Citadelle de Reims

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 Premiers cas d'Argonne

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Erkenbrand
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Lun 19 Juil - 20:22

y a t'il d'autres pains sur le marché ou est ce les seuls ?
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Kaps
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mar 20 Juil - 10:07

Bonsoir.

1/ Pardonnez cette intrusion, mais si je lis bien :


Miche de pain: PC 6,15 écus/RM 6,05 écus

PC signifiant prix conseillé et RM rachat mairie, ou est l'infraction lorsque le Sieur Delpat31 vend ses miches de pain à 6,50.
Il ne suit pas le conseil du Maire, c'est tout....Et alors ?
Est il indiqué quelque part que ce non respect du conseil du Maire, vaudra à son auteur d'éventuelles poursuites ?

2/ Autre chose:
Pourquoi ce signalement se trouve t'il dans la zone esclavagisme ?



Dernière édition par Kaps le Mar 20 Juil - 10:10, édité 1 fois
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Erkenbrand
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mar 20 Juil - 10:10

c'est pourquoi j'attend la réponse à ma question : si ce sont les seuls pains sur le marché, il pourra être poursuivi, sinon effectivement il n'y a rien qui l'en empêche, on ne peut qu'inciter à baisser ses prix. En même temps s'il veut vendre il sera bien obligé de baisser ses prix de vente
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Kaps
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mar 20 Juil - 10:17

Erkenbrand a écrit:
c'est pourquoi j'attend la réponse à ma question : si ce sont les seuls pains sur le marché, il pourra être poursuivi, sinon effectivement il n'y a rien qui l'en empêche, on ne peut qu'inciter à baisser ses prix. En même temps s'il veut vendre il sera bien obligé de baisser ses prix de vente

Pardonnez moi à nouveau, mais il me semble, qu'encore bien même ce soient les seuls pains mis en vente, qu'il n'y aurait pas matière à poursuivre, puisqu'il n'y a pas transgression d'une obligation, d'un interdit ou tout autre limite....6,15 écus, ce n'est qu'un conseil, que l'on suit ou pas, non ?
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Erkenbrand
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mar 20 Juil - 20:27

et bien je ne sais pas, le codex n'est pas très clair là dessus. Mais bon, vu le peu d'écart qu'il y a entre le PC et le prix des pains, on peut dire qu'il n'y a pas escroquerie
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calice
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MessageSujet: Argonne [top]CAS D'esclavagisme le 27/07/1458   Mer 28 Juil - 7:12

Faits :CAS D'esclavagisme à Argonne me 27/07/1458


Chef d'inculpation :
CAS D'esclavagisme à Argonne le 27/07/1458

Ville : Argonne
Enquêteur : Calicee Lieutenant D'argonne
Victime(s) :
Jaja.35
Suspect(s) : Mixan
Témoin(s) : Calicee Lieutenant D'argonne
Lieu :Argonne le 27/07/1458
Obervations complémentaires :

Preuves :
Citation :
27/07 15:23 : Mixan embauche Jaja.35 pour 12,00 écus



Témoignages :

Citation :
Mixan *Argonne*(Duché de Champagne)N°2 2347écus

Copie courrier adressé : au suspect :
CAS D'esclavagisme

Citation :
Monsieur,Mixan

Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Argonne

Citation :
27/07 15:23 : Mixan embauche Jaja.35 pour 12,00 écus

Conformément a l’article IV.3.8 du codex Champenois,
relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné pour ce
délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.


Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :

Citation :
Embauche de 0 à 9 points de caractéristique: 14 écus
Embauche de 10 à 18 points de caractéristique: 17 écus
Embauche pour 19 points de caractéristique: 19 écus
Travaux réalisé sous mandat 22 écus

Aussi
je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de
réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant
de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est
avertis du caractère illégal de votre offre.

Dans l’attente d’une réponse de votre part.

Cordialement,
Calicee, lieutenant maréchal, D'Argonne

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez à la halle d'Argonne, vous pourrez poser des
questions en cas de difficultés
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=55245753&sid=ZxFUl26KCLIPApJn1tXpEu31Y#55245753

copie courrier envoyé à la victime :

CAS D'esclavagisme

Citation :
Monsieur, Jaja.35

Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Argonne

Citation :
27/07 15:23 : Mixan embauche Jaja.35 pour 12,00 écus
Votre employeur à été avertis du caractère illégal de son offre.
Vous
êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la
différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la
loi.

Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie :
Citation :
Embauche de 0 à 9 points de caractéristique: 14 écus
Embauche de 10 à 18 points de caractéristique: 17 écus
Embauche pour 19 points de caractéristique: 19 écus
Travaux réalisé sous mandat 22 écus
Cordialement,
Calicee, lieutenant maréchal, D'Argonne

Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/

PS:
pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur la
page de la mairie et allez à la halle d'Argonne , vous pourrez poser
des questions en cas de difficultés
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=55245753&sid=ZxFUl26KCLIPApJn1tXpEu31Y#55245753

Suspects :

Nom Mixan



Lien dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/premiers-cas-d-argonne-t987-80.htm#155879


Dernière édition par calice le Mer 28 Juil - 21:58, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mer 28 Juil - 7:41

Est ce que c'était un 1 cas ou une récidive?
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calice
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mer 28 Juil - 7:44

Un premier cas.. enfin à ma connaissance..

bonne soirée a vous


Dernière édition par calice le Jeu 29 Juil - 2:31, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mer 28 Juil - 8:14

alors pas de dossier pour un 1er cas Smile seul une entente à l'amiable...
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Mer 28 Juil - 19:44

Mixan1èm cas d'Esclavagiste
à ma connaissance!!
D'accords, Prévôt j'attends sa réponse..mais quand on voit qui la sur
lui
2347écus pour 2 écus de plus, cela ne l'aurais pas ruiner

Bonne journée à vous
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Jeu 29 Juil - 8:46

Comment savez vous qu'il a tant d'argent sur lui ? vous l'avez fouillé .
Je n'ai jamais dis qu'il ne devait pas rembourser. J'ai dit reglement à l'amiable. Ce qui ne veut pas dire la même chose. Il doit donc voire avec sa victime comment le dédomager.
Je vous rappelle la procédure pour esclavagisme.
Sissie se senti quelque peu agacer, puis ce dit qu'il est des choses qui ne changeraient jamais... Elle déposa le parchemin sur le bureau de Calice...elle aurait aussi pu faire preuve de mesquinerie mais ce n'était pas son genre à elle...

http://caserne-champagne.forumactif.com/codex-procedures-dossier-et-courriers-types-f130/procedure-esclavagisme-t9696.htm

Il est grand tant d'arreter de faire n'importe quoi.
Si vous voulez plus de renseignement n'esitez pas à pouser la porte de mon bureau.
( la somme d'argent qu'il a sur lui est plus hrp que rp c'est de la lecture de fiche pure.)


Dernière édition par sissie le Sam 31 Juil - 1:34, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Premiers cas d'Argonne   Jeu 29 Juil - 10:19

Sans vouloir en remettre une couche je rajouterais que l'on dissimule facilement de l'argent dans sa propriété...
[HRP: cela pour dire que la lecture de fiche ne veut rien dire car tu pourrais prendre une personne riche en clémence...]
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