Ramirezlecannibale [brigandage] conflans le 8/02/09(baj)
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Giovanni_de_troyes Legende absolue de la bavasserie
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Sujet: Ramirezlecannibale [brigandage] conflans le 8/02/09(baj) Dim 15 Fév - 7:51
Fait: Top brigandage
Chef d'inculpation: Top brigandage Ville:Conflans Enquêteur: Giovanni666 Victime(s):Ereon Suspect(s): Ramirezlecannibale Témoin(s): Lieu:Sur la route de Troyes – Conflans-lès-Sens[ Observations complémentaires:
Preuves:
Personne accusé : Ramirezlecannibale
Objet volé : 468 écus
Preuve :
Témoignages:
Citation :
Moi, Ereon, certifie m'être fait racketté par Ramirezlecannibale, sur la route entre Troyes et Conflans, le 7 février 1457
Codex de champagne :
Citation :
Livre 2 : Du Droit Pénal
Op. 2 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 6 Du vol et du brigandage Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence. Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
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Dim 15 Fév - 7:51![Ramirezlecannibale [brigandage] conflans le 8/02/09(baj) Ereon10](https://i.servimg.com/u/f69/12/29/03/55/ereon10.jpg)
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