Angeldark - [TOP] Corps arme illégal et port arme illégal - Troyes - 7/11/1457 (BAJ)

**Darkaprincesse**

Faits : Angeldark - [TOP] Corps arme illégal et port arme illégal Refus d'obtempérer - Troyes - 7/11/1457

Chef d'inculpation : [TOP] Corps arme illégal et port arme illégal et refus d'ontempérer
Ville : Troyes
Enquêteur : Darkaprincesse
Victime(s) : Le Duché
Suspect(s) : Angeldark
Témoin(s) : Darkaprincesse
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires :

Preuves :

Citation:

Troyes : 7 novembre 1457 à 09h50

Sont arrivés :
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Angeldark (Ste-Menehould) lvl3 349écus |OMCF|

Témoignages :

Citation:

Moi, Darkaprincesse, Douanier et Lieutenant de Troyes, le 7 novembre 1457, certifie avoir vu l’individu Angeldark fouler le sol de la bonne ville de Troyes, en corps d'armes etarborant son espée..

Courrier lui a été envoyé le jour de son arrivée, pour l'informer de cette situation, et de détruire ce corps d'arme non autorisé et de ne plus arborer son épée.

Faict sous serment le 7ème jour du mois de novembre de l’an de grâce 1457

Darkaprincesse
Douanier de Troyes

Copie courrier adressé :

Citation:

Tête de lance/corps arme: Angeldark
Personnes dans la lance/corps arme: Adelahis
Message Type envoyé: oui

Reponse des personnes:
- Tete de liste: en attente
- Autre: en attente

Citation:

Troyes le 7 novembre 1457

Le Bonjour

Vous êtes arrivé dans la bonne ville de Troyes en Corps d'arme et arbirant une épée.

Corps d'armes de Angeldark, Adelahis - Sur autorisation

et vous êtes le meneur de celui ci qui se trouve actuellement sur les terres de la Champagne.

Or le codex Champenois précise ceci :
Livre 4 opus 5 Art. 4 Des groupes armés et des lances
Les groupes armées et les lances sont interdits sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé ou une lance en un groupe simple est un délit sérieux.
Sont exempts de cette interdiction :
-Les nobles Champenois.
-Les membres du conseil ducal de Champagne.
-Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne.
-Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Maire de la ville dans laquelle ceux-ci se trouvent.
-Les Loups de Champagne, la prévôté et la maréchaussée.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes
L’utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La Prévôté, ainsi que le Lieutenant-Maréchal et les Sergents Maréchaux en service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire 1 :
La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.
Livre 2, Opus 11 Art. 13 Des tavernes
Tout client d'une taverne est en droit d'attendre respect et tranquillité, il est du devoir du propriétaire de celle ci ou de son tavernier de faire respecter l'ordre.
Le propriétaire d'une taverne est responsable du respect de l'ordre dans sa taverne.
Tout client d'une taverne doit déposer ses armes à l'entrée de celle-ci ou les confier au tavernier. En sont exempt la noblesse et les agents de la Prévôté.

Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévôté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous mettre en procès, cf. :
Livre.2 Opus. 4 Art.5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Si vous n'avez donc point l'accord du Conseil, je vous demande de dissoudre cette lance/groupe armé, ou bien de signaler votre présence au conseil de Champagne (en l'occurrence, au Connétable afin d'obtenir de lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.

Merci de ne plus arborer votre arme et de détuire ce corps d'arme à réception du courrier.

Restant à votre dispostion

Cordialement,

Darkaprincesse
Douanier et Lieutenant de la Prévôté dé Troyes

Reponse de angeldark

Citation:

Expéditeur : Angeldark
Date d'envoi : 2009-11-07 20:46:42

Bonsoir Darka,

Corps d'arme non autorisé, port d'arme illégal, et blablabla, et blablabla. On sait très bien tous les deux, ou je devrais même dire tous les trois avec Adel, que nous n'allons pas nous mettre à piller votre ville ou je ne sais quoi. Il se trouve qu'un corps d'arme est bien plus pratique pour nous deux, et comme cela ne change strictement rien pour la sécurité des villes de Champagne (alors que pour la notre si), et bien je garderai ce corps d'arme.

Quand à mon épée, c'est pareil, tant que je voyage, elle sera à ma ceinture. Si je me fais attaquer, et que je meurs parce que je n'aurais pu me défendre faute d'épée, vous diriez quoi? Il meurt oui, mais il était en règle! Ah génial... j'ai jamais compris la plupart des lois champenoises, alors qu'il y a tellement de choses plus importantes à faire...

Nous ne faisons que passer de toute façon, nous repartons ce soir. Au plaisir de boire une chope en taverne avec vous Darka.

Cordialement,
Angeldark

Suspects :

Angeldark

Lien dossier : http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/angeldark-top-corps-arme-illegal-et-port-arme-illegal-troyes-7-11-1457-en-cours-t12117.htm#124161

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**Darkaprincesse**

Citation:

Corps d'arme toujours en place et toujours avec son épée

A transmettre

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**Darkaprincesse**

Courrier reçu rajouté dans le dossier

Merci de monte rle dossier en urgent à la BAJ

Citation:

Expéditeur : Angeldark
Date d'envoi : 2009-11-07 20:46:42

Bonsoir Darka,

Corps d'arme non autorisé, port d'arme illégal, et blablabla, et blablabla. On sait très bien tous les deux, ou je devrais même dire tous les trois avec Adel, que nous n'allons pas nous mettre à piller votre ville ou je ne sais quoi. Il se trouve qu'un corps d'arme est bien plus pratique pour nous deux, et comme cela ne change strictement rien pour la sécurité des villes de Champagne (alors que pour la notre si), et bien je garderai ce corps d'arme.
Quand à mon épée, c'est pareil, tant que je voyage, elle sera à ma ceinture. Si je me fais attaquer, et que je meurs parce que je n'aurais pu me défendre faute d'épée, vous diriez quoi? Il meurt oui, mais il était en règle! Ah génial... j'ai jamais compris la plupart des lois champenoises, alors qu'il y a tellement de choses plus importantes à faire...

Nous ne faisons que passer de toute façon, nous repartons ce soir. Au plaisir de boire une chope en taverne avec vous Darka.

Cordialement,
Angeldark

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**liloo025**

Transmis BAJ

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**Darkaprincesse**

Corps arme toujours présent dimanche 8 novembre 1457
Merci de transmettre à la BAJ ce complément

Arbore toujours son arme

Citation:

Moi, Darkaprincesse, Lieutenant de Troyes et Connétable de Champagne, le 8 novembre 1457, certifie que l’individu Angeldark stationne en corps d'armes à Troyes et arbore toujours son épée.

Malgré courrier adressé hier. Refus caractérisé de ne pas obtempérer.

Faict sous serment le 7ème jour du mois de novembre de l’an de grâce 1457

Darkaprincesse
Lieutenant de Troyes
Connétable de Champagne

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**liloo025**

Informations ajoutées au dossier

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**Darkaprincesse**

Citation:

Dernier village où ce personnage a été recensé: Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 8h20.

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