans une affaire sur laquelle il s’est déjà expliqué en public, notamment avec son excellence et son éminence, le cardinal archevêque Aaron.

/Bien à vous
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Jeu 12 Fév - 2:24


(Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457


Faits:

Chef d'inculpation : Diffamation
Ville : Reims
Enquêteur : Sergent Rajavidia
Victime(s) : Son Excellence Mytia de Béarn
Suspect(s) : Sire Matabei
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Obervations complémentaires :
- Sire Matabei est depuis les faits reprochés Conseiller au Duché.
- Suite à enquête, il semble que les propos tenus par Sire Matabei peuvent être outrageant mais aucunement assimilable à de la diffamation.
Suite à cette conclusion de l'enqueteur, dossier transmit.

Preuves :

Citation :
C'est votre parole contre la sienne. Deux
témoignages qui s'affrontent et s'inscrivent dans un contexte, celui de
l'utilisation faite par un conseil dont vous faites partie pour
éliminer une liste en pleine période électorale.


Il n'y pas de prêtres à Varennes. Vous êtes débordée, vous n'arrivez
pas à gérer toutes les demandes. Ce n'est pas l'archevêché qui nous
intéresse, mais les certificats Mytia qui sont retardés et qui servent
maintenant d'attestation de fidélité à une foi qui repose sur d'autres
principes que le formalisme. "

"Dans ce contexte, je comprends facilement - même
si je le déplore - que vous ne puissiez pas lire toutes les lettres qui
vous sont adressées. Je me souviens également que avant Noël vous étiez
très présente en gargote pour organiser les festivités. "

"Je n'ai nul problème d'audition. Comme votre
entendement est bouleversé par vos sentiments, que vous avez du mal à
maitriser, je reprends. "

"1) Vous avez du mal avec vos lettres puisque
vous refusez d'admettre avoir été contactée par Melilou avant Noël.
Dame Melilou est explicite sur ce point et vous utilisez des formules
curieuses pour répondre à son affirmation.


2) Vous avez du mal à faire face à vos fonctions et à vos multiples charges."

"En votre âme et conscience, il est vrai que nous
avons déjà du mal à vous croire en ce qui concerne votre réponse à
Melilou, mais vous êtes une disciple d'Aristote et donc vous avez
quelques principes, notamment celui je l'espère de répondre sincèrement
et honnêtement.
(...)
"Telle est donc votre âme et votre conscience.
(...)
Vous faites preuve d'une grandeur d'âme assez impressionnante, à
l'égale de votre bonté en fait qui devient maintenant légendaire.
(...)
Ainsi parlent les gens d'église. Il reste fort dommage que vous ne souhaitiez pas répondre à cette question.
(...)
Je suis pour ma part persuadé que dame Melilou a été sincère dans ses
actes, dans ses paroles comme dans sa foi dans les valeurs pronées par
Aristote.
(...)
Bonne soirée à vous, votre excellence, je vous laisse avec vos certitudes et peut être aussi avec votre conscience.


Témoignages :

Néant

Suspects :



Sergent Rajavidia
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loupblieux
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Lun 16 Fév - 22:22

Son excellence Mytia doit venir témoigner, sans ça ce n'est pas complet.
(Heu ne mettez pas votre nom là en dessous sergent: c'est le nom du suspect là^^)
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Kitsuki Mayako
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 17 Fév - 3:54

Messire Loublieux,

Je ne comprends vraiment pas dans quel monde vous vivez ...

Nous relevons désormais que de l'aveu même de l'enquêteur il n'y a pas de diffamation.

En outre, n'est-ce pas son excellence qui est à l'initiative de cette plainte? Qu'est ce qu'elle peut donc rajouter qu'elle n'a pas déjà avancé? Cela signifierait alors que sa plainte n'était pas complète au lancement de l'accusation ... ou pire encore que vous tenteriez de vous servir de la défense pour l'aider à compléter la plainte (voir sur ce point la demande 1).

Nous découvrons maintenant que ce dossier a été monté sans que plaignant n'ait apporté son témoignage pour accuser Doji-san, c'est tout bonnement incroyable ...

Je me permets d'insister une nouvelle fois. Outre les 4 autres demandes formellement faites en temps et en heure, et restées à ce jour sans réponse de la part des personnes chargées de l'enquête, nous réitérons notre demande de classement sans suite présentée il y a maintenant 12 jours.

/Bien à vous
Kitsuki Mayako
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Mar 3 Mar - 4:29

Bonjour à tous,

Nous sommes un mois après l'ouverture de l'enquête, plus de trois semaines afin le dépôt d'une motion de classement, plus de quinze jours après l'affirmation de l'enquêteur selon lequelle les propos de Doji-san ne sont pas assimilables à de la diffamation.

Aucune des 5 demandes présentées en défense n'a été satisfaite.

N'est-il pas temps de classer cette procédure ouverte sur la base d'un simple "copier-coller"?

/Bien à vous
Kitsuki Mayako
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   Jeu 19 Mar - 22:38

Sans suite faute de témoignage.
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MessageSujet: Re: (Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)   

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(Diffamation) Sire Matabei, Janvier & Février 1457 (enquête)
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