Athaniel [TOP] 22/02/1457

Sujet: Athaniel [TOP] 22/02/1457 Lun 23 Fév - 0:04

Faits : Trouble à l’ordre public

Chef d'inculpation : Trouble à L’ordre public
Ville : Conflans
Enquèteur : Atalan
Victime(s) : Broutille.
Suspect(s) : Athaniel
Témoin(s) : Daturik
Lieu : Conflans
Obervations complémentaires : Non respect de la Grilles des salaires. Embauche sans caractéristiques. 2ème avertissement

Preuves :

Athaniel [TOP] 22/02/1457 Affichage

Témoignages :

Citation :: Moi, Atalan, sergent de la prévoté de Conflans, atteste sur l'honneur avoir recu des preuves de la part du sergent Daturik datant du 22/02/1457 et avoir apercu une offre d'emploi signalant sur le panneau des offres d'emploi de la mairie de Conflans une embauche interdite.

Celles ci concernent la personne de Athaniel qui souhaitait embauché une personne pour un salaire de 15 écus mais sans caractéristiques.

Or d'après la grille des salaires établies par le maire de Conflans, Bedax, ceci est strictement interdit et passible de trouble à l'ordre publique.

Ceci s'est confirmé étant donné que le sieur Athaniel ne s'est pas exprimé suite au courrier envoyé par moi meme l'avertissant de retirer son offre sous peine de poursuite.Il est a rappellé que le suspect avait été avertis pour des faits similaires en date du 20/02/1457 mais que l'offre avait été retiré sur mon avertissement.

Fait sous serment à Conflans, le 22/02/1457

Atalan, sergent de la prévoté de Conflans

Suspect

Athaniel [TOP] 22/02/1457 Suspects

Victime

Athaniel [TOP] 22/02/1457 Victime

Citation :: Moi, Daturik , sergent de la prévoté de Conflans, atteste sur l'honneur avoir fait les preuves et les a envoyé a Atalan le 22/02/1457 et signalant sur le panneau des offres d'emploi de la mairie de Conflans une embauche interdite.

Celles ci concernent la personne de Athaniel qui souhaitait embauché une personne pour un salaire de 15 écus mais sans caractéristiques.

Or d'après la grille des salaires établies par le maire de Conflans, Bedax, ceci est strictement interdit et passible de trouble à l'ordre publique.

Ceci s'est confirmé étant donné que le sieur Athaniel ne s'est pas exprimé suite a mon courrier l'avertissant de retirer son offre sous peine de poursuite.

Fait sous serment à conflans, le 20/02/1457

Datirik, sergent de la prévoté de Conflans

Sujet: Re: Athaniel [TOP] 22/02/1457 Lun 23 Fév - 8:07

[ désole le ldj ereon a fait une erreur sur son poste d'echevin cela se produira plus.]

Sujet: Re: Athaniel [TOP] 22/02/1457 Lun 23 Fév - 13:40

Sergents, à ce stade le dossier est en accès libre: toujours vérifier d'où vient l'information ou le commentaire; dans ce cas il est bien sûr hors de propos.

Sujet: Re: Athaniel [TOP] 22/02/1457

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